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Procès Verbal - pv du 20 novembre 2023.doc
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Nogentel.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 20 novembre 2023.doc)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
République Française
Département Aisne
Commune de Nogentel
PROCES VERBAL
Séance du 20 Novembre 2023
L’an 2023 et le 20 Novembre à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de BUREL Régis Maire.
Présents : M. BUREL Régis, Maire, Mmes : BAIGNOL RIBERT Francine, FESTES Isabelle, LE GULUCHE Anne-Marie, LE ROUX Yasmine, MM : ALASIA Joël, BOLANT Claude, MAHIEUX Christian, TROUSSELLE Mathieu, VAUTIER Fabrice
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : BOULANGER Liliane à M. VAUTIER Fabrice, DANGER Ludiwine à Mme FESTES Isabelle, GIRARD Roselyne à Mme LE ROUX Yasmine, MM : MAGNIER Benoît à M. MAHIEUX Christian, MATHIEU Benjamin à M. TROUSSELLE Mathieu
Nombre de membres
• Afférents au Conseil Municipal : 15
• Présents : 10
Date de la convocation : 15/11/2023
Date d'affichage : 15/11/2023
A été nommée secrétaire : Mme LE ROUX Yasmine
Le Procès-verbal du 30 octobre 2023 est adopté à l’unanimité, sans observation.
Cession de la parcelle ZT 181
Le Conseil Municipal accepte de céder à la SCI MC Associés la parcelle ZT 181 pour la somme de 1€ afin de favoriser la réalisation d'un ensemble à vocation commerciale et/ou de santé. Cette vente est assortie d'une clause résolutoire de restitution de la parcelle en cas de non réalisation du projet dans un délai de 6 ans à compter de la signature de l'acte.
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer l'acte notarié relatif à la cession de la parcelle ZT 181 pour la somme de 1€.
Vote à l'unanimité
Fin de séance à 20h30
En mairie, le 20/11/2023
Le Maire La secrétaire
Régis BUREL Yasmine LE ROUX