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Déliberation - liste deliberations 141024 974482
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 141024 974482)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
Président de séance : Christian DURAND Conseil municipal du 14 octobre 2024 Scrétaire de séance : Maxence EINAUDI Salle de la médiathèque, 19h00
VOTE Observations
Approbation du procès-verbal du conseil du 16 septembre 2024 Adopté
DCM2024-176 Accord subvention Avance FC Adopté 2 abstentions
DCM2024-177 Accord subvention Chorges Olympique Adopté 2 abstentions
DCM2024-178 Convention avec Emmanuel DURAND – GAEC « Les Bédigues » pour les travaux de viabilité hivernale Adopté
DCM2024-179 Convention avec la SARL AGRI BERNARD pour les travaux de viabilité hivernale Adopté
DCM2024-180 Convention de mandat pour réaliser des travaux de sécurisation du poste bourg nord pour l’éclairage publique Adopté
DCM2024-181 Facturation des prestations de travaux sur le réseau d’eau potable Adopté
DCM2024-182 Attributions des marchés de travaux BNPA Adopté
DCM2024-183 DM1 BNPA – achat container Adopté 1 abstention
DCM2024-184 DM1 Commune – régularisation des écritures de vente de terrains ZA Grand Île de 2019 à 2022 Adopté
DCM2024-185 Approbation convention fourniture des repas de la restauration aux autres services de la commune Adopté
DCM2024-186 Refacturation par le BP de la masse salariale du Camping Adopté
DCM2024-187 Refacturation par le BP de la masse salariale de la BNPA Adopté
DCM2024-188 RH - Création de postes permanents au sein du restaurant scolaires – complète délibération 2023-183 Adopté 1 abstention
Liste des Délibérations