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Procès Verbal - PV seance du 13 mars 2024 1
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune d'Esches.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 13 mars 2024 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de l’Oise
Arrondissement de Beauvais
MAIRIE D’ESCHES
60110 Esches
Tél. 03.44.22.09.10.
secretariat(@@esches.fr COMMUNE D'ESCHES
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du 13 MARS 2024
Séance du 13 mars 2024 à 20h30 en mairie d’Esches — salle du Conseil Municipal
Membres présents :
M. VANHOUTTE Denis, Maire.
Mmes et MM.: ROCH Corinne, PIOCELLE Pascal,
PELLEGRINELLI Serge, Adjoints au Maire.
MM. : EDELINE Franck, VANHOUTTE Michel, Conseillers municipaux délégués.
Mmes et M. : ABOSO Catherine, LEDANSEUR Barbara, DOURLEN Catherine, DA SILVA Erwann
GRAUX Bernard, LAPLISE Christiane,
Membres représentés :
Mme Corinne DUQUESNEY donne pouvoir à M. VANHOUTTE D.
M. Rémy AGATA donne pouvoir à M. GRAUX B.
Mme Véronique ROUTIER donne pouvoir à Mme ROCH C.
Absents ‘excusés: Mmes PIQUEUR Lucie, HOUGUENADE Catherine, DUQUESNEY Corinne,
Rémy AGATA, Véronique ROUTIER, Fabrice PELLIZZARI, Virgile DEKPONTO.
Secrétaire de séance :
M. DA SILVA Erwann
M. le Maire ouvre la séance à 20h30 après avoir fait l'appel des membres présents et constaté
que le quorum est atteint.
A l’ordre du jour :
- Désignation secrétaire de séance,
-__ Approbation procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024,
- Budget primitif 2024,
- Taux des contributions directes,
Contrat maintenance panneau d’information lumineux,
- Devis plantations,
- Questions diverses.
Procès-verbal du conseil municipal - mercredi 13 mars 2024
- Rue du Château - 60110 ESCHES - page 1 sur 3 , 1/ Désignation secrétaire de séance
N°09/2024 — M. le Maire propose au Conseil Municipal de désigner M. DA SILVA Erwann
comme secrétaire de séance. Désignation approuvée à l'unanimité des présents et
représentés.
2/ Approbation procès-verbal conseil municipal du 25 janvier 2024.
N° 10/2024 - M. le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal
qui s'est tenue le 25/01/2024. Il demande si ce procès-verbal appelle des observations. Le
Conseil Municipal adopte ce procès-verbal à l’unanimité des présents et représentés.
3/ Budget primitif 2024
N° 11/2024 — M. le Maire présente au Conseil Municipal la proposition de budget primitif
2024 :
Section de Fonctionnement dépenses : 1 670 459,80 €
recettes : 1670 459,80 €
Section d'investissement dépenses : 1 050 507,04 €
recettes : 1 050 507,04 €
Le Conseil Municipal, adopte le budget primitif 2024 à l’unanimité des présents et des
représentés.
4/ Taux des contributions directes
N° 12/2024 — M. le Maire explique que l’état de notification des taux d'imposition des taxes
locales directes pour 2024 {état 1259) présente un montant d'allocations compensatrices de
52 897 €, le produit fiscal attendu est de 598 729 €.
Il propose de voter le taux de :
- la taxe foncière (bâti) à 36,82 %
- la taxe foncière (non bâti) à 60,35 %
- la taxe d'habitation à 10,69 %
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
ADOPTE les taux suivants :
- la taxe foncière (bâti) à 36,82 %
- la taxe foncière {non bâti) à 60,35 %
- la taxe d'habitation à 10,69 %
Décision adoptée à l’unanimité des présents et représentés.
5/ Contrat maintenance panneau d'informations lumineux
N° 13/2024 — M. le Maire donne lecture d’un devis relatif à la maintenance du panneau :
d’information lumineux situé rue du Château (fin de garantie). Il indique que le devis présenté
comprend tous déplacements, pièces et main d'œuvre. Le Conseil Municipal, après en avoir
délibéré accepte le devis d’un montant de 400 € HT (partie logiciel) et 1 550 € HT (partie
équipement). Décision approuvé à l’unanimité des présents et représentés.
Procès-verbal du conseil municipal - mercredi 13 mars 2024
page 2 sur 3 6/ Devis plantations
N° 14/2024 — M. le Maire présente un devis de plantations s’élevant à 2250 € HT pour
différents endroits de la commune (abords du feu tricolore et extension école du Parc).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré accepte le devis présenté.
Décision approuvé à l'unanimité des présents et représentés
QUESTIONS DIVERSES: M. le Maire rappelle que les élections européennes auront lieu le 9
juin prochain.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
Procès-verbal du conseil municipal - mercredi 13 mars 2024
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