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Conseil Municipal - Procès verbal conseil municipal 24 février 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Osse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal conseil municipal 24 février 2026)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
à PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU Def CONSEIL
MUNICIPAL du 24 février 2026
PV N° 01/2026
Nombre de membres en exercice : 11
Présents : 9
Absents : 2
Procuration : 0
Etaient présents : Pierre BARTHET, Thomas CAMELOT, Yves CHARNAUX, Charley
CHOPARD, André GUICHERD, Charles PIQUARD, Sébastien PIQUARD, Michel SAINT-
HILLIER, Nicolas TIROLE.
Absent excusé : Denis MARAUX,
Absent : Simon BOILLOT-COLLETTE.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du dernier compte rendu
-Nomination d'un secrétaire
-Signatures du PV
-Dossier Urbanisme
-Dossier Voiries :
Place de retournement
Elargissement de rue
Elargissement de trottoirs
Echange de terrain
Bornage
Elagage
-Dossier Eclairage public :
Travaux du lotissement Verger de l’Aigle
Arrêté de maintenance de l'éclairage public
-Dossier Forêt :
Convention ONF
Affouage, travaux et vente de bois 2026
Renforcement chemin forestier
-Dossier projet maison médicale :
Délimitation surface
Parking
Rencontre avec les médecins
-Dossier Environnement :
Opération « j'aime la nature propre »
Convention à caractère pédagogique
-Dossier Scolaire :
Travaux durant les vacances Regroupement scolaire
-Dossier Informations :
Arrêté « protoxyde d'azote »
Réunion de la Commission communales des impôts directs
Réunion de la Commission de contrôle des listes électorales
Rapport d'activité 2025 de la CCDB
Délibérations.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 heures 05.
1/ Approbation du compte rendu de la réunion du 30 décembre 2025
Le compte rendu a été envoyé préalablement à l'ensemble des élus. Celui-ci ne
faisant l’objet d'aucune observation, il est approuvé à l'unanimité.
2! Nomination d’un secrétaire de séance
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des
collectivités territoriales, le conseil municipal est invité à nommer un de ses membres
pour remplir les fonctions de secrétaire. Après en avoir délibéré, le Conseil décide de
nommer Monsieur Michel SAINT-HILLIER pour remplir cette fonction.
3/ Dossier Urbanisme
Deux demandes de permis de construire et une demande de travaux pour pose de
panneaux photovoltaïques ont été réceptionnées en mairie
Un avis favorable pour un carport a été donné par le service ADS de la CCDB.
4] Dossier Voiries :
Place de retournement : la signature chez le notaire est prévue le 2 mars.
Elargissement de rue : carrefour rue des Eglantiers — rue de la Liberté,
Elargissement de trottoir : rue des Rosiers,
Ces deux dossiers sont en attente de signatures de la part des propriétaires.
Bornage : Maison 9 rue du Bois du Roi : en cours de signature.
Elagage : Suite à la distribution du courrier le 19/2/2026, trois réclamations ont été
reçues en Mairie.
5/ Dossier Eclairage public :
Travaux du lotissement Verger de l'Aigle : Pose de deux lampadaires pour un coût
de 4.067,86 €HT.
Abaissement de la luminosité de 80% à partir de 23 heures. La maintenance de l'éclairage public a été confiée au SYDED et à la Société
CITEO.
6/ Dossier Forêt :
Affouage 2026 : en cours de réalisation.
Travaux et vente de bois : le conseil valide la proposition de l'ONF (voir délibération
jointe).
Renforcement chemin forestier : le conseil valide le devis de l’entreprise CUENOT
d'un montant de 11.190 € HT.
71 Dossier projet maison médicale :
La poursuite de ce projet sera réalisée par la nouvelle équipe municipale.
8/ Dossier Environnement :
Une Opération « j'aime la nature propre » avec la Commune, l'ACCA, et des
bénévoles aura lieu le samedi 7 mars à partir de 9 heures. Une information sera
distribuée dans la semaine 9.
Une convention à caractère pédagogique a été signée avec le lycée François —
Xavier. Elle concerne des plantations effectuées par l'ACCA de OSSE avec une
intervention prévue le jeudi 12 ou 19 mars 2026.
9/ Dossier Scolaire :
Divers travaux ont été effectués durant les vacances scolaires.
Regroupement scolaire : dossier en attente.
10/ Dossier Informations :
Un arrêté préfectoral réglemente la possession de « protoxyde d'azote ».
Une bonbonne a été retrouvée au city.
La Commission communale des impôts directs qui s’est réunie le 13 février a formulé
quelques ajustements sur la classification des constructions.
La Commission de contrôle des listes électorales a validé le 19 février le nombre
d'électeurs de OSSE : Nombre d'inscrits : 275.
Le rapport d'activité 2025 de la CCDB sera distribué semaine 9. 11/ Dossiers sur table
Le stationnement d'un camion « burger » a été autorisé le lundi soir sur le parking
de l’église.
La convention de pâturage sur l'ancien stade concernant un agriculteur de OSSE est
prolongée.
Elections municipales - Etablissement du tour de garde pour les prochaines
élections : le planning comprendra des anciens conseillers et des nouveaux
candidats.
Les anciens combattants ont tenu leur assemblée générale extraordinaire le 20
février 2026. La dissolution de l'association a été actée au profit de la fusion avec le
Souvenir Français.
45 personnes ont partagé le repas offert par la commune aux ainés le 7 février 2026
au Restaurant du Plateau. Coût : 1.800 €.
Le bénéfice de la fête de la descente du Père Noël s'est élevé à 1.500 € et a été
remis aux Amis de l'Ecole.
12/ Délibérations.
Six délibérations ont été prises par le conseil et affichée au panneau de la mairie.
2026-01 — Bail communal — rectification d’une erreur matérielle
2026-02 — Etat d’assiette des coupes et ventes de bois
2026-03 - Renouvellement d’un bail communal
2026-04 — Participation aux réseaux — rue des Bas de Lavaut
2026-05 — Mandatement au CDG 25 -Protection sociale
2026-06 — Protection sociale complémentaire.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.
Le Secrétaire, Le Maire,
Michel SAINT-HILLIER Charles PIQUARD