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Déliberation - Liste des deliberations du 20 janvier 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 janvier 2025)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JANVIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 20 janvier 2025 à vingt heures à la mairie et a examiné la délibération suivante :
Délibération n°2025-01 : Projet de réhabilitation et d’extension de l’Hôtel de Ville. Refus de la proposition du Cabinet EBO CONSULT, AMO
Délibération n°2025-02 : Répartition des frais de chauffage au bâtiment communal 2 Place de l’Hôtel de Ville 2024
Délibération n°2025-03 : Tarifs 2025
Délibération n°2025-04 : Prix des terrains
Délibération n°2025-05 : Demande d’acquisition de terrain communal « Les Erauges » Délibération n°2025-06 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grades 2025
Délibération n°2025-07 : Suppression d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe et création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe
Délibération n°2025-08 : Tableau des emplois au 1er janvier 2025
Délibération n°2025-09 : Bibliothèque municipale. Convention pluriannuelle de partenariat avec le Département du Doubs
Délibération n°2025-10 : Ouvertures dominicales 2025
Délibération n°2025-11 : Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de bois 2025 Délibération n°2025-12 : Programme de travaux forêt 2025 – Validation du devis ONF Délibération n°2025-13 : Participation à l’action du SAPAD 25