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Déliberation - liste des deliberations 090424
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Beuvillers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 090424)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Démocratie,
12 rue de l’Eglise - 54560 BEUVILLERS
Tél : 03 82 21 52 97
secretariat@mairiebeuvillers54.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 09 avril 2024
********
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision
2024 – 0005 Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget de la Commune Approuvée à l’unanimité
2024 – 0006 Vote du Compte Administratif 2023 - Budget de la Commune Approuvée à l’unanimité
2024 – 0007 Affectation du résultat - Budget de la Commune Approuvée à l’unanimité
2024 – 0008 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement Approuvée à l’unanimité
2024 – 0009 Provision pour créances douteuses - Budget de la Commune Approuvée à l’unanimité
2024 – 0010 Vote des taux de fiscalité directe locale Approuvée à l’unanimité
2024 – 0011 Attribution de subvention à différentes associations Approuvée à l’unanimité
2024 – 0012 Adoption du Budget primitif 2024 de la Commune Approuvée à l’unanimité
2024 – 0013 Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Assainissement Approuvée à l’unanimité
Département de Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Briey
Canton du Pays de Briey
MAIRIE DE BEUVILLERS 12 rue de l’Eglise - 54560 BEUVILLERS
Tél : 03 82 21 52 97
secretariat@mairiebeuvillers54.fr
2024 – 0014 Vote du Compte Administratif 2023 - Budget Assainissement Approuvée à l’unanimité
2024 – 0015 Affectation du résultat - Budget Assainissement Approuvée à l’unanimité
2024 – 0016 Adoption du budget primitif 2024 du service Assainissement Approuvée à l’unanimité
2024 – 0017 Modification du règlement du columbarium Approuvée à l’unanimité
2024 – 0018 Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL GESTION LOCALE Approuvée à l’unanimité
Publication en ligne le 11/04/2024
Affichage en mairie le 11/04/2024