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Conseil Municipal - CM 13 02 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13 02 20)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Séance
du
20
février
2013
- Convocation
du
13
février
2013
L’an
deux
mille
treize
le
vingt
février
à dix
neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
du
Maire
Laurent
ALBEROLA
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
TAUNICIPAUX Borscrmmnsesnnnnnnnenennssnsenrarnr
MM.
ALBEROLA
Laurent
- FEUILLADE
Samuel
- CAZALIS
Didier
—- CHAPON
Thierry-
HEYER
Olivier
—
ROCHETTE
Julien
— MMES
BARRAL
Sandrine
— LAURENS
Thérèse
-NATHAN
Lisbeth
Absent
: Madame
GUENIOU
Patricia
et Monsieur
DAUDÉ
Claude
Approbation
séance
du
17 janvier
2013 :.............,.,.,,,,,,,,
serres
ess nenesen eee nee nee eneeeeeenenes
Le
maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
séance
du
17
janvier
2013.Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
des
membres
présents
le procès
verbal
de
la séance
du
17 janvier
2013...
Assignation
Commune
de
Brouzet
les
Quissac
c/ M.PELLETIER
et autre :............................,...
Monsieur
le Maire
explique
au
membre
du
conseil
le dossier
référencé
ci-dessus
.
Les
membres
du
conseil
municipal
donnent,
à l'unanimité,
l’autorisation
à
Monsieur
Le
Maire
pour
défendre
la
Commune
contre
M.PELLETIER
et autre...
Assignation
Commune
de
Brouzet
les
Quissac
c/ Canal
Vision
:
Monsieur
le Maire
explique
au
membre
du
conseil
le dossier
référencé
ci-dessus...
Les
membres
du
conseil
municipal
donnent,
à
l’unanimité,
l’autorisation
à
Massietir
Le
Maire
pour
déferidre
la
Commune:contre
Canal
Visions
sisi
nn
Proposition
financement
de
la
Caisse
d'Epargne
pour
la
M49............,.,.,..,,,,.,,,,,,,,,.,,,,,,.,,,,,.,
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la
proposition
de
financement
de
la
Caisse
d'Epargne.
Les
membres
du
conseil
décident
de
reporter
la décision
à la prochaine
réunion
Assainissement
pluvial..
..
Monsieur
le Maire
donne
lecture
d’un
courrier
émanent
de
la Mairie
de
Gailhan
concernant
une
étude
globale
sur
six
communes
pour
la réalisation
d’un
schéma
d'assainissement
pluvial
avec
zonage
pluvial.
Le
conseil
demande
à de
gu'undevis
soit
établit
pour
chifirercette
Éd
sncscrnrrnennenennmnneenn
een
ERA TEATE
Adhésion
de
nouvelles
communes
au
Syndicat
Mixte
Départemental
d’Electricité
du
Gard...................…,
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
la
commune
de
BAGNOLS
SUR
CEZE
souhaite
adhérer
à
l’Assemblée
du
Syndicat
Mixte
à
Cadre
Départemental
d'Électricité
du
Gard
qui
a
délibéré
favorablement
à
l’adhésion
de
cette
commune... issues
Les
membres
du
conseil
acceptent
à
l’unanimité
que
la
commune
de
BAGNOLS
SUR
CEZE
adhère
à
ce
syndicat...
si isiiieseereneeneennereneeneeeeneeeeeaneeeneeeneeneneeneeeeeneennes
Nom
des
délégués
pour
les
commissions
de
la
Communauté
de
Communes
du
Piémont
Cévenol............…
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
qu’il
faut
nommer
des
délégués
communautaires
titulaires
ou
suppléants
afin
de
constituer
les
commissions
de
la Communauté
de
Commune
Piémont
Cévenol.
Le
conseil
a retenu
les
délégués
suivants
pour
les
commissions
:
e
Accessibilité
: Laurent
ALBEROLA
e
Aménagement
de
l’espace
: Samuel
FEUILLADE
+
Assainissement
Autonome
: Claude
DAUDÉ
e
Bâtiments
et espaces
verts
: Claude
DAUDÉ
e
Communication
: Laurent
ALBEROLA
e
Culture
: Laurent
ALBEROLA e
Déchets
: Laurent
ALBEROLA
+
Développement
Économique
: Olivier
HEYER
e
Emploi,
Formation,
Insertion
: Laurent
ALBEROLA
DEPARTEMENT
DU GARD
e
Enfance
: Olivier
HEYER
MAIRIE
e
Finance
: Claude DAUDÉ
30260
e
Hygiène
et sécurité
: Laurent
ALBEROLA
BROUZET
LES
QUISSAC
e
Jeunesse
: Olivier
HEYER
D
e
Lecture
publique
: Laurent
ALBEROLA
e
Sports :
Olivier
HEYER
e
Tourisme
: Samuel
FEUILLADE
Nom
des
délégués
pour
la
Commission
Locale
d’Evaluation
et
de
Transfert
de
Charges.
ss
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
qu’il
faut
désigner
un
représentant
de
la
commune
pour
siéger
à
cette
commission.
Monsieur
Claude
DAUDÉ
a été
désigné
par
le
conseil
pour
siéger
à
la
Commission
Locale
d’Évaluation
et de Transfert de Charges... einen ennerarnrs
Liste
des
commissaires
pour
la
Commission
Intercommunale
des
Impôts...
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
la
Communauté
de
Communes
Piémont
Cévenol
relatif
à
la
désignation
d’une
liste
de
commissaires
pour
la Commission
Intercommunale
des
Impôts.
Le
conseil
municipal
a
désigné
Monsieur
Laurent
ALBEROLA
comme
commissaire
à
la
Commission
Intercommunale
des
Autorisation
de
défrichement
pour
le parc
solaire
photovoltaïque
au
lieu-dit
« Puech
Redon
»............
Monsieur
le Maire
donne
lecture
à l’assemblée
du
projet
de
délibération
relatif à l’autorisation
de
défrichement
pour
le
parc
solaire
photovoltaïque
au
lieu-dit
«Puech
Redon»
remis
par
la
société
Solair
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
le projet
de
délibération.
Autorisation
de
défrichement
pour
le parc
solaire
photovoltaïque
au
lieu-dit
« Bois
de
Tourtourel
»........
Monsieur
le Maire
donne
lecture
à l'assemblée
du
projet
de
délibération
relatif à
l'autorisation
de
défrichement
pour
le
parc
solaire
photovoltaïque
au
lieu-dit
«Bois
de
Tourtourel»
remis
par
la
société
Solair
DitEGtierevsene semer
ei at
ART
NE
SE
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
le projet
de
délibération.
.
Exonération
facultative
de
la
Taxe
d'Aménagement.
4...
Monsieur
le Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
d’un
courrier
émanant
de
la DDTM
relatif àl'exonération
facultative
de
la taxe
d'aménagement...
eee
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exonérer
la taxe
d’aménagement.
Questions
diverses
:
Monsieur
le Maire
informe
des
parcelles
touchées
par
la PRE
et la PAC
pour
cette
année.
Monsieur
le Maire
informe
que
la traversée
d’Aiguebelle
sera
goudronnée
sur
la RD
208
cette
année.
Licence
IV
: Patricia
GUENIOU
s’est
portée
volontaire
pour
être
titulaire
de
la licence.
Samuel
FEUILLADE
demande
à
savoir
quelles
sont
les
démarches
administratives
qui
ont
mené
le
Mas
du
Patron
à être
classé.
Deux
devis
sont
présentés
:
l’un
pour
le
monument
aux
morts
et
l’autre
pour
le
columbarium
(Marbrerie
MARVIER-CADOR).
D'autres
devis
vont
être
demandés.
Séance
levée
à 21h00
Le
Maire
Laurent
ALBEROLA
AT