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Compte-Rendu - CR du CM 11 12 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Saint-Maixent-de-Beugné.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 11 12 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
SEANCE DU 11 décembre 2025
L’an deux mille vingt- cinq, le onze décembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune
de Saint-Maixent de Beugné se sont réunis à la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par Le Maire
conformément aux articles L 2121-10 et L. 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Étaient présents : Mme TRANCHET Myriam, MM LAFONTAINE Gilles, MARAIS Julien, ROYER Patrice, GIRARD Régis, BONNET Laurent, Mmes BERTALOT Sylvaine, MUDET Anne formant l’ensemble des membres en exercice, le Conseil étant composé de 11 membres.
Absents et excusés : MM CHATELLIER Mickaël, BERNARD Gaël, BAILLY Hugo.
Mme BERTALOT Sylvaine a été élue secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte rendu du CM du 13 novembre 2025.
2. Décisions Modificatives
3. Droit de préemption Urbain
4. Nomination et rémunération de l’agent recenseur
5. Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » souscrite
par le centre de gestion des Deux-Sèvres
6. Adhésion à la convention de participation pour le risque « Santé » souscrite par le
centre de gestion des Deux-Sèvres
7. Choix du prestataire pour l’entretien du terrain de foot
8. Les travaux de la tribune de l’église
9. Questions diverses
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2025.
Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
2. Décisions modificatives
Mme Le Maire fait part au Conseil qu’il n’a pas été prévu assez de crédits dans la section
fonctionnement en 2025 pour le dégrèvement jeunes agriculteurs de la taxe foncière non bâti en
faveurs des jeunes agriculteurs.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires
sur le budget de l’exercice 2025 dans la section fonctionnement.
Crédit à ouvrir en fonctionnement
Chapitre Article Opération Nature Montant
014 739 1111 Dégrèvement des TFNB en faveur
jeunes agriculteurs
772,00 €
TOTAL 772,00€
Crédit à réduire en fonctionnement
Chapitre Article Opération Nature Montant
65 65888 Autres - 772,00 €
TOTAL - 772,00€
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents :
valide les crédits supplémentaires sur le budget dans la section fonctionnement ;
Charge Mme le Maire d’effectuer toutes les démarches administratives nécessaires.
3. Droit de préemption urbain
Mme le Maire rappelle au Conseil la délégation donnée lors du Conseil Municipal du 5 Novembre 2020 pour les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme.
Mme le Maire informe le conseil au Conseil que M. HUGUAULT Frédéric souhaite vendre sa parcelle
cadastrée C 1018 située 1 rue de la Brunière, d’une superficie de 18a73ca. La commune a reçu une
demande de certificat d’urbanisme pour ce bien.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents :
Renonce à son droit de préemption urbain pour la parcelle cadastrée C 1018, 1 rue de
la Brunière à St Maixent de Beugné, appartenant à M. HUGAULT Frédéric.
Charge Mme le Maire d’effectuer toutes les démarches administratives nécessaires.
4. Nomination et rémunération de l’agent recenseur :
Mme. Le Maire expose au Conseil que le recensement de la population sera effectué sur la commune
de Saint-Maixent de Beugné du 15 janvier au 14 février 2026.
Un coordonnateur communal a déjà été désigné en la personne de Mme Anne MUDET.
Il est nécessaire de procéder à la nomination de l’agent recenseur.
Mme. Le Maire rappelle que la candidature de Mme CHARBONNEAU Isabelle a été retenue pour
assurer la fonction d’agent recenseur.
En conséquence, Isabelle CHARBONNEAU est nommée agent recenseur et travaillera en
collaboration avec le coordonnateur communal Anne MUDET.
Le conseil décide de verser la totalité de la dotation forfaitaire versée à la commune par l’état à
l’agent recenseur soit un montant de 754€. Mme Le Maire propose d’y ajouter une participation de la
commune de 250€.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents :
De choisir Mme CHARBONNEAU comme agent recenseur ;
De verser une dotation forfaire de l’état de 754 € et une participation communale de
250€ ;
Charge Mme le Maire d’effectuer toutes les démarches administratives nécessaires.
5. Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » souscrite par le
centre de gestion des Deux-Sèvres :
Exposé des motifs :
A l’issue de la procédure de consultation engagée le 1er avril 2025, le conseil d’administration du
CDG79, par délibération du 7 juillet 2025, a retenu l’offre Prévoyance de la Mutuelle Nationale
Territoriale (MNT) /RELYENS (pour la gestion déléguée). Le CDG 79 a validé l’attribution de la
convention de participation à l’organisme d’assurance MNT et la souscription d’un contrat collectif
d’assurance à adhésion facultative, pour une durée de 6 ans à compter du 1er janvier 2026.
La convention de participation prévoyance MNT/Relyens actuellement en cours (2020-2025) arrive à
son terme le 31 décembre 2025. Par conséquent, il est proposé à l’ensemble des collectivités et
établissements publics d’adhérer à la nouvelle convention de participation « prévoyance » à effet du 1er
janvier 2026. Les agents adhérents à la convention actuelle devront donc procéder également à une
nouvelle adhésion individuelle pour conserver leurs garanties prévoyance au 1er janvier 2026.
Conformément aux dispositions du décret n°2022-581 du 20 avril 2022, la convention de participation
MNT-CDG79 intègre au 1er janvier 2026 :
- les garanties obligatoires : incapacité de travail (maintien de salaire) et invalidité permanente
- les garanties optionnelles :
décès toutes causes / Perte totale et irréversible d’autonomie,
perte de retraite,
option Régime indemnitaire : versement IJ en congé de longue maladie, longue durée, de grave
maladie à plein traitement pour compenser la perte de régime indemnitaire. Peuvent adhérer au contrat les agents fonctionnaires ou agents contractuels de droit public et de droit
privé recensés dans les effectifs de la collectivité, et ce sans questionnaire médical. Les taux de
cotisation (indiqués en annexe) sont identiques pour tous les agents adhérents, quel que soit leur âge.
Les collectivités territoriales et établissements publics peuvent adhérer librement à la convention de
participation PREVOYANCE proposée par le CDG79, sur délibération de leur assemblée délibérante,
après consultation de leur comité social territorial. Il appartient à l’assemblée délibérante de fixer le
montant de la participation financière accordée à chaque agent qui choisira d’adhérer au contrat
collectif MNT, en application de la convention de participation signée avec le CDG79. La participation
est versée sous forme d’un montant unitaire par agent. Tous les agents, quel que soit leur statut
(contractuel, fonctionnaire) et quel que soit le nombre d’heures de leur emploi, perçoivent le même
montant de participation.
L’assemblée délibérante peut néanmoins décider de moduler le montant de la participation selon les
revenus ou la situation familiale dans un but d’intérêt social.
Informés des garanties et des taux proposés, les agents sont libres d’adhérer au contrat collectif
MNT proposé par la collectivité. La mise en place d’une nouvelle convention de participation prévoyance
permet aux agents actuellement adhérents, de revoir leurs garanties, à la hausse ou à la baisse, en
ajoutant ou en supprimant des garanties optionnelles.
La participation financière de l’employeur est attachée à la convention de participation à laquelle elle
adhère. Ainsi, les agents qui n’y souscriront pas, ne pourront percevoir la participation employeur, y
compris ceux qui disposent d’un contrat prévoyance labellisé.
Il est précisé que la signature de la convention de participation Prévoyance engage la collectivité à
signer la convention d’adhésion « Protection sociale complémentaire - pilotage des conventions de
participation » avec le CDG79, et à verser une contribution au CDG79, une seule fois à l’adhésion. La
tarification est établie au regard du nombre d’agents CNRACL et IRCANTEC en position d’activité ou
en congé parental au 1er janvier de l’année du contrat (annexe projet de convention). La tarification est
dégressive si la collectivité adhère aux conventions de participation pour les risques santé et
prévoyance du CDG79.
Au vu des éléments ci-dessus exposés,
Après en avoir délibéré, le 11 décembre 2025, le conseil municipal décide :
- d’adhérer à la convention de participation pour le risque « Prévoyance» » conclue entre le Centre de
gestion 79 et la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) /RELYENS, à effet au 1er janvier 2026 ;
- de verser une participation financière aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu’aux agents
contractuels de droit public et de droit privé de la collectivité en activité ayant souscrit au contrat
Prévoyance MNT proposé dans le cadre de la convention de participation sur le risque «Prévoyance » du
CDG79,
- de fixer le niveau de participation financière de la collectivité à hauteur de 30 € bruts, par agent, par
mois.
- d’autoriser Mme Le Maire à signer la convention d’adhésion à la convention de participation MNT pour
le risque Prévoyance, tout acte en découlant et tous les documents nécessaires à l’exécution de la
présente délibération,
- Prend acte que l’adhésion à la convention de participation donne lieu à une contribution financière des
collectivités et établissements publics au CDG79, versée à l’adhésion, pour le suivi et le pilotage de la
convention de participation, et autorise Mme Le Maire à signer la convention « Protection sociale
complémentaire - pilotage des conventions de participation » avec le CDG79,
- D’inscrire au budget les crédits correspondants, et notamment les crédits nécessaires au versement
de la participation financière aux agents.
6. Adhésion à la convention de participation pour le risque « santé » souscrite par le
centre de gestion des Deux-Sèvres :
Exposé des motifs :
A l’issue de la procédure de consultation engagée le 1er avril 2025, réalisée dans le cadre d’une
démarche mutualisée avec les CDG 17 et 40, et portée par le CDG33, le conseil d’administration du CDG79, par délibération du 7 juillet 2025, a retenu l’offre Santé de la Mutuelle Nationale
Territoriale (MNT). Le CDG 79 a validé l’attribution de la convention de participation à l’organisme
d’assurance MNT et la souscription d’un contrat collectif d’assurance à adhésion facultative, pour
une durée de 6 ans à compter du 1er janvier 2026.
Ce contrat collectif comprend 4 niveaux de garanties proposés au choix des agents, avec une
tarification adaptée par tranche d’âge et s’adresse aux agents actifs, fonctionnaires ou agents
contractuels de droit public/privé, aux retraités ainsi qu’à leurs ayants droit.
Les collectivités territoriales et établissements publics peuvent désormais adhérer librement à la
convention de participation SANTE proposée par le CDG79, sur délibération de leur assemblée
délibérante, après consultation de leur comité social territorial. Il appartient à l’assemblée
délibérante de fixer le montant de la participation financière accordée à chaque agent qui choisira
d’adhérer au contrat collectif MNT, en application de la convention de participation signée avec le
CDG79. La participation est versée sous forme d’un montant unitaire par agent. Tous les agents, quel
que soit leur statut (contractuel, fonctionnaire) et quel que soit le nombre d’heures de leur emploi,
perçoivent le même montant.
L’assemblée délibérante peut néanmoins décider de moduler le montant de la participation selon les
revenus ou la situation familiale dans un but d’intérêt social.
Informés des garanties proposées, les agents sont libres d’adhérer au contrat collectif MNT
proposé par la collectivité. La participation financière de l’employeur est attachée à la convention de
participation à laquelle elle adhère. Ainsi, les agents qui n’y souscriront pas, ne pourront percevoir la
participation employeur, y compris ceux qui disposent d’un contrat mutuelle santé labellisé.
Il est précisé que la signature de la convention de participation Santé engage la collectivité à signer
la convention d’adhésion « Protection sociale complémentaire - pilotage des conventions de
participation » avec le CDG79, et à verser une contribution au CDG79, une seule fois à l’adhésion. La
tarification est établie au regard du nombre d’agents au 1er janvier de l’année du contrat. La
tarification est dégressive si la collectivité adhère aux conventions de participation pour les risques
santé et prévoyance du CDG79.
Au vu des éléments ci-dessus exposés,
Après en avoir délibéré, le 11 décembre 2025, le conseil municipal décide :
- d’adhérer à la convention de participation pour le risque « Santé » » conclue entre le Centre de
gestion 79 et la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), à effet au 1er janvier 2026 ;
- de verser une participation financière aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu’aux
agents contractuels de droit public et de droit privé de la collectivité en activité ayant souscrit au
contrat MNT proposé dans le cadre de la convention de participation sur le risque « santé » du
CDG79,
- de fixer le niveau de participation financière de la collectivité à hauteur de 30€ bruts, par agent,
par mois.
- d’autoriser Mme Le Maire à signer la convention d’adhésion à la convention de participation MNT
pour le risque Santé, tout acte en découlant et tous les documents nécessaires à l’exécution de la
présente délibération,
- Prend acte que l’adhésion à la convention de participation donne lieu à une contribution financière
des collectivités et établissements publics au CDG79, versée à l’adhésion, pour le suivi et le pilotage
de la convention de participation, et autorise Mme Le Maire à signer la convention d’adhésion «
Protection sociale complémentaire - pilotage des conventions de participation » avec le CDG79,
- D’inscrire au budget les crédits correspondants, et notamment les crédits nécessaires au
versement de la participation financière aux agents.
7. Choix du prestataire pour l’entretien du terrain de foot :
Mme Le Maire rappelle au Conseil que l’entretien du ou des terrains de football incombe à chaque
collectivité.
En 2022, Avenir Autize (réunion des clubs de l’Autize et de Saint Pompain), ES Ardin et AS Saint-
Maixent de Beugné ont fusionné pour composer le FC Autize. Un nouveau chapitre s’ouvrait alors
avec une nouvelle génération évoluant sur le tapis vert. La gestion du FC Autize est assurée par des dirigeants engagés, volontaires et soucieux d’une bonne collaboration avec les élus.
Mme le Maire expose les travaux menés par les Maires de Coulonges sur l’Autize, de Saint Pompain,
de Saint-Maixent de Beugné et d’Ardin afin de s’inscrire dans un projet de mutualisation.
Ces travaux ont abouti sur le choix d’un seul et unique prestataire pour une période de trois ans. Le
prestataire retenu est l’entreprise TECERES.
La mission principale du prestataire est d’établir un planning d’intervention d’entretien des terrains
sans impacter la planification des entraînements et des matchs et de fournir aux joueurs un terrain
de bonne qualité.
Chaque collectivité conserve à sa charge les frais d’entretien de son ou ses terrains.
Mme Le Maire propose au Conseil d’adhérer au principe d’un seul et unique prestataire pour
l’entretien du ou des terrains de football et de valider le choix portant sur l’entreprise TECERES,
domiciliée 8 rue des Grues 85240 RIVES D’AUTISE.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents :
De choisir l’entreprise Técères, pour la période de 3 ans.
Charge Mme le Maire d’effectuer toutes les démarches administratives
nécessaires.
8. Les travaux de la tribune de l’église :
Mme Le Maire expose au Conseil Municipal que lors de l’attribution du marché pour les travaux du
plafond de l’église (Délibération du 13 novembre 2025), il n’a pas été fait mention de la réfection du
dessous de la tribune.
Mme Le Maire indique que pour la préservation du patrimoine de l’église, le choix d’un lambris en
châtaignier pour la tribune permet une harmonie avec les travaux qui se feront pour le plafond.
Un devis de fournitures de lattes de châtaignier identique à celui du plafond a été demandé à
l’entreprise Renoux (entreprise retenue lors de la délibération du 13 novembre 2025). Ce dernier
s’élève à 990€ HT, en sachant que la pose sera assurée par les bénévoles de l’association Beugné-
Patrimoine.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents :
Décide de retenir la proposition de l’entreprise Benoit RENOUX de St-Maixent-
de-Beugné pour la fourniture de lattes de Châtaignier de fabrication artisanale pour les
travaux de la tribune l’église.
Charge Mme Le Maire de réaliser toutes les démarches administratives.
Autorise Mme Le Maire à signer tous les documents nécessaires.
9. Questions diverses
- Recrutement au poste de secrétaire de mairie : Phase de recrutement jusqu’au 2 janvier et
entretiens programmés le 14 janvier matin.
Durant cette période Mmes PINEAU et MILON restent sur le poste en binôme via le service
intérim.
- Mme Le Maire rappelle qu’il avait été envisagé de passer un bouche-pores sur le sol de l’église.
Après discussion, le conseil décide de ne pas donner suite aux deux devis reçus.
- M. Girard informe le Conseil que le raccordement des panneaux photovoltaïques de l’atelier
communal nécessite l’implantation d’un un transformateur près du calvaire. Après plusieurs
échanges, il est décidé d’implanter ce transformateur sur la parcelle C924 derrière la haie.
- Mme le Maire présente le devis de M.Devis Chaigneau pour le débernage de la route de Faurs
entre la RD 744 et le pont de chemin de fer. M. Chaigneau envoie en parallèle un devis à la
commune de Coulonges, car cette portion de route concerne les deux communes. Dès que l’aval
sera reçu par Coulonges, nous pourrons valider les travaux auprès de M. Chaigneau estimé à
835.20€ TTC.
- Réunion DEMOSOL le mardi 20 janvier à 20h à la salle des fêtes pour une première
présentation du projet participatif de production d’énergie renouvelable à partir de l’atelier
communal. - Mme le Maire informe le Conseil qu’elle va demander à M. DEMAT de venir lors du prochain
conseil (2 février 2026) de venir faire une présentation de son projet de méthaniseur près de
la CAPE FAYE.
- Prochain CM le 02 février à 20h.
N’ayant plus rien à délibérer, la séance est levée à 21h30.
La secrétaire de séance Madame le Maire
Sylvaine BERTALOT Myriam TRANCHET