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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 07 Classe de decouverte demande de subvention)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Délibération 2025-01-07
L’an deux mille vingt-cinq, le six janvier, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d’Angers, convoqué le trente décembre deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étaient excusés :
Mme Céline HUBERT a donné procuration M. Samuel LOREAU ;
Mme Estelle MAROLLEAU a donné procuration à M. Arnaud GUEUDET ;
M. Jérôme MAURIER a donné procuration à Mme Tiphaine FURIC ;
M. Patrick PISCIONE a donné procuration à Mme Estelle PELLETIER ;
Madame Caroline DESNOS, excusée ;
Mme Mélanie GROSBOIS excusée ;
Mme Muriel NOIROT excusée ;
M. Sylvain PERRAULT excusé.
M. Bruno ROBERT excusé.
Secrétaire de séance : Mme Émeline STEINIRGER
Nombre de conseillers en exercice…….… 29
Nombre de conseillers présents….………. 20
Nombre de suffrages exprimés………….… 23
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
M. Arnaud GUEUDET, Directeur de l’école élémentaire Edmond Girard, avec voix délibérative, se déporte et ne participe pas au vote.
2025-01-07 / Classes de découverte – demande de subvention
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Par courriers respectifs du 14 novembre 2024 et du 25 novembre 2024, les écoles Edmond Girard et du Sacré Cœur ont formulé une demande de soutien financier à l’organisation de classes de découverte pour leurs élèves en 2025.
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS
SÉANCE DU 06 JANVIER 2025
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20250106-2025-01-07-DE
Date de télétransmission : 09/01/2025
Date de réception préfecture : 09/01/2025 Délibération 2025-01-07
Pour l’école Edmond Girard, il s’agit d’un séjour sur le thème des activités physiques et aquatiques, qui se déroulera du lundi 30 juin au vendredi 4 juillet 2025 au Centre de la Rincerie (La Selle Craonnaise), et concernera 51 élèves de niveau CM2.
Pour l’école du Sacré Cœur, il s’agit d’un séjour sur le thème de la découverte du milieu marin, qui se déroulera du lundi 17 mars au vendredi 21 mars 2025 à Préfailles, et concernera 28 élèves de niveau CE2-CM1-CM2, dont 21 lionnais.
Pour les classes de découverte en 2024, un montant de 118,17 € par élève avait été entériné par délibération du 3 juin 2024 pour une semaine de classe de découverte. Il est proposé de porter ce montant à 119,59 €, soit une augmentation de 1,2% correspondant à l’inflation constatée en ce début d’année.
Ouï le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- De valider une subvention d’un montant de 119,59 € par élève pour les classes de découverte organisées en 2025 par les écoles du Lion d’Angers, soit :
- 6 099,09 € pour l’école élémentaire Edmond Girard,
- 2 511,39 € pour l’école primaire du Sacré Cœur,
- D’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d’Angers, 06 janvier 2025.
Le Maire,
Étienne GLÉMOT
Le secrétaire de séance,
Émeline STEINIRGER
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Publié sur le site internet le :
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20250106-2025-01-07-DE
Date de télétransmission : 09/01/2025
Date de réception préfecture : 09/01/2025