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Procès Verbal - PV 12 02 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL 02 10 23
Déliberation - liste deliberations 2025
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Consommateurs, Environnement,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIB-13-2025 PRISE D'ACTE
DELIB-14-2026 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-15-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-16-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-17-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-18-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 VOIX CONTRE (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-19-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-20-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-21-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-22-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-23-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 VOIX CONTRE (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-24-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-25-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-26-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-27-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
FINANCES COMMUNALES - Budget Primitif 2025 – Budget annexe pour la production d’énergies renouvelables
FINANCES COMMUNALES - Avance remboursable du budget annexe production d’énergies renouvelables au budget principal
FINANCES COMMUNALES - 40ème anniversaire du jumelage ville de SAINT-MARCEL et la ville de ROMENTINO (Italie)
FINANCES COMMUNALES - Budget primitif 2025 – Budget annexe ZAC des Fontaines
FINANCES COMMUNALES - Bilan 2024 des acquisitions et cessions immobilières
FINANCES COMMUNALES - Budget primitif 2025 – Budget Principal
FINANCES COMMUNALES - Affectation des résultats 2024 – Budget Principal
FINANCES COMMUNALES - Affectation des résultats 2024 – Budget annexe ZAC des Fontaines
FINANCES COMMUNALES - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Budget Principal – Réhabilitation et extension de la mairie – Révision
FINANCES COMMUNALES - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Budget Principal – Réhabilitation et extension du restaurant scolaire et de l’accueil de loisirs Jean Desbois – Révision
FINANCES COMMUNALES - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Budget Principal – Réhabilitation, rénovation énergétique et extension du COSEC – Révision
FINANCES COMMUNALES - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Budget Principal – Modernisation de l’éclairage sportif des terrains de football – Révision
LISTE DES DÉLIBERATIONS
OBJET
Réunion du Conseil Municipal du 07 Avril 2025
FINANCES COMMUNALES - Approbation du compte financier unique 2024 – Budget Principal
FINANCES COMMUNALES - Fiscalité 2025 – Fixation des taux
FINANCES COMMUNALES - Approbation du compte financier unique 2024 – Budget annexe ZAC des Fontaines N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL OBJET
DELIB-28-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-29-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-30-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-31-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-32-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-33-2025
APPROUVÉE PAR 13 VOIX POUR : URBAN PARK
8 VOIX POUR : PLACE DES SPORTS
7 VOIX POUR : SKATE BASKET CITY
DELIB-34-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-35-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-36-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-37-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
Date de mise en ligne le 15/04/2025
BIENS COMMUNAUX - Éco quartier ZAC "Sur les Fontaines" – Vente á particuliers – Terrain C
CULTURE - Participation financière Région Bourgogne-Franche-Comté – Le Réservoir
PERSONNEL COMMUNAL - Mise á jour du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail l(PAPRIPACT)
INTERCOMMUNALITÉ - Eau et assainissement – Transfert d’ouvrages et d’équipements de la commune de Saint-Marcel au Grand Chalon – Lotissement SERMESSE – Rue Henri Vincenot
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms - CANUT
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Participation financière au Fonds de Solidarité Logement (FSL) – Année 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Dénomination d'un équipement municipal – Site multisport (Rue Léon Pernot)
VOIRIE - Convention de servitudes ENEDIS – Parcelles cadastrées section K n°268 – n°271 – n°273 sises rue des Grandes Collonges – Raccordement électrique de lots nus appartenant à la SARL ARIL – Rue des Grandes Collonges
FINANCES COMMUNALES - Cession véhicule - Mercedes – BL-913-BT
INTERCOMMUNALITÉ - Eau et assainissement – Transfert d’ouvrages et d’équipements de la commune de SAINT-MARCEL au Grand Chalon – Lotissement « Promenade du Grand Rousset » - Rue Claude Sarre