Procès Verbal - CM 20.07.2022 PV

Documents similaires

Procès Verbal - CM 26.09.2023 PV

Procès Verbal - CM 19.12.2022 PV signe

Procès Verbal - CM 09.10.2024 PV Signe

Déliberation - CM 20.07.2022 deliberations

Procès Verbal - CM 29 01 2024 PV

Procès Verbal - CM 07.06.2023 PV

Procès Verbal - CM 06.04.2023 PV

Procès Verbal - CM 4.04.2022 PV

Procès Verbal - CM 30.11.2022 PV

Procès Verbal - CM 10.10.2022 PV

Procès Verbal - CM 20.07.2022 PV Document publié le Mercredi 20 juillet 2022 par la commune de Saint-Sernin-du-Bois. Lien du pdf (Procès Verbal - CM 20.07.2022 PV)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, 1

COMMUNE DE SAINT SERNIN DU BOIS

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET A 19H

PROCES VERBAL DE SEANCE

*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*

ETAIENT PRESENTS : Bernard BOUILLER, Marie-Yvonne DAKOWSKI, Annie DUVIGNEAU, Pascale FALLOURD, Jean-Marc HIPPOLYTE, Christophe LEQUIN, Stéphane MOREAU, Nadine PALERMO, François PIRIZ POYO, Evelyne REGNIAUD, Anne TSKHOMELIDZE

POUVOIRS : Martine BOYER donne pouvoir à Marie-Yvonne DAKOWSKI, Marie-Angèle CHAMBAT donne pouvoir à Nadine PALERMO, Franck LAFAY donne pouvoir à Evelyne REGNIAUD, Christelle MONTCHARMONT donne pouvoir à François PIRIZ POYO, Frédéric QUOIRIEZ donne pouvoir à Christophe LEQUIN, Arnaud STEFANI donne pouvoir à Annie DUVIGNEAU,

EXCUSES : Martine BOYER, Marie-Angèle CHAMBAT, Franck LAFAY, Rémy LISSOT, Christelle MONTCHARMONT, Frédéric QUOIRIEZ, Karine SANGIORGIO, Arnaud STEFANI

SECRETAIRE DE SEANCE : Marie-Yvonne DAKOWSKI

*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-

Propos introductifs de Mme Pascale FALLOURD, Maire :

Une pensée particulière ce soir pour tous les pompiers qui luttent en ce moment contre les incendies qui sévissent dans le sud-ouest de la France, ainsi qu’à toutes les personnes qui perdent tout dans ces conditions.

Ces évènements catastrophiques accentués par une météo avec des chaleurs extrêmes doivent faire prendre conscience du dérèglement climatique que nous connaissons. La chaleur, mais également les orages de plus en plus violents, les inondations, sont autant de phénomènes qui nous rappellent qu’il faut être dans l’action et non plus dans le constat. Les industries mais aussi L’Etat, les collectivités et chacun de nous, à notre niveau, avons un rôle à jouer . Le système économique actuel est à revoir. Des investissements doivent être réalisés pour amplifier la démarche d’économie d’énergie. Sur notre commune, d’autres enjeux sont également présents tels que la préservation de la ressource en eau, le peuplement forestier qui dépérit.

Par ailleurs, après le succès de l’apéro citoyen, je souhaiterais remercier toutes les personnes qui ont pris part à l’organisation (élus, agents, associations, commerçants). Cette soirée se voulait être un temps de rencontres entre habitants et l’occasion de s’engager dans une démarche citoyenne, prolongeant celle déjà engagée par exemple sur le projet d’aménagement de l’aire de Chevroche, ou la réfection du toit de la chapelle Saint Plotot (Gamay).

Des propositions ont été faites, que nous ne manquerons pas de reprendre dès septembre.

___________________________________________________________________

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2022

Le compte rendu de la séance du 15 juin 2022 n’ayant pas appelé d’observations, il est approuvé à l’unanimité.

_______________________________________________________________________________

Lecture des décisions prises en application de l’article L-2122-22 du CGCT

Référence Décisions Montant (€HT)

2022_06_01déc

Location d’une salle de soins + annexes d’une

superficie totale de 36.08m2 au cabinet médical

9 allée du cèdre

252,54€ mensuel +

fluides

2022_06_02déc Création d’une régie de recette pour l’encaissement des droits sur l’aire de services /2

pour camping-cars

2022_07_01déc Vente d’une coupe de bois issue de propriétés forestières communales gérées par l’ONF 1.780,00€HT

_______________________________________________________________________________

Rapport n°1 : Groupement de commande pour des prestations de restauration collective - attribution du marché

Pascale FALLOURD rappelle au conseil municipal que par délibération en date du 2 février 2022, le conseil municipal a autorisé la création d’un groupement de commande pour le marché de fourniture de repas au restaurant scolaire et au centre de loisirs avec les communes de Le Creusot, Montceau-Les-Mines, Montchanin, et Sanvignes-les-Mines.

La Ville du Creusot a coordonné la procédure depuis l’élaboration du marché, sa publication,

l’analyse des offres, les négociations jusqu’à la tenue de la commission d’appel d’offres, du 18

juillet 2022, qui a donné un avis favorable pour retenir le prestataire SOGERES.

L’offre retenue répond aux exigences de qualité des repas tant sur le plan de l’origine des

denrées, les labels, la saisonnalité, que sur l’engagement d’un plan de progrès en terme

d’alimentation durable. Des marges de progrès ont également été demandées sur la limitation du

recours au plastique, la lutte contre le gaspillage alimentaire, la diversification des menus

végétariens…

Les couts de repas et gouters proposés pour le 1er palier du plan de progrès et conformément à

la loi EGALIM sont les suivants :

Repas maternelle

(5 composants)

Repas élémentaire

(5 composants)

Repas adulte

encadrant

Gouter

(3 composants)

3.31 €HT 3.52 €HT 3.91 €HT 0.700 €HT 3.492 €TTC 3.714 €TTC 4.125 €TTC 0.739 €TTC

Le recours à des contenants plus durables est possible aux tarifs suivants : conditionnements

biosourcés : +0,120€/repas et conditionnements bacs inox : + 0,123€/repas

Les communes sont alors libres de déterminer le type de repas ou de conditionnement qu’elles

souhaitent selon leur besoin au cours de l’exécution du marché.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’autoriser Mme la Maire à

signer les documents afférents concernant l’exécution et le règlement du marché.

Discussion/questions :

- Révision des prix du marché : l’article du CCAP précise que « les prix du marché sont

révisables. [Ils] sont réputés établis sur la base économique des conditions économiques

du mois de mai 2022 (…) ce mois est appelé « mois zéro ». Les prix sont révisés

annuellement par application aux prix du marché d’un coefficient Cn pour chaque période

annuelle (…) «

Le coefficient Cn dépend de l’indice des prix à la consommation ainsi que de l’indice du cout

horaire du travail

- Une question est posée concernant le plastique utilisé pour les barquettes dans lesquelles

les plats sont réchauffés ; problématique qui inquiète les parents.

L’objectif de ce marché était de trouver une alternative à ces barquettes plastiques : 2 chiffrages

ont alors été demandés au prestataire : barquette biosourcées et bacs gastronormés.3

Compte tenu des surcouts et de l’adaptation nécessaire des infrastructures, du matériel et du

temps supplémentaire agent à prévoir, il n’est pas possible de passer dès le début du marché sur

ces nouvelles barquettes mais un plan de progrès est prévu sur la durée du marché.

Pièces jointes au présent compte rendu :

- note récapitulative du groupement de commande restauration scolaire - nouvelle grille tarifaire du restaurant scolaire pour les familles en fonction du QF _____________________________________________________________________________

Rapport n°2 : Création d’un service mutualisé de remplacement de secrétaires de mairie

Vu l’article L 5211-4-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT), relatif à la mise en

place de services communs, entre un établissement public de coopération intercommunale à

fiscalité propre et une ou plusieurs de ses communes membres,

Vu l’article L 5211-39-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) relatif aux rapports

et au schéma de mutualisation des services à adopter par le conseil de communauté, et à mettre

en œuvre entre la communauté urbaine et ses communes membres,

Vu l’avis favorable émis le 16 juin 2022 par le comité technique (CT) de la communauté urbaine,

Vu la délibération adoptée par le conseil de communauté en date du 30 juin 2022, portant sur la

création d’un nouveau service commun dédié au remplacement des secrétaires de mairie et des

personnels administratifs communaux,

Considérant l’intérêt de la commune d’adhérer à ce service commun afin d’aboutir à une

mutualisation des ressources dans un esprit de solidarité et de continuité des services publics

locaux,

Le rapporteur expose :

Un travail a été engagé il y a déjà plusieurs mois dans le but de proposer aux communes un

nouveau service mutualisé afin d’assurer le remplacement des secrétaires de mairie et des autres

personnels administratifs en cas d’absence.

Le document joint, adopté par le conseil de communauté du 30 juin 2022, propose la création de

ce service commun afin d’assurer la mise à disposition, au profit des communes, de certain(s)

personnel(s) administratifs employé(s) par la CUCM.

Chaque commune intéressée doit adhérer à titre individuel au service commun en autorisant son

maire à signer la convention constitutive mais aussi les documents figurant en annexe.

Compte tenu du caractère novateur de la démarche, la communauté urbaine a décidé de créer le

service à titre expérimental pour une durée de 2 ans avant qu’un bilan ne décide de sa

reconduction, et/ou de son dimensionnement, un seul agent étant affecté dans un premier

temps.

Compte tenu de la diversité des taches et de la complexité des missions à assumer, le choix se

portera sur un agent de catégorie B que la CUCM s’engage à recruter/mettre à disposition. Elle

prendra en charge sa formation, qui sera complétée par des périodes d’immersion au sein des

services communaux lorsque les communes auront fait connaitre leur accord sur ce point.4

Il est précisé que :

• toutes les communes de la CUCM pourront adhérer au service commun, et ceci quel que

soit leur taille, mais il est entendu qu’en cas de demandes multiples, priorité sera donnée

aux communes de plus petite taille (celles de moins de 600 habitants) qui n’emploient

qu’un seul agent administratif à temps non complet en tant que secrétaire de mairie.

• qu’afin de participer à la mise en place du service commun, les communes devront

s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant variera en fonction de la strate

démographique à laquelle elles appartiennent selon le barème suivant :

Strate démographique Montant de la cotisation annuelle forfaitaire

Nombre de jour(s)

prépayé(s) équivalent(s)

(sur la base de 7

heures/jour)

De 1 à 999 habitants 210 € 1

De 1000 à 2 499 habitants 420 € 2

De 2 500 à 4 499 habitants 630 € 3

De 4 500 à 9 999 habitants 840 € 4

Au-delà de 10 000 habitants 1 050 € 5

Aucune cotisation ne sera demandée pour l’année 2022

• Que cette cotisation, qui sera à acquitter tous les ans de façon forfaitaire, donnera droit à

un nombre de jour de travail équivalent « payées d’avance » de la part de l’agent

remplaçant, calculé sur la base d’un nombre d’heures de travail de 7 heures par jour.

• Qu’en cas de remplacement, la commune bénéficiaire doit s’engager également à

rembourser à la CUCM le cout de fonctionnement du service qui correspond au cout

salarial de l’agent - et aux frais de structure de la communauté - multiplié par le nombre

d’heures effectuées (il est précisé que la CUCM garde à sa charge sans répercussion le

montant des frais de déplacement de l’agent, de ses frais de formation et le cout de

gestion/animation du service) soit la somme de 30 €/heure.

En effet, et en application du décret n°2011-515 du 10 mai 2011 (art. D. 5211-16 du CGCT), le remboursement des frais occasionnés doit s’effectuer sur la base d’un « coût unitaire de fonctionnement multiplié par le nombre d’unités de fonctionnement ». Pour l’année 2022, il est proposé de fixer ce cout unitaire à 30 € de l’heure. Ce montant sera

révisé tous les ans notamment en fonction de l’évolution des traitements dans la fonction

publique territoriale et de l’évolution du montant des frais de structure de la CUCM (15,10 %

pour l’année 2022).

En résumé, la présente démarche vise donc à expérimenter une nouvelle forme de mutualisation

entre la communauté urbaine et les communes volontaires. Elle fera l’objet d’un suivi et d’un

bilan de sorte à proposer les adaptations nécessaires.

La convention cadre jointe pourra prendre effet à compter de la date du 1er juillet 2022 après sa

signature par les 2 parties et sa transmission aux services de l’Etat chargés du contrôle de

légalité.5

Quel que soit la date d’adhésion individuelle des communes, elle est conclue pour une durée de 2

ans non reconductible de façon tacite qui viendra à expiration à la date du 30 juin 2024, le bilan

devant alors décider du devenir du service commun.

Après avoir délibéré, à l’unanimité, sur l’ensemble de ces éléments qui fondent l’adhésion de

notre commune au nouveau service commun proposé par la CUCM le conseil municipal :

- Décide d’adhérer au service commun dédié au remplacement des secrétaires de mairie et

des personnels administratifs communaux créé par la CUCM

- Autorise Mme la Maire à signer la convention constitutive jointe en annexe, ainsi que le

bulletin d’adhésion pour notre commune et, par anticipation, les contrats de prestations

de service à intervenir en cas de recours au service.

_______________________________________________________________________________

Rapport n°3 : Aire de services pour camping-cars : fixation des tarifs

M. Bernard BOUILLER, adjoint en charge des affaires juridiques et financières, informe le conseil municipal que l’aire de services pour camping-cars sera opérationnelle très prochainement. La finalité de ce projet est de développer l’attractivité de la commune, Cité de Caractères de Bourgogne Franche-Comté, tout en préservant l’environnement par la maîtrise des rejets polluants.

Elle proposera trois services à ses utilisateurs : vidange des eaux usées, remplissage des réservoirs en eau potable et fourniture d’électricité.

Il convient de fixer le tarif pour l’utilisation de ces services. Compte tenu des tarifs constatés dans différentes collectivités de la région, il est proposé de retenir la tarification simplifiée suivante :

- Forfait Eau comprenant la vidange des eaux usées et le remplissage en eau potable (environ 100L) = 2€

- Forfait Electricité (par tranche de 12H) = 3€

Les redevances seront payables sur site par carte bancaire. Une régie de recettes est créée spécialement à cet effet avec l’avis favorable du comptable du SGC Creusot-Montceau.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité, décide de valider l’instauration des tarifs tels que mentionnés ci-dessus

Discussion : quand sera construite puis mise en service cette aire de service ? Cela dépend des prestataires de travaux : d’abord pour la réalisation des VRD (à ce jour pas de date précise connue) puis l’installation des bornes qui sont déjà commandées. Les raccordements aux réseaux d’eau et d’électricité sont en cours.

_______________________________________________________________________________

Rapport n°4 : Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du premier degré des communes de Le Breuil, Ciry le Noble, Saint Bérain sous Sanvignes, Saint Pierre de Varenne et Saint Sernin du Bois. Autorisation de signature d’un acte spécial de sous-traitance

Mme Pascale FALLOURD, Maire, rappelle au conseil municipal que par délibération en date du 15 juin dernier, il l’a autorisé à signer le marché groupé de transports scolaires, pour les services de transport régulier des communes de Le Breuil, Ciry le Noble, Saint Bérain sous Sanvignes, Saint Pierre de Varenne et Saint Sernin du Bois.

Ce marché a été signé le 11 juillet avec son titulaire, la société TRANSDEV.6

Aujourd’hui, la société TRANSDEV BFC SUD sollicite la possibilité de sous-traiter une partie des prestations du marché à l’entreprise AUTOCARS GIRARDOT en présentant un acte spécial de sous-traitance. Cette sous-traitance porterait sur l’exécution des circuits scolaires des communes de Ciry le Noble et de Saint Bérain sous Sanvignes pour un montant total de 420 467,97 €HT soit 462 514,77 €TTC pour 3 ans,

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- autorise Mme la Maire à signer l’acte spécial de sous-traitance précité, présenté par la société TRANSDEV BFC SUD dans le cadre de l’exécution du marché de transports scolaires pour les services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du premier degré des communes de Le Breuil, Ciry le Noble, Saint Bérain sous Sanvignes, Saint Pierre de Varenne et Saint Sernin du Bois,

- décide que les dépenses afférentes seront prélevées sur les crédits inscrits sur la ligne

correspondante au budget des communes concernées,

___________________________________________________________________

QUESTIONS DIVERSES :

INSCRIPTION MONUMENTS HISTORIQUES :

La DRAC (Direction Régionale aux Affaires Culturelles) nous a informé de l’inscription au titre des monuments historiques de la plaque de cheminée trouvée dans la maison de charité (maison comprenant actuellement le café et le bâtiment à côté), et gardée aujourd’hui dans la salle du conseil de la Mairie. Cette plaque date du XVIIIème siècle. Des hypothèses ont été émises quant à son histoire mais elles restent à valider. Ce classement permettra de la protéger et sera le témoin d’une partie de l’histoire de Saint Sernin reliant le village à l’abbé Fénelon. Reste à trouver le moyen de la mettre plus en évidence qu’elle ne l’est actuellement

PROJETS PARTICIPATIFS :

- AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS QUARTIER DE CHEVROCHE : Le 28 juin et 6 juillet derniers ont eu lieu des rencontres avec les habitants du quartier (petits et grands). Des idées ont été partagées concernant les sentiers de randonnée, les jeux, les assises, le terrain de pétanque…). Le CAUE en charge de l’élaboration du projet rendra son bilan en septembre comprenant les idées retenues et le chiffrage de l’opération.

- REFECTION DU TOIT DE LA CHAPELLE ST PLOTOT A GAMAY Les travaux ont commencé le 18/07. Ils sont réalisés par des habitants du quartier avec l’aide logistique et financière de la commune. Ce projet est parti d’une idée proposée pendant une rencontre de quartier

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h20.

La Maire,

Pascale FALLOURD

La Secrétaire