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Document publié le Mercredi 29 mai 2019 par la commune de Temple.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal Extraordinaire 29 MAI 2019 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
REUNION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 MAI 2019
Les membres du conseil municipal sont convoqués le 29 mai 2019 à 20 heures 30, en séance
extraordinaire.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2019,
- Prêt trésorerie,
- Convention cadre,
- Délégations adjoints,
Le Temple, le 22 mai 2019
Le Maire,
Les membres du conseil municipal se sont réunis en séance extraordinaire le 29 mai 2019 à
20 heures 30 sous la présidence de Monsieur PALLIN Jean-Luc, Maire.
Présents : Mmes DELUGIN Delphine, GASSIAN Bérengère, NOUETTE-GAULIN Karine,
TULLON Emeline, ,
Mrs BIESSE Jean-Pierre, BEAUBOIS Cédric, CORNE Philippe, CUMERLATO
Jean-François, MAURIN Jean-Jacques
Absents excusés : Mme HALARD Françoise (pouvoir donné à Mme GASSIAN Bérengère)
Mr BOS Guillaume (pouvoir donné à Mr BIESSE Jean-Pierre)
Mr MARTIN Stéphane (pouvoir donné à Mr PALLIN Jean-Luc)
Absent : Mr ROBERT Michel
La séance est ouverte à 20 heures 30.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15 AVRIL 2019.
Le procès-verbal de la séance du 15 avril 2019 est adopté à l’unanimité sans observations.
CONVENTION CADRE
Suite à l’absence de Madame Annette LAGUEYTE, secrétaire générale de la mairie, Mr le
Maire propose 3 solutions pour pallier cette absence, dans l’attente de l’arrivée le 1er
septembre prochain du nouveau personnel recruté. Faire appel à un personnel intérimaire pour une durée de trois mois. Des candidatures
spontanées sont arrivées en mairie.
Demander à la Présidence de l’association des secrétaires de mairie de la Gironde de
rechercher un volontaire éventuel parmi les personnels récemment retraités.
Travailler avec le service de remplacement et de renfort du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CGFPT) pour la mise en place d’un personnel de
remplacement temporaire. Afin de pouvoir signer une convention dans ce sens, il est
nécessaire d’adhérer au CGFPT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide cette adhésion à l ‘unanimité.
DELEGATIONS ADJOINTS
La situation administrative actuelle nécessite également d’octroyer des délégations de Gestion des Ressources Humaines (GRH) à des Adjoints du Maire, tant pour la mairie que pour le Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique (SIRP).
Mr le Maire a donc pris deux arrêtés municipaux signifiant que :
Mme HALARD Françoise, reçoit délégation GRH pour la mairie et que
Mr BIESSE Jean-Pierre, reçoit délégation GRH pour le SIRP.
PRETS TRESORERIE
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de souscrire auprès du Crédit AGRICOLE
suivant les propositions en date du 17 mai 2019
- Une ligne de trésorerie de cinquante mille euros (50.000 €) au taux de 0.310 % d’une
durée de 12 mois
- Un prêt Attente de subventions de quatre-vingt-huit mille euros (88.000 €) au taux
de 0.54 % d’une durée de 2 ans.
Après discussion, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, valide ces propositions et autorise Mr le Maire à souscrire ces emprunts.
QUESTIONS DIVERSES
Mme DELUGIN demande s’il est nécessaire qu’elle continue ses démarches relatives à la mise en place d’un audit comme évoqué lors du dernier conseil municipal. Mr le MAIRE l’invite à demander des devis et l’informe qu’il a quelques noms de cabinet d’Audit à lui communiquer. La séance est close à 21 heures 30.
MARTIN Stéphane BIESSE Jean-Pierre MAURIN Jean-Jacques
BEAUBOIS Cédric BOS Guillaume CORNE Philippe
CUMERLATO Jean-François ROBERT Michel HALARD Françoise
DELUGIN Delphine GASSIAN Bérengère NOUETTE-GAULAIN Karine
TULLON Emeline