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Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM12 19092023 affichage)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 19 SEPTEMBRE 2023 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
VALLONS-DE-L’ERDRE
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 17 juillet 2023 - proposition 1.2 Appel à manifestation d’intérêt du Département de Loire-Atlantique - contrat « Cœur de bourg - cœur de ville » - plan-guide opérationnel de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE - approbation - proposition
2 Moyens généraux
2.1 Budget 2023 de la commune - décision modificative numéro 003/2023 - proposition 2.2 Maison Commune des Loisirs - installation d’une chaudière à bois granulés - avenant numéro 1 - proposition
2.3 Subventions aux associations pour l’année 2023 - complément - proposition 2.4 Collège Louis PASTEUR - participation à la rentrée scolaire des collégiens pour l’année 2023/2024 - proposition
2.5 Repas des aînés - autorisation d’encaissement des règlements pour les accompagnants - proposition
2.6 Personnel communal - ouverture de deux postes d’apprenti (pôle famille et pôle vie locale) - proposition
2.7 Personnel communal - créations et suppressions de postes - proposition 2.8 Personnel communal - avancements de grade - créations et suppressions de postes - proposition
2.9 Personnel communal - modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2023 - proposition
3 Marchés publics / Juridique
3.1 Projet de rénovation des équipements scéniques de la salle Saint Clément - marché public de travaux - consultation d’entreprises - autorisation d’attribution – proposition 3.2 Marché public de prestation de services en assurances - consultation d’entreprises - proposition
3.3 Projet de rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - marché public de maîtrise d’œuvre - attribution - décision modificative numéro 004/2023 du budget 2023 de la commune - proposition
3.4 Projet de réhabilitation du bâtiment situé au numéro 140 de la rue des Forges en logement locatif - marché public de maîtrise d’œuvre - attribution - décision modificative numéro 005/2023 du budget 2023 de la commune - proposition 3.5 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire – information
AFFICHAGE 4 Vie locale
4.1 Saison VallonScènes 2023/2024 - résidence à l’espace culturel Paul GUIMARD - convention avec l’association Haut & Fort - proposition
5 Aménagement du territoire
5.1 Plan d’adressage communal - consolidation de la dénomination des voies de l’ensemble du territoire de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE - proposition 5.2 Travaux de création du réseau d’éclairage public rue des Perrières (lotissement communal Les Perrières) - estimation financière - signature - proposition 5.3 Travaux de création du réseau d’éclairage public rue Jean Hobé (lotissement communal Les Conillets) - estimation financière - signature - proposition 5.4 Réalisation d’un renforcement des ouvrages électriques rue du Vieux Bourg - convention de passage et de surplomb - signature - proposition 5.5 Réalisation d’un renforcement des ouvrages électriques au lieu-dit la Salle - convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de transformation - signature – proposition
5.6 Busage communal sur un terrain privé ( chemin des Haies David / rue de Bretagne) - convention de servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales - signature - proposition
5.7 Acquisition de la parcelle de terre non bâtie cadastrée section D numéro 1809 - lieu-dit La Bouillonnaie - régularisation - proposition
5.8 Acquisition d’une portion de la parcelle de terre non bâtie cadastrée section C numéro 1068 - impasse Le Pâtis Thoreau - proposition
5.9 Programme de travaux de restauration sur les cours d’eau du sous-bassin versant « Erdre Amont 44 » - signature d’une convention - proposition
5.10 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
6 Patrimoine
6.1 Ex-maison paroissiale (4 place du chêne Vert) - cession du bien communal cadastré section H numéro 1066 et annulation de la délibération numéro 051/2023 en date du 21 février 2023 - proposition
6.2 Opération d’Aménagement et de Programmation secteur Saint-Fernand - désaffectation et déclassement des parcelles de terre cadastrées section AB numéros 314, 315, 323, 324 et 325 - rue du 8 mai 1945 - proposition
6.3 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
Questions et informations diverses
Affiché le 13 septembre 2023
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU