Procès Verbal - 2188558

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Arrêté - 873438

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Procès Verbal - 2188558 Document publié le Lundi 4 mai 2026 par la commune de Poislay. Lien du pdf (Procès Verbal - 2188558)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique, Liste des délibérations

cpnv CT € Communauté

Perche & Haut Vendômois du conseil communautaire du lundi 4 Mai 2026

Sur convocation en date du 28 avril 2026.

L'an deux mille vingt-six, le quatre mai à vingt heures, les membres délégués du Conseil de la Communauté du Perche & Haut Vendômois (CPHV) se sont réunis à son Siège Social à Fréteval.

Ordre du jour :

= CPHV :

1) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2026 2) Délégations des attributions au Président

3) Indemnités des élus

4) Election des membres des commissions

- Ordures ménagères :

1) Election des délégués CPHV au syndicat VALDEM

2) Election des délégués CPHV au SICTOM de Châteaudun

3) Election des délégués CPHV au SYVALORM Loir-et-Sarthe

- Syndicat Mixte du Pays Vendômois : Comité syndical — Election des représentants CPHV - Schéma de Cohérence Territoriale : Election des délégués CPHV - Très Haut Débit : Election des délégués CPHV au SMO Val de Loire Numérique - GEMAP] : Election des délégués CPHV au Syndicat des Rivières des Collines du Perche - SIDELC : Commission consultative — Election du représentant CPHV - APPROLYS : Désignation du représentant CPHV à l'Assemblée Générale - Centrale photovoltaïque à Lignières : Désignation du représentant CPHV au Comité de direction de la SAS SOLEIL DE LIGNIERES

- CNAS : Désignation des délégués locaux CPHV

- Mission Locale du Vendêmois : Désignation du représentant CPHV au Conseil d'Administration - Maison des Solidarités : Avenants aux marchés de travaux

- Agrandissement du siège social :

1) Avenants aux marchés de travaux

2) Devis complémentaires

- Aménagement du territoire : Convention Petites Villes de Demain - Environnement : Demande de subvention au Département pour prise en charge des destructions des nids de frelons asiatiques

- Personnel CPHV : Création de poste — cadre d'emploi des adjoints du patrimoine - Points divers

- Questions diverses

Ordre du jour complémentaire :

- Santé : Aménagement d’un local à Pezou — proposition d'honoraires - Questions diverses

Etaient présents et ayant pris part au vote :

Pezou

Aurélien Lemoine

Charlotte Mellinet

Jérôme Brillard

Frédérique Launay

Fréteval

Pascal Trassard

Evelyne Gandon

Eric Experton

Céline Richard

Morée

Nathalie Vitras

Nicolas Chanteux

Sandrine Vesprini

Droué

Sylvain Dupin

Gilles Volant

Vanessa Jouin

Bruno Brych

St-Hilaire la Gravelle

Rémi Penais

Denis Tabard

Natacha Serpin

St-Jean Froidmentel

Christophe Bastien

Olivier Poulain

Busloup

Roberte Jonnard

Marcel Defremont

Lignières

Jean-Pierre Mahaudeau

Charles Courtot

Moisy

Sixtine Lamé

Stéphane Fleury

QOuzouer-le-Doyen

Jean-Maurice Brunet

Chauvigny-du-Perche

Danielle Périn

Fontaine-Raoul

Sibylle De Beaudignies

Monique Soria

La Chapelle-Enchérie Lisle La Fontenelle Le Poislay

Alexandra Cassant Marylène Gouet Régis Sénégou Séverine Coigneau

La Chapelle Vicomtesse Brévainville Renay Romilly-du-Perche

Yves Beloeil Dominique Brunet Catherine Da Silva Régine Vassaux

Villebout Bouffry Ruan-sur-Egvonne

Jean-Sébastien Bischené

1/3Etaient absents: Frédéric Callu, Lizzie Aubin, Patrick Lahoreau, Alain Bourgeois, Guy Deshayes, Wendy

Bardon, Daniel Alazard, Christiane Bellanger

Assistaient comme délégués suppléants et n’ayant pas pris part au vote : Daniel Dufour, Marie-Christine

Longuemare, Sophie Tessier, Pascal Prudhomme, Loïc Hamet, Isabelle Bouchet, Andrée Savigny, Frédéric

Delignières

Pouvoirs : Daniel Alazard à Pascal Trassard, Alain Bourgeois à Nathalie Vitras

Nombre de membres :

En exercice : 41 Présents : 39 Pouvoirs : 2 Votants : 41

Sous la présidence de Pascal TRASSARD, Président de la Communauté du Perche & Haut Vendômois.

Evelyne GANDON a été désignée secrétaire de séance.

Décision du conseil

DOMERQ OBJET communautaire

2026-DELIB- | CPHV Approuvée 100 Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 09-03-26 PP

2026-DELIB- | CPHV Approuvée 101 Délégations des attributions au Président ppre

2026-DELI8- | CPHV 102 Indemnités de fonction des Vice-Présidents et des Conseillers Approuvée Délégués Membres du Bureau 2026-DELIB- | CPHV Aprouvée

103 Commission d'Appels d'Offres pp

2026-DELIB- | CPHV Approuvée 104 Création et composition des commissions pp

Gestion des déchets ménagers

ee LB- | Élection des délégués Approuvée au Syndicat Mixte VALDEM

Gestion des déchets ménagers

.. LIB- | Élection des délégués Approuvée au SICTOM de Châteaudun

Gestion des déchets ménagers

AUTRE LIB- | Election des délégués Approuvée au SYVALORM Loir-et-Sarthe

Syndicat Mixte du Pays Vendômois

PURE LIB- | Election des représentants de la CPHV Approuvée au Comité Syndical

Schéma de Cohérence Territoriale

AU RE LIB- | Torritoires du Grand Vendémois Approuvée Election des délégués représentants de la CPHV

Très Haut Débit

2060 LIB- Syndicat Mixte Ouvert « Val-de-Loire Numérique » Approuvée Election des délégués au Comité Syndical

GEMAPI

PO DE LIB- | Élection des délégués au Syndicat des Rivières Approuvée des Collines du Perche

2026-DELIB- | SIDELC Anprouvée 112 Commission consultative — Election du Représentant CPHV PP

2026-DELIB- | APPROLYS Approuvée 113 Désignation des représentants de la CPHV PP

2026-DELIB- | Centrale photovoltaïque à Lignières Approuvée 114 Désignation du représentant à la SAS SOLEIL DE LIGNIERES PProuve

2026-DELIB- | Personnel CPHV Approuvée 115 Désignation des délégués locaux du CNAS PP

2026-DELIB- | Mission Locale du Vendômois Approuvée 116 Désignation du représentant de la CPHV PP

Maison Départementale des Solidarités

2026 PELIE- Avenant n°1 au marché de travaux Approuvée Lot 1 Maçonnerie — BA - Ravalements Extérieurs

2026-DELIB- Agrandissement du Siège Social de la CPHV

118 Avenant n°3 en moins-value au marché de travaux Approuvée Lot 4 Menuiseries Extérieures Aluminium

Agrandissement du Siège Social de la CPHV

2026 0e LIB- | Avenant n°1 en moins-value au marché de travaux Approuvée Lot 10 Plomberie — Sanitaire

2/32026-DELIB- Agrandissement du Siège Social de la CPHV

120 Devis complémentaire — Ravalements Approuvée

2026-DELIB- | Aménagement du territoire | 121 Convention-cadre « Petites villes de demain » Approuvée

2026-DELIB- | Destructions des nids de frelons asiatiques ADHIOUVae 122 Demande de subvention au Département (D.D.A.D. 2026) pp

Personnel CPHV

on mu Création d’un poste d’adjoint du patrimoine ou adjoint du patrimoine Approuvée principal 2ère classe ou adjoint du patrimoine 1° classe

Santé

Mer ut Aménagement d’un local à Pezou Approuvée Proposition d'honoraires

Affichage et mise en ligne : 9 7 MAI 2026

La Secrétaire de séance Le Président SN à 5 F

LS Evelyne GANDON

3/3