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Procès Verbal - PV CONSEIL 28 MARS 2014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Tavel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CONSEIL 28 MARS 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014
PRESENTS : MM PHILIP, JULIER, Mme SEYLLER, M. BERMOND-GONNET, Mme HERNANZ,
MM BOURGADE, LAVAUD, Mme BERGER, M. CHARMASSON, Mmes ESSIG, EL HAOUESSE,
MM ANDRE, GRIVOLAS, Mmes AHBIB, CRUZ, M. MABY, Mme CHABAUD, M. DELORME,
Mme ROMERO
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur THEROND Jean, Maire, qui,
après l’appel nominatif, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a
déclaré installer M. PHILIP, M. JULIER, Mme SEYLLER, M. BERMOND-GONNET, Mme HERNANZ, M.
BOURGADE, M. LAVAUD, Mme BERGER, M. CHARMASSON, Mme ESSIG, Mme EL HAOUESSE, M.
ANDRE, M. GRIVOLAS, Mme AHBIB, Mme CRUZ, M. MABY, Mme CHABAUD, M. DELORME, Mme
ROMERO dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Monsieur MABY Roger a été désigné Président de séance en vertu de l’article L.2121-7 du
CGCT.
Madame Fanny CRUZ a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art.
L.2121-15 du CGCT).
ELECTION DU MAIRE. Premier tour de scrutin.
Le Président a fait un appel à candidature. Monsieur Claude PHILIP s’est porté candidat.
Madame Céline SEYLLER et Christelle ESSIG se sont portées candidates et ont été désignées
assesseurs
Chaque Conseiller Municipal, a déposé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier
blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :............................19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau :.................. 2
Nombre de suffrages exprimés :...................................... 17
Majorité absolue :...................................................... 10
Monsieur Claude PHILIP ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été
immédiatement installé.
ELECTION DES ADJOINTS.
Sous la présidence de Monsieur Claude PHILIP élu Maire, le conseil municipal a été invité à
procéder à l’élection des adjoints.
En vertu de l’article L.2121-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), le
nouveau conseil municipal va désormais désigner par un vote les adjoints. Je vous rappelle qu’il s’agit
d’un scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Conformément à l’article L.2122-2 du CGCT indiquant que le nombre d’adjoints ne peut
excéder 30% de l’effectif légal des conseillers, et en égard à la délibération du conseil municipal de
Tavel en date du 21 Mars 2008 fixant à 5 le nombre d’adjoints au Maire, je fais un appel à
candidatures parmi les membres du conseil municipal.
Se déclarent candidats :
- Bernard JULIER
- Céline BENLASBET
- Richard BERMOND-GONNET
- Pascale HERNANZ
- Franck BOURGADE
J’enregistre les candidatures de :
- Bernard JULIER
- Céline SEYLLER
- Richard BERMOND-GONNET
- Pascale HERNANZ
- Franck BOURGADE
Chaque conseiller va recevoir une enveloppe, ainsi qu’un bulletin. Il convient de déposer le
bulletin dans l’enveloppe et de vous rendre jusqu’à l’urne.
Avant cela, je fais appel à des assesseurs volontaires pour procéder au dépouillement.
Séverine EL HAOUESSE et Blandine BERGER se portent candidates. Je remercie Séverine EL HAOUESSE et Blandine BERGER d’avoir accepté cette fonction
d’assesseur et je vous invite dés à présent à procéder au vote pour désigner les adjoints au Maire.
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de votants (enveloppes déposées)............ 19
Nombres de suffrages déclarés nuls par le bureau......... 0
Nombres de suffrages exprimés ............................ 19
Nom & Prénom candidats Nombre de suffrages obtenus
JULIER Bernard 19
SEYLLER Céline 19
BERMOND-GONNET Richard 19
HERNANZ Pascale 19
BOURGADE Franck 19
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par
Monsieur Claude PHILIP. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de
proclamation
Fin du procès-verbal