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Document publié le Mercredi 28 janvier 2026 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 28 delib)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité publique, Travail et emploi,
RELEVE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JANVIER 2026
I FINANCES ET AFFAIRES GENERALES
2026 I 01 Budget primitif de la ville de 2026
2026 I 02 Modification du tableau des effectifs
2026 I 03 Recrutement de vacataire pour assurer une action de formation à destination des agents de la Police municipale
2026 I 04 Modification de la rémunération à la vacation dans le cadre de la distribution de documents d’informations municipales
2026 I 05 Participation financière à la protection sociale complémentaire pour le risque santé au 1er février 2026
2026 I 06 Modification de l’emploi non permanent de chef de projet « Petites Villes de Demain »
2026 I 07 Avenant n°2 à la Convention Petites Villes de Demain – Prolongation de la durée de la Convention jusqu’au 31 décembre 2026
2026 I 08 Approbation de la convention de reversement de l’accompagnement financier attribué aux communes au titre des compétences obligatoires en matière d'accueil du jeune enfant
II AMENAGEMENT DE LA VILLE ET COMMERCES DE PROXIMITE
2026 II 01 Approbation du protocole d’accord encadrant la cession des biens acquis par l’EPFIF Ile-de-France dans le cadre du projet du Pont des Gains
2026 II 02 Présentation du rapport triennal sur l’artificialisation des espaces naturels, forestiers et agricoles
III CULTURE, EVENEMENTIEL, SPORTS ET ASSOCIATIONS
2026 III 01 Serment de jumelage et accord de coopération entre la commune de Breuillet et la commune de Kaufungen en République Fédérale d’Allemagne
IV INTERGENERATION ET SOLIDARITES
2026 IV 01 Approbation de la convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux avec Ile-de-France mobilité - années scolaires 2026-2030