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Conseil Municipal - Procès verbal conseil municipal 19 mars 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune d'Osse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal conseil municipal 19 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Je de se
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL du 19 mars 2024 k
? PV N° 02/2024
Etaient présents :
Mrs. Pierre BARTHET, Simon BOILLOT-COLLETTE, Yves CHARNAUX, André GUICHERD, Charles PIQUARD, Sébastien PIQUARD, Michel SAINT-HILLIER, Nicolas TIROLE.
Étaient absents excusés : Thomas CAMELOT, Charley CHOPARD, Denis MARAUX.
Procurations données: Charley CHOPARD à Nicolas TIROLE, Denis MARAUX à Michel SAINT-HILLIER.
Nombre de membres
En exercice : 11
Présents : 8
Absents : 3
Secrétaire de séance : Simon BOILLOT-COLLETTE.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h00.
ORDRE DU JOUR :
-Appel des Conseillers,
-Approbation du compte rendu de la dernière séance et signature du Procès-verbal, -Nomination d'un secrétaire de séance,
-Installation des nouveaux conseillers,
-Présentation des Commissions et organisation des séances,
-Orientations budgétaires (prévisions 2024),
-Dossiers sur table : urbanisme, voirie, cartes jeunes,
-Délibérations.
. Approbation du compte rendu de la réunion du 13 février 2024 et signature du Procès-
Verbal
Le compte rendu a été envoyé préalablement à la réunion à l'ensemble des élus et ne fait l’objet d'aucune observation. || est approuvé à l'unanimité.
Nomination d’un secrétaire de séance
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal est invité à nommer un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de désigner Monsieur Simon BOILLOT-COLLETTE pour remplir cette fonction qu'il a acceptée. 3. Installation des nouveaux conseillers
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux nouveaux membres du conseil municipal et les remercie pour leur engagement. Il présente les résultats des votes et le nouveau tableau du conseil municipal qui a été adressé à la Préfecture le 18 mars 2024.
Dossier Commissions communales
Le conseil municipal décide de retenir les commissions suivantes et de les compléter :
BATIMENTS COMMUNAUX
Pierre BARTHET élu Vice-président, Charley CHOPARD, Charles PIQUARD.
VOIRIE
Nicolas TIROLE élu Vice-président, Michel SAINT-HILLIER, Charles PIQUARD.
URBANISME
Charley CHOPARD élu Vice-président, Charles PIQUARD + membres du Conseil Municipe
ENVIRONNEMENT
Simon BOILLOT-COLLETTE élu Vice-président, Thomas CAMELOT, Charles PIQUARD.
FORET — COMMUNES FORESTIERES
Michel SAINT-HILLIER élu Vice-président, Thomas CAMELOT et Pierre BARTHET garant Charles PIQUARD.
ECOLE -— RP]
Charles PIQUARD élu Vice-président, André GUICHERD.
FINANCES
Charles PIQUARD, Sébastien PIQUARD.
DEFENSE
Thomas CAMELOT élu Vice-président délégué.
INFORMATION - COMMUNICATION -— INTERNET
Simon BOILLOT-COLLETTE élu Vice-président, Denis MARAUX, Charles PIQUARD.
ASSAINISSEMENT
Nicolas TIROLE élu Vice-président, Charles PIQUARD.
GESTION DES SALLES (Convivialité et associations)
Responsable Charles PIQUARD.
APPEL D'OFFRES
Titulaires : Nicolas TIROLE, Michel SAINT-HILLIER, Sébastien PIQUARD. Suppléants : Pierre BARTHET, Charley CHOPARD,
Rapporteur : Charles PIQUARD
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Les six commissaires titulaires ainsi que les six commissaires suppléants sont désignés par le Directeur des Finances Publiques, sur une liste de 24 contribuables dressée par le conseil municipal.
La composition de cette commission est inchangée. COMMUNAUTE DE COMMUNES DOUBS BAUMOIS
Titulaire : Charles PIQUARD
Suppléant : Michel SAINT-HILLIER.
SYNDICAT DES EAUX DE LA HAUTE LOUE
Délégué de la commune Charles PIQUARD
Suppléant : Michel SAINT-HILLIER.
Concernant l'organisation des réunions du conseil et des différentes commissions, il est préconisé de retenir le mardi à 20 heures.
Dossier Orientations budgétaires
Une réunion est souhaitée pour le 26 mars afin d'examiner les propositions.
Dossier « sur table »
Urbanisme
-Une demande d'autorisation préalable de travaux pour ouverture de fenêtre a été déposée en Mairie et transmise au service ADS de la CCDB.
-Un arrêté d'accord de travaux pour réfection d’un toit a été notifié à l'intéressé suite à décision du service ADS.
-Lotissement Champs Fleuris: pour répondre à la demande de la Mairie, le cabinet COQUARD précise que les maisons avec sous-sol seront autorisées, aucune interdiction n'étant soulevée par l'étude des sols.
D'autre part, il est préconisé que la hauteur maximale des barrières « bois » soit de 1 m sur un muret de 0,45 m.
Enfin, les eaux pluviales de chaque lot seront traitées sur place au moyen de tranchées d'infiltration. En amont, chaque acquéreur devra installer une rétention permettant de réguler l'apport des eaux pluviales avant son infiltration en terrain naturel.
-Terrain constructible rue des Eglantiers: à la suite d’une réunion entre la Chambre d'agriculture, la commune et les différents intervenants, un accord de principe a été retenu. Une délibération du conseil municipal sera nécessaire pour acter cet accord exceptionnel dès confirmation de la Chambre d’agriculture.
Voirie
Un plan de délimitation de la parcelle ZB 72 pour régularisation est présenté au conseil. Le coût des frais d'entregistrement s'élève à 600 € TTC auquel s'ajoute le rachat du terrain (13 m2) dont l'estimation est demandée au service des Domaines et les travaux de récupération d’eau pluviale, en attente de devis.
Cartes jeunes
Cette année, la mairie met à disposition des familles des cartes jeunes à tarif réduit. La commune prendra à sa charge 4 € et la participation des familles sera de 5 €. Les inscriptions peuvent être adressées dès maintenant à la mairie et jusqu’au 30 juin dernier délai.
Numérotage des habitations
Les communes devront transmettre leur fichier contenant tous les noms de voies et numéros de locaux de la commune, pour la première fois avant le 1° juin 2024 pour les communes de moins de 2 000 habitants, sur le site national « MesAdresses ». Un courrier a êté envoyé aux habitants ne disposant pas de numéro leur indiquant que la Mairie procédera à la pose d'un numéro prochainement.
Location tracteur à Glamondans
Pour tenir compte des heures d'utilisation de l'épareuse par la commune de Glamondans, le conseil décide de fixer l'heure de location à 30 €. Une proposition est faite en ce sens à la commune de Glamondans.
Opération Brioches
L'opération brioches se déroulera le vendredi 12 avril 2024 à partir de 18 heures.
7. Dossier Délibérations
Deux délibérations sont présentées au Conseil municipal et font fait l’objet d’un vote favorable à l'unanimité :
2024-06 : demande de subvention,
2024-07 : attribution de subventions.
Ces délibérations sont affichées au panneau d'affichage de la Mairie.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Simon BOILLOT-COLLETTE Charles PIQUARD ere
d'acces à la déchèterie
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Je n’habite pas sur le territoire, J'habite sur le territoire Jen des Portes du Haut-Doubs je n'ai pas encore reçu de facture déchets
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> Je renseigne ma cié d'activation
(disponible sur ma facture déchets). 2 Je rensaigne ma commune > Puis je vérifis mes coordonnées, > Je saisie mes coordonnées, renseigne fourni mon justificatif de domicile et une adresse e-mail valide et un mot de renseigne une adresse e-mail valide passe et je fourni mon justificatif de et un mot de passe. domicile.
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