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Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM03 23012024 affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 23 JANVIER 2024 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
VALLONS-DE-L’ERDRE
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 09 janvier 2024 - proposition 1.2 Maintenance des archives communales de VALLONS-DE-L’ERDRE - convention pour la mise à disposition d’un archiviste - signature - proposition
1.3 Conseil communautaire - séance en date du 14 décembre 2023 - principales décisions - information
2 Moyens généraux
2.1 Budget 2024 de la commune - ouverture de crédits d’investissement - proposition 2.2 Création de liaisons douces (itinéraires 01, 02 et 03 de la tranche 1) - demande de subvention au titre du soutien aux territoires 2020-2026 auprès du Conseil départemental de Loire-Atlantique (abrogation de la délibération numéro 032/2023 en date du 21 février 2023) - proposition
2.3 Salle de la Forêt - demande de mise à disposition à titre gratuit - proposition 2.4 Personnel communal - ouverture d’un poste non permanent aux services techniques (espaces verts / voirie) - proposition
2.5 Personnel communal - création et suppression de postes - mise à jour du tableau des effectifs au 1er février 2024 - proposition
3 Marchés publics / Juridique
3.1 Projet de réfection de salles d’eau au foyer Richebourg (résidence Les Rives Bleues) - marché public de travaux - attribution - proposition
3.2 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Vie locale
4.1 VallonScènes - saison culturelle 2023/2024 - convention de partenariat avec l’association Musique et Danse en Loire-Atlantique - signature - proposition 5 Enfance / Jeunesse / Parentalité
5.1 Services périscolaires et extrascolaire et animation jeunesse - tarifs 2024 (abrogation de la délibération numéro 255/2023 en date du 12 décembre 2023) - proposition 6 Aménagement du territoire
6.1 Travaux de rénovation de l’éclairage public (centres-bourgs de Bonnoeuvre et de Vritz) - accords de participation financière - signature - proposition 6.2 Travaux de rénovation de l’éclairage public (centre-bourg de Freigné) - estimation financière - signature - proposition
6.3 Projet d’acquisition de la parcelle cadastrée section D numéro 797 - lieu-dit La Salle - régularisation - classement dans le domaine public communal - proposition
AFFICHAGE 6.4 Mise à disposition des parcelles communales affectées au service d’eau potable Atlantic’eau - acte notarié à publier au Service de la Publicité Foncière - signature - proposition
6.5 Convention de servitude de passage d’ouvrages en souterrain sur le domaine public communal au lieu-dit Le Sable - signature - proposition
6.6 Programme de travaux de restauration des cours d’eau et marais sur le bassin versant « Hâvre, Grée et affluents de la Loire en pays d’Ancenis » - signature d’une convention - proposition
6.7 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
7 Patrimoine
7.1 Cimetière de Saint-Mars-la-Jaille - reprise de concessions en état d’abandon - proposition 7.2 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 8 Questions et informations diverses
8.1 Guide pratique - mise à jour
Affiché le 17 janvier 2024
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU