Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 03.10.2024
Déliberation - Deliberations du 27 juin 2024
Déliberation - Liste delib 05 06 2025
Déliberation - Liste delberations 11 12 2025
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste delib 05062026
Déliberation - Liste des deliberations
Procès Verbal - PV du 27 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 13.02.2025
Déliberation - Deliberations CM du 05.06.2025
Déliberation - Liste des deliberations du 27.06.2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Beaupuy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 27.06.2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
À 4 _ Mairie de
Beaupu
Haute-Garonne
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
L'an deux mille vingt-quatre, le 27 juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Beaupuy, présidence légalement
Monsieur Marc FERNANDEZ, Maire.
convoqué, s'est réuni en mairie sous la
KKKKKKKKEE
Étaient présents, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Messieurs Marc FERNANDEZ, Christophe GOURSAUD, Davy BORHOVEN, Dominique CALAS, Aires HENRIQUES, Franck PORCHER, Patrick PERIC
Mesdames Christine LEJEUNE, Martine STARCKMANN, Odile HUGUES, Laetitia SERVEILLE Bernadette PARANT, Élisabeth RUIZ
Absents sans procuration :
M. Jean-Louis DATSIRA, David MAMAN,
Absents avant donné procuration :
Mme Martine STARCKMANN à Mme Christine LEJEUNE
Mme Elisabeth RUIZ à M. Marc FERNANDEZ KKKKKKKXRE
= Condition de quorum remplie
" Secrétaire de séance désigné(e) : Mme Bernadette PARANT
de
Délibération n° CM DU 21.03.2024. Vote
Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour z 2024/19 l'année 2025 APPROUVE
Désignation d’un avocat pour défendre la commune pour le recours d'un c
SEA dossier d'urbanisme BPFIRQUVE
SDEHG — Pose et reprogrammation d’horloges astronomiques pour la mise en |
2024/21 place de l'extinction nocturne : annule et remplace la délibération 2022/42 du 5 APPROUVE octobre 2022
2024/22 SDEHG — Fourniture, pose et alimentation d’un coffret forain au parking du APPROUVÉ complexe sportif
Convention relative à la refacturation des consommables électriques des abris c
AA voyageurs raccordés au réseau d'éclairage public de la ville APPROUVE
Signature des contrats relatifs aux différentes missions pour une assistance à |
2024/24 maitrise d'ouvrage (AMO) — pour les travaux de géothermie et huisseries des APPROUVE écoles et la réfection des toitures de l’église, la mairie et la salle polyvalente
2024/25 Signature d'une convention théâtre APPROUVÉ
2024/26 Signature d'une convention judo et multisports APPROUVÉ
2024/27 Signature d'une convention de compensation avec Montrabé APPROUVÉ
Fixation de la participation des communes extérieures aux frais de c
PRES fonctionnement des écoles à partir de la rentrée 2024/2025 AFPRONE
Identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installation c
POBAES terrestres de production d'énergie renouvelables APPROUVE
2024/30 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité APPROUVÉ
Demande de subvention — Aménagement du complexe sportif : Mise aux 2
2241 normes des réseaux (eau et électricité) APPROUVE
Fait à Beaupuy,
Affiché le 1° juillet 2024
Le Maire,
Marc FERNANDEZ
le 1°’ juillet 2024
La Secrétaire de séance,
Bernadette PARANT