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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 110 16 DesignationRepresentantsCAColiBrie
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 110 16 DesignationRepresentantsCAColiBrie)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 40/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 10/10/2023
Publiéle
!
QC,
7073
ID
: 077-247700701-20230928-2023
110 _16-DE
Séance
du
28/09/2023
S
Communauté
de
communes
des Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
22/09/2023 Date
de
l’affichage
22/09/2023 L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-huit
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
Aubepierre-Ozouer-Le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Étaient
Présents
Didier
BALDY
,
Michel
BILLOUT,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Frédéric
BRUNOT,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sébastien
COUPAS,
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Philippe
DUCQ,
Aymeric
DUROX
(arrivé
à
19h43
pour
la
délibération
n°2023/110-16),
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Mohamed
KHERBACH,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
Nolwenn
LE
BOUTER,
Édith
LION,
Christophe
MARTINET,
Suzanna
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Nadia
MEDJANI,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Aurélie
POLESE,
Sylvie
PROCHILO,
Frédéric
ROCHER,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-Sébastien
SGARD
et Alain
THIBAUD.
Absents
excusés
représentés
Marcel
FONTELLIO
par
Luce
DUBOIS
(délégué
suppléant),
Gilbert
LECONTE
par
Jean-
Jacques
BRICHET,
Angélique
RAPPAILLES
par
Serge
HAMELIN,
Jean-Yves
RAVENNE
par
Sylvie
PROCHILO,
Joëlle
VACHER
par
Christian
CIBTER.
Absent Sylvain
CLERIN.
44
conseillers
communautaires
en
exercice
:
38
présents,
5
représentés
et
1
absent
à
la
séance.
|
Madame
Brigitte
JACQUEMOT
est nommée
secrétaire
de
séance, .À
Envoyé
en
préfecture
le
10/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/10/2023
Publiéle
|
1] GCT,
2073
1D
: 077-247700701-20230928-2023_110_16-DE
Séance
du
28/09/2023
fs
Communauté
de
communes
dk Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
2023/110-16
: __
DESIGNATION
__
DES
REPRESENTANTS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE
SOCIAL
COLPBRIE
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020/55-06
en
date
du
17
septembre
2020
relative
à la
désignation
des
représentants
au conseil
d’administration
du
centre
social Nangis
Lude,
Vu
la
délibération
n°
2022/66-04
en
date
du
14
avril
2022
relative
au
renouvellement
de
la
convention
d’objectifs
liant
la
communauté
de
communes
de
la
Brie
Nangissienne
avec
le
centre
social
Nangis
Lude,
Vu
les
statuts
de
l’association
Nangis
Lude
en
date
du
19
avril
2013,
qui
dans
son
article
6
indique
que
« sont
membres
institutionnels
les représentants
de
la communauté
de
communes
de
la
Brie
Nangissienne
désignés
par
elle
pour
siéger
au
conseil
d’administration
dans
les
conditions
fixées
dans
l’article
11
»,
Considérant
l’article
11
des
statuts
de
l’association
ci-dessus
cités,
portant
le
nombre
des
membres
institutionnels
a minima
deux
membres
institutionnels
et quatre
au
plus,
présents
ou
représentés. Considérant
le
changement
de
dénomination
du
centre
social
«Nangis
Lude»
en
«
Coli’Brie
»
le 31
mars
2023,
Considérant
que
les réunions
du
conseil
d'administration
sont
organisées
les
mercredis
et que
Monsieur
Davy
BRUN
est
indisponible
ce
jour
de
la
semaine,
et
a
donc
renoncé
à
siéger
au
sein
du
conseil
d’administration,
Considérant
qu’il
convient
de
remplacer
Monsieur
Davy
BRUN
en tant
que
représentant
de
la
communauté
de
communes
de
la
Brie
Nangissienne
au
sein
du
conseil
d'administration
du
centre
social
Coli’Brie,
Vu
les
candidatures
déposées
de
Madame
Eliane
DIACCI
et Monsieur
Alban
LANSELLE,
Vu
la demande
majoritaire
d’un
vote
à bulletin
secret,
Messieurs
Sébastien
COUPAS
et Jean-
Sébastien
SGARD
sont nommés
assesseurs,
Chaque
conseiller
communautaire,
à l’appel
de
son
nom,
a déposé
dans
l’urne,
son
bulletin
de
vote, Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 43
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 43
À
déduire
: bulletins
blancs
: 1
bulletins
nuls
: 0
Reste
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 42
Pour
Madame
Eliane
DIACCI :
21
Pour
Monsieur
LANSELLE
: 21 S
mm
L—
cast
1À
NE
Séance
du
28/09/2023
Communauté
de communes
A,
elaBrie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
Le
dépouillement
du
2°"
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 43
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 43
À
déduire
: bulletins
blancs
: 0
bulletins
nuls
: 0
Reste
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 43
Pour
Madame
Eliane
DIACCI
: 20
Pour
Monsieur
Alban
LANSELLE
: 23
ARTICLE
UN :
Les
représentants
de
la
communauté
de
communes
de
la
Brie
Nangissienne
désignés
pour
siéger
au
sein
du
conseil
d’administration
du
centre
social
Coli’Brie
sont
les suivants :
- Yannick
GUILLO
- Ghislaine HARSCOËT - Alban
LANSELLE
- Jean-Marc
DESPLATS
ARTICLE
DEUX
:
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Le
tribunal
administratif peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
www.
telerecours.
fr.
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
présents
Nangis,
le 28
septembre
2023
L
I
d
fr,
Envoyé
en préfecture
le 10/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/10/2023
Pubiéle
1 1] OCT, 2023
ID
: 077-247700701-20230928-2023_110_16-DE
Le
Président,
Yannick GUILLO Envoyé
en
préfecture
le
10/10/2023
Recu
en
préfecture
le
10/16/2023
Publié le
4
1
QUI,
2073
ID
: 077-247700701-20230928-2023_
110 _16-DE
Séance
du
28/09/2023
|,
Communauté
de communes
æn
Brie
Nangissienne
Département
de
Seine
et Marne