Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 28.03.2014
Procès Verbal - réunion du 28.03.2014
Compte-Rendu - CR CM DU 23.05.2020
Conseil Municipal - CM DU 26.06.2014 site
Conseil Municipal - CM DU 16 OCTOBRE 2018
Procès Verbal - PV CM DU 09 JUIN 2023
Compte-Rendu - CR CM DU 10 SEPTEMBRE 2019
Compte-Rendu - CR CM DU 02 JUIN 2020
Conseil Municipal - CM DU 22.05.2012
Conseil Municipal - CM DU 17.09.2014
Conseil Municipal - CM DU 28.03.2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labastide-d'Armagnac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 28.03.2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
C O M P T E R E N D U
C O N S E I L M U N I C I P A L
Nombre de Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15
L’an deux mil quatorze, le vingt-huit mars à vingt et une heures
Le conseil municipal de la commune de La Bastide d’Armagnac s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Alain GAUBE, Maire.
Présents : Mrs Alain GAUBE, Patrick FAGET, Michel COUERBE, Philippe GRENIER, Jean-Bernard BISCARO, Francis BOUYDRON, Giorgio BONACCI, Jean BROUSTET, Philippe CLAVE, Jean NADEAU, Mmes Maryse ESCOUBET, Fabienne GARBAY, Sonia KERTOUBI, Maïté GOËNAGA, Béatrice BORDES
I) OUVERTURE DE SEANCE
Monsieur le Maire donne lecture de l’article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales puis installe le nouveau conseil municipal.
Madame Sonia KERTOUBI est désignée secrétaire de séance puis Mesdames Maïté GOËNAGA et Maryse ESCOUBET sont désignées assesseurs.
Monsieur Michel COUERBE prend la Présidence du Conseil Municipal.
**************
II) ELECTION DU MAIRE
Monsieur Michel COUERBE donne lecture de l’article L 2122-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Après un appel de candidature, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
A obtenu :
- Monsieur Alain GAUBE : 14 voix
Monsieur Alain GAUBE, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé maire.
**************
III) FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que le nombre d’adjoints ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints,
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- D’APPROUVER la création de quatre postes d’adjoints au Maire,
**************
IV) ELECTIONS DES ADJOINTS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier adjoint.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
- Election du premier adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
A obtenu :
Monsieur Patrick FAGET : 14 voix
Monsieur Patrick FAGET, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé premier adjoint au Maire.
- Election du deuxième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
- bulletins blancs ou nuls : 4
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 8
A obtenu :
Monsieur Jean BROUSTET : 11 voix
Monsieur Jean BROUSTET, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé deuxième adjoint au Maire.
- Election du troisième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
- bulletins blancs ou nuls : 4
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 8
A obtenu :
Monsieur Michel COUERBE : 11 voix Monsieur Michel COUERBE, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé troisième adjoint au Maire.
- Election du quatrième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
A obtenu :
Madame Maïté GOËNAGA : 14 voix
Madame Maïté GOËNAGA, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée quatrième adjoint au Maire.
Les membres présents ont signé ainsi que le Maire et le Secrétaire de séance.
**************
PRESENTS
M. Alain GAUBE M. Patrick FAGET
M. J.B. BISCARO M. Giorgio BONACCI
M. Michel COUERBE M. Philippe GRENIER
M. Jean NADEAU M. Jean BROUSTET
M. Philippe CLAVE Mme Maïté GOËNAGA
Mme Maryse ESCOUBET Mme Béatrice BORDES
Mme Fabienne GARBAY Mme Sonia KERTOUBI
M. Francis BOUYDRON