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Déliberation - Liste delberations 11 12 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Beaupuy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delberations 11 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Investissement et développement économique,
Mairie
de
Beaupu
Haute-Garonne
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
DÉCEMBRE
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
(article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
11
décembre
à
dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
Beaupuy,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
FERNANDEZ,
Maire.
KERKEEEREE
Étaient
présents,
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
Messieurs
Marc
FERNANDEZ,
Davy
BORHOVEN,
Dominique
CALAS,
Franck
PORCHER,
Jean-
Louis
DATSIRA,
Patrick
PERIC,
Mesdames
Christine
LEJEUNE,
Martine
STARCKMANN,
Odile
HUGUES,
Bernadette
PARANT,
Élisabeth
RUIZ,
Laetitia
SERVEILLE
Absents
sans
procuration :
M.
David
MAMAN
Absents
ayant
donné
procuration :
M.
Christophe
GOURSAUD
à
Mme
Laetitia
SERVEILLE
M.
Aires
HENRIQUES
à
M.
Marc
FERNANDEZ
RERKREEEER
#
Condition
de
quorum
remplie
“"
Secrétaire
de
séance
désigné(e)
: Mme
Christine
LEJEUNE
DANESraon
CM DU 11.12.2025
Vote
2025/31
Dspostif
de
dérogation
au
repos
dominical
dans
le commerce
de
APPROUVÉ
2025/32
Approbation
du
rapport
de
2024
— SPL
RIN/ZEPHIL
APPROUVÉ
2025/33
CLECT
-— Adoption
du
rapport
2025
APPROUVÉ
2025/34
Installation
de
la
PMO
: Personne
morale
organisation
pour
la gestion
APPROUVÉ
des
panneaux
solaires
2025/35
Signature
d'une
convention
de
partenariat
(aide
aux
devoirs/initiation
APPROUVÉ
échecs)
2025/36
Approbation
et signature
du
Projet
Éducatif
de
Territoire
: PEDT
APPROUVÉ
2025/37
Approbation
et signature
de
la Convention
Territoriale
Globale
: CTG
APPROUVÉ
2025/38
Demande
de
subvention
pour
des
travaux
à
l'église
APPROUVÉ
2025/39
Signature
d'une
convention
pour
la subvention
accordée
de
la CAF
APPROUVÉ
2025/40
Ouverture
de
la section
de
fonctionnement
APPROUVÉ
Fait
à
Beaupuy,
le
16
décembre
2025
Affiché
le
16
décembre
2025
Le
Maire,
Marc
FERNANDEZ
La
Secrétaire
de
séance,
Christine
LEJEUNE