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Arrêté - Arrete n° 239 Village traditionnnel de Noel du 16 decembre 2023
Document publié le Samedi 16 décembre 2023 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete n° 239 Village traditionnnel de Noel du 16 decembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE
COMMUNE DE SCHOELCHER
ARRETE A)
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L'OCCASION DE LA MANIFESTATION
INTITULEE « VILLAGE TRADITIONNEL DE NOEL » ORGANISEE SUR LA PLACE DES ARAWAKS LE SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SCHOELCHER
e Le Maire,
e Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1 et suivants,
e Vu le Code de la Route,
e Vu l’arrêté Ministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière,
e Vu l’Instruction Interministérielle sur la signalisation routière (Livre 1, quatrième partie, Signalisation de Prescription) approuvée par l’arrêté interministériel du 07 juin 1977,
e Vu la demande d’arrêté formulée par le chef de service Sécurité/ CLSPD/ et Risques Majeurs en date du 11 décembre 2023,
e Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation intitulée « Village traditionnel de Noël » organisée sur la place des Arawaks, le samedi 16 décembre 2023 sur le territoire de la commune de Schælcher,
e Considérant que pendant cette manifestation, il y a lieu de protéger les biens publics et privés ainsi que les usagers,
ARRETE :
Article 1 :
La circulation et le stationnement seront interdits sur les parkings P2 et P3 jouxtant le ponton du bourg, à compter de la date de signature et de publication du présent arrêté et ce jusqu’au mardi 19 décembre, à 12h.
Le samedi 16 décembre à partir de 4h jusqu’au dimanche 17 décembre, à 0h00, la circulation et le stationnement seront interdits au boulevard Allèsre.
Dérogation sera donnée aux services de la Ville, aux acteurs de l’organisation du PNRM, aux exposants, et aux services d’intervention et de secours.
Le stationnement sera rigoureusement interdit sur l’ensemble des places de parking côté gauche du boulevard Allègre (zone comprise entre les habitations n°8 et n°12). Les places seront exclusivement réservées à l’installation des marchands ambulants.
Le samedi 16 décembre à partir de 17h jusqu’au dimanche 17 décembre à 0h00, le stationnement et la circulation seront interdits dans l’ensemble des rues du bourg.
Dérogation sera donnée aux services de la Ville, aux exposants, aux riverains munis de « Laissez-passer » et aux services d’intervention et de secours.
Article 2 :
La Police Municipale pourra réglementer la circulation et le stationnement dans l’ensemble des rues du bourg et à tout instant en fonction de son appréciation et de ses besoins en terme de sécurité.
Article 3 :
Un arrêté réglementant la vente ambulante se fera sous autorisation municipale et selon les espaces définis par les services compétents.
Publié le 09 janvier 2024 (Suite de l’arrêté ÈS
Article 4 :
La Police Municipale sera chargée de l’application du présent arrêté. La Police municipale et/ou le service Sécurité seront en charge de la signalisation.
Article 5 :
Le présent arrêté sera transcrit au Registre des Actes de l’exécutif et publié.
Ampliation sera adressée à : = Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Schælcher,
= Monsieur le Chef de Service Sécurité CLSPD/et Risques Majeurs,
= Monsieur le Chef de Poste de la Police Municipale, = Madame la Cheffe de Service Animation Territoriale
Monsieur le Responsable du Service Animation Economique
Rate Schalchele 42
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Yolène LARGEN MARNE