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Déliberation - Delib. 004 2023 du 03 02 2023 Renouvellement convention du Relais Petite Enfance Intercommunal ORIGAMI
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib. 004 2023 du 03 02 2023 Renouvellement convention du Relais Petite Enfance Intercommunal ORIGAMI)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE ordinaire du 03 février 2023 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 10 Convocation du 27/01/2023
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Stéphane GIRARD), Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs :
Mme Marion ALEXANDRE = pouvoir à M. Patrice LARONZE
M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Gérard DURAND
M. Loïc GARNIER = pouvoir à M. Patrick CAMUS
M. Dominique RAVAULT
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Agnès GRILLOT
Délibération n° 004 2023
Renouvellement convention du Relais Petite Enfance Intercommunal ORIGAMI Une convention avait été signée pour une durée de 3 ans, du 16/09/2019 au 16/09/2022, entre le Relais Petite Enfance Intercommunal ORIGAMI et les villes/communes suivantes :
Ecuisses, Le Breuil, Le Creusot, Marmagne, Montcenis, Montchanin, Torcy, St Firmin, St Julien sur Dheune, St
Laurent d’Andenay, St Pierre de Varennes, St Sernin du Bois, St Symphorien de Marmagne, St Eusèbe, Essertenne et Perreuil.
Il nous est demandé son renouvellement pour une durée de 4 ans cette fois-ci, du 17/09/2022 au 31/12/2026.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Municipal émet un avis favorable sur le renouvellement de cette convention et autorise M. le Maire à la signer.
Signatures du Maire et du secrétaire, pour extrait conforme :
Le secrétaire de séance Le Maire, Gérard DURAND
Certifié exécutoire pour avoir
été reçu à la Sous-Préfecture
le _FEY, 2023
et publié, affiché, notifié, mis
en ligne le 1_FEN, 2073 Mairie de St Pierre de Varennes
De: actes-dgcl-noreply@interieur.gouv.fr
Envoyé: mardi 7 février 2023 12:01
À: s2low@s2low.org; mairie-st-pierre-de-varennes@wanadoofr;
backups2low@adullact.org
Objet: ACTES : Accusé de réception de la transmission d'un acte Pièces jointes: EACT--SPREF0711-217104686-20230207-9312.xml; 071-217104686-20230203-004_
2023-DE-1-2 9385xml
Accusé de réception 4
A
Liburté + Éyatité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
NN
[BJ
L'INTÉRIEUR
Acte reçu par: Sous-Préfecture de AUTUN
Nature transaction: AR de transmission d'acte
Date d'émission de l'accusé de réception: 2023-02-07(GMT+1)
Nombre de pièces jointes: 1
Nom émetteur: Commune de Saint-Pierre-de-Varennes
N° de SIREN: 217104686
Numéro Acte de la collectivité locale: 004 2023
Objet acte: Renouvellement convention Relais Petite Enfance Intercommunal ORIGAMI
Nature de l'acte: Délibérations
Matière: 5.7-Intercommunalite
Identifiant Acte: 071-217104686-20230203-004 2023-DE
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