Déliberation - DELIBERATIONS DU 12 JUILLET 2016

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Compte-Rendu - D 12 JUILLET RECTIFICATIF

Procès Verbal - PV CM DU 12 JUILLET 2022 ADOPTE

Déliberation - DELIBERATIONS DU 15 FEVRIER 2016

Déliberation - DELIBERATIONS DU 12 JUILLET 2016 Document publié le Mardi 12 juillet 2016 par la commune de Carbon-Blanc. Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 12 JUILLET 2016)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Union Européenne, CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 TUILLET 2616

DELTRERATIONS

n° 2016 OBIET u | VOTE

la MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ADOPTE A

; L'UNANIMITE E s

las DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE DIVERS SYNDICATS | ADOPTE A [ NE [lunaire |

La DECISION MODIFICATIVE N° 2 ADOPTE À |

L'UNAMMITE

45 A SUBVENTIONS COUPONS SPORTS/CULTURE ÉSDUrIE À

L'UNANIMITE

458 SUBVENTION ASSOCIATION & VIE LIBRE » ADOPTEA

! L'UNARIMITE

asc SUBVENTION PLIE DES HAUTS DE GARONNE ADOPTE À

|Vuvanmare L vie : 2

46 MARCHE PANNEAUX D'INFORMATION LUMINEUX ADOPTE A l

L'UNANIMITE |

la MARCHE SUR L'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU [23 voncrour

PERSONNEL MUNICIPAL sens

48 PERSONNEL — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ADOPTE A : |

L'UNANIMITE

49 INSTALLATION CLASSE - ENQUETE PUBLIQUE — STE CEREXAGRI | Apopre a

A BASSENS L'UNARIMINTE nue! , |

|50 MEDIATHEQUE — MISE AU PILON A0 À

L'UNANIMITE

Do DECISIONS DE L'ORDONNATEUR NON SOUMIS AU VOTE |

a546/7 |EXTRAIT DU REGISTRE DES "6 rEccpion- Miristère de ‘Intérieur

DELISERATIONS DU a33-215900865 201607 18 2016 42 DE.

CONSEIL MUNICIFAL Accusé certifié exécutoire

DE CARSON-HLANC Récepin pare p'éfo : HULL

Pusieaon : 2007120

cr cm L'an deux mile neige, le 12 juiet à 18 h 30. UE TU 8 SRE MEANS AU sa nl gs de & Carine CARSORLANE. Era a ii TURN ie

réa Marsa A TUBES, Re SDS, AUÉRON de BOULE, A ANTON Ve MONS Vire RE RAC M LOUER À Mn ROM SA NT RAD PARU AA RS DEN PRIE Pr

athéatenn NE IMoninearen Des commissions

URI PAUES En Abe ni dé po: be DEBAT, MA LAARTGUL ALLARE, LIROUIR, CH ERA HN DUSEON

Rapporteur 21, LANCHER V6 Code Général des Collecthités l'erritoria &s

V l'accord unanime du Conseil Municipal de p-océder a. “egroupement de certaines

délisérar ans inscrites à l'ardre 6. jour,

Va a déioératio” n° 2014-14 on dare eu 17 avril 2014 relative à la mise en place des

Carrissiens Municinaies,

Vu la éélihération «° 2014 56 en dre du 26 seatemore 2012 adoptant le Règlement

Irlérieur du Conseil Muricipal,

Vu les délibérations n° 2014-/2 du 4 sécembre 2014, n° 2015-02 du 26 janvier 2015,

n° 2015-16 du 35 juin 2015, n° 2015 85 du 1° décesnbre 215, n° 2016-07 du 15 tévr'er

2016, n° 2016-37 du 17 nëi 2016 partant mocifeations de la corrosion des

Conm'szians Mureinzes,

Considérant le cemande du Groupe & Demain, CARBGN-BLANC » qui souhaite roéilier

ta composisior és la Carr nission Municipale Fconortie/Emplei/Médiation/P-évertian/

Social z: Solidarités, à zevo- Monsieur MERCIER -emplèce Mèdame CANALES.

Le Conseil Municipa, après € avair délihéré :

DECIDE, à l'enanim'té des vois, de modifier le corisostion de à Carimission Municipale Ecanamic/EmploÿMéditie/Préventien/Sacial el Soidarilés e

rerrplaçant Maderne CANALES par Mo sieur MERCIER.

la Commisios Municipale | Econemic/Emplor/Médiation/Prévertion/Social el Solidarités ss: donc composée des membres suivants

o Précidert: Alai- lUREY,

+ Vice Président : Jean-Marie GUENON,

+ Membres: Thierry THOUVENIN, Berlrané GARBAY, Elisaseuh DESPLATS,

Oliia PRETESEILLE, Micale ERNAULT, Ardré MERCIER, Laurent PEREZ-ROBA.

CARBON-BLARC, Le 18/07/2014

Le aire, ;

Alain Tufov

ii ane grrr él em naine arm que or arte dd te ra Le dar ee deco ET cm Te Bean dndur den ane ler ven EXTRAIT DU REGISTRE DES SE récvion- Ministère de l'intérieur

DELISERATIONS DU 036-218800005-70 BOT 19-2010-48-L0k CONSEIL MUNICIFAL Accusé certifié cxécut

DE CARION-SLANC Réception pars préfet: 1937/2018

Déllbération n° 2016-43 DESIGNATION DE

REPRESENTANTS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

Ranparteur : M. BLANCHER

T cart Bons a responsable

a hérari peut faire de sorèce fs que pre mm ar Ga pes

Pabieailan 2010752018

L'an deux mille seize, le 12 juillet à 18 h 2D, 1e Coral Mure pa: de la Commune de ARE ORBLANE, ACC ConeQUé, s'est néni en session ominare, à le Maïie. sous là

présiserce de Hensieur Ali! TURAY, Haie.

Late de canvasstion du Ganseil Municipal : 5 Juill 2015

Fraiercprisents : Monsieur Alain URBY, Malte, MH GRASSET SUÉNON, He GOLGUFT, M. PNS-ON Mme MON:SEC, V. HANCICR auicinte, M. SARBSY, Kne RORAND, H. THOLVENN me ARPIN, Mmes BXE TES LE, HONTHIEURE, Mme FARGEAUDOUX. MM. DARDIN PINCEAU Hmes CANALFS, DENIS, M MERCER, Wine BFCERRO, V. FERE7-KDHA Sorauile/s Municipaux.

Eraien absente et ausian: donné pouvoir; Mme DESPLATS, M JAURSGUL ALI AIRE, DRGUIN GALTHIES Mines ÉXNAUI :, BI DUSSOL

Lai absent : M. BERG:

Ron

Fe, Cuilaume BLANS- LH a été nommé Secrétaire de séance

Va.e Code Générel des Collectivités Territorieles

accord unanime du Cansail Municipal de pracéder zu regroupement de certaines

délisérat ons insertes à l'ordre di jour,

Vu les délipérarions + 2014 17 at 2014-18 du 17 avril 2014, n° 2014-32 du 26 avril

2014, n° 2024-62 c: 26 juin 2014, n° 2015-03 du 26 Jenwier 2015, n° 2015-41 de 19 juin

215, n2016-08 du 15 févrie- 2016 el n° 2616-38 Cu 17 mai 2016 porant

modifications des représentants de la Commune au sein de divers Syndicats,

Considérant lé nécessilé de rempacer Madame Cécile MONTSEC ar Madame

GOUGUET au sein du Conseil d'ésablissement ce l'ALSH,

Serie “asport de Monsie, BLANCHER

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré

DECIDE, à ’unanimité des vois, de désigner Maderie GOUGUET en quélisé de meme

Elukire el Madane MONTSFS en quaité de membre supoléante cu Cancei

d'établissement de l'Areuell de Loisirs Sans Héhergertent.

CARBON-BLANC, Le 19/07/2015

Le Mae, FES

Rain Tecky

re exe. ser affiché zur ls pernepux extéurs de Pure jet cunrecours pacs excès 0 paiaeir denaet le gard om re 1 de Barann ars n délai 2 deuxmeis

on pese Ferré 08 ta EXTRAIT DU REGISTRE

DES": "ep0n- Ministère ce lIntéieur

DELISSERATIONS DU ss

CONSEIL MENICIFAL Aceuse certifié executaire

DE CAREON-SLANC Méception par ls

ét HOPAEIE

Pablesien : 20077018

ombre sors L'an deux mie sabze, lo 12 juilet à 18 h 30, le Consal MLacipe de la Camem.ne de CARBON ELANG, dément corvoque, es: BU on cesser cage, à La ele, au is près dencs de Ma ieu at lan TIREN ae.

Date arealien da Cenreil Mamicial: lt 2016

Fttantprhsente: Menieur air TURBY. Mat Me. GHASSLI, BULNON. Mo GOUGLET, M. PIKS-ON me MONTSFE, K. ELANCHER, Aie, M GAAREY. Mme ROIRANE, Bi, THOUVENIR, Me ARPIN, Meuse PRLILÉ ILLL RL FONTH EURE, He 2 ARGLAIDOUX, MU BARON. PIRFS.) Mmes CANALES DENIS N MERCIER Uno BECERRC M PEREZ ROBA Cave lan Muni.

Déibéronon ne 2o16-as DECISION MODIRERTINE

EU, ALLAIRE. DROUR. ent ahsente et sigle: donné pousoir: He DESPIATS, HN. JAUR.

GALIHIER, Vires ERNAUL. M. DU SSCL.

Etatas

M ERGERON

Me Ga ame BLANCILR 9 SG nommé Socrés re de géenre.

RAPPORTEUR : 1 BLANCHER Hi le Cade Général des Collectivités Teritor

Ve laccoré unanime du Consel Muridpal de pracécer al regrousement de aéibératiers merzes à l'erdre du jour, raies

Vu le décision du Comeil Muncpal d'adopler e budget primitit de la commune lers de sa dau du 15 ler er 2016

ue dé'sion redifiative n°1 en date eu 17 ai 2916,

Vue présentrion à à Commission Ressources du 1” jules Pü16,

Comidérunt que pour respecter la sncérité des comptes | est nécessaire ce modifier à Section

d'ineastissement,

Sur le rapport de Rtonsieur ALANCIIER, Adjsin: au Mai après en avair délibéré,

Le Conseil Municipal,

DECIDE, à l'unanimité des vois, les modifiratraus budgétaires suivantes

Er section d'nestiésement

Opérations d'équipement Aides] Diminutian Augmentation übehés. Fonction Section des Section des

_ Népenses Dépanses Dépenses imprévues EE 580€

Grération 18 Ecoles Maternelles et Elémenraires Pan Lee DT

pération 16: Crete | issmms | #0 (opération 35 : Châtezu Brgnon 2uass 2600€

“Opération 30 : D'vers Services F#18/07C 13 600 €

Opération 22 à ni PEN LErS 21318/020 300€

Opération 40 : Pare avais 2118/9028 L EE Opération 17 : Marie 4020 L 400€ Toul 1780 € REUTE CARBON, BLANC, 2 19/07/20 Le Meire,

IST ain bye

hf aus 2 mean a: Le cancctre entire de ce ct ci se que aréemte Alératur ver are Pet du

sa de

cn aa 28 pomme mini del ai Le ibn ao art Pnau 4 de dau ra 2 arr a ns aie a de a réceu ar € raréEXTRAIT DE REGISTRE DE: Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

PELIBERATIONS DU D3-21RR00NRE-20 1607 1H 2T NASA

CONSÆIL MEINICIFAL Accusé certifié exécutaire

DE CARBFON-HLANC Kéceprion par le préfe:- 49/07:2018

Pubicatior : 29/2208

Délibération 2018-45-A [suevenrions aux

L ASSOCIATIONS {ASCIB, Gun

Sormisparts)

Ronparteur : M. GRASSET

Le

a msger eh Le caractère exe arr au a préniré délibération peut Lave.

nue et de sa réa pe Le repré ce Er.

L'an deux mille seize, ts 12 juillet à 18 h 30, 2 Cancel Municipal de In Cormune de CAHBON-BLANS, dûment corvoeLé, s'est réuni en aescie sas la

présidence de Won Aa REY, ae

Date.

orvecaondu Concei Humisial: 5 juilet 20%5

Etuis résenie : Ménsour la r 1 REY, Mare, VA. GRASSET, GUÉNON, Mme GOUBUET, ML FINSION ne RONTSED, M. BLANIIER. Mme DESPLATÉ, Adjorie 4 GAREAY. Ie ROIRAND, 4. THOUSENIR, Bree AFIN, Mes SRTÉSEILLE. M. FONTIEURE. Mme TARGCAUDOUX MA. BARCIN. FINEAU. Vmes GANAIFS RENÉ ROBA Ganseilers uric pauxe

BL MÉRGIER, Mie BCE AHD, Ke PRE:

jet absortz et aus'ert donné sou: re DESPLATS, M. JAURFGAI A LAIRE, ROUIN, GAUTHIER, Vies ERNAUL I KM. D-S8OL

tabs

M BERGERON

M Gu lame BANC)

a été nommé Sacrétare de séance.

Vu ir Code Général des Co cectiités Verttarales,

Considérant que la Commune de CARBON-BLANC soutient franc'èrement los familles

en participans pare bisis des coupons sporls & csilure don: elles peuvent bénéficier

S0: condirian de -esreurces,

Consicérant que 44 Fan es carbenblanases pour les aczivités sportives ez 22 pour les

acthités eu ture es or bénéficié de ces coupo"s,

VU es cerandes présentées par l'ssaciarian Omnisso=s pou: un mantant da 1 540 €

et per l'ASUB pos : un moruant de 1 040 €,

Vu la présentacion e- Commission Ressources du 1° Juillet 2016,

Vu le rapport de Mansieur GRASSET,

Le Conseil Municipal,

DEGIDE, à l'unenimité des vox, de verser dés deux subveitians aux aésoniatios

Orrnisports er ASCIB.

Les dépenses serons inscrites au budget dé l'exercice en cours, erticle 6574.

CARBON-BLANC, Le 19/07/2016

Le Maire,

Alein Turoÿ

2xtériurs 2 1 Maire 2 4 car ocre oui sera affiehé sur les par r excès Ge pouvir deu le Truro admis al de Beau de un ai de ne aEXTRAIT DU REGISTRE DES “01e 0n" Miristére de lImérieur

DELIBERATIONS DU te ause-20 80 10-2018SD-DC CONSEIL MUNICIPAL Accusè certifié exécutoire

DE CARSON-HLANC Réception par & prêtes: “Aile

Dusliceie : 20:07

rs dense L'an daux mille seize, le 12 juillet à 18 h 90, le Sonseï Mueipal de Ia Comveune ne

CARDGN-ALANC, démer. corvencé, est réuni en session one, à là Mate, SUUS là

pe prssilenca de Méneleur Alain REV. Maire.

De de cnveralion mu Corse Murs : juil 2018

ent présents : Mensieur Alain TURDY, Mare Diverses | FN. GEASSEI, GUENOR, Mme GOUEUET, M. AINSTON Mme MON-S=C A. BLANG-ER, Délératin rr7015-25-8 SPLATS, Annie, M. GARPAY. mé ROIRAND, M, HAGUVENIN, Lime ARPIN, Mmes SUBVENTIONS AUX PACTESCILLE, M FONTHELRE Mme FARGERUROUX, M BAHUIN, ÉINZAU Mmes ASSOCIATIONS {Vie libre] CARALES, DENIS, 14 HORGIER, Nine BCOTRRO. M. PEREZ ROBA Gomellers Municipaux

ini dame paunoT à ris DFSS1 A1S, Mi JAUREQUI, ALLAIRE, DRGUN, GAUTHIER Pres CRNAULT, HM. DL S8CL.

Plage : NL BRAGERON

À. Guilaume BLANGHER a été rommé Secréraire de séance

Rapporteur : M. GRASSET

Vu le Code Général des Co 'ecl'vilée Terrlarales,

Yu la dél'uérzzion n° 2016-05 cu 15 février 2018, po-tant at--ib.tion des

aux assoc ations,

lventions

Concicérant qu'une subvention à été attribuée à l'Assocatiur « Les Alcoaliques

Anonymes » en lieu et 51868 de l'Assogiation « Vie Libre » pour un mantant ce 100€,

Vu 1 présencation en Commission Ressou-ces du 1° Juillet 2016.

Vu le rappor: de Monsieur GRASSET,

Le Canseil Municipal,

DECIDE, à l'eranimété des vo'x, de verser à l'Association € Vie libre » une subvention

de 100 € en lies et place de l'Association « Les A'coolic::2s Angnymes »

La dépense sere "nscrite au nudger de l'exercier en cours, arte. 6574

CARBON BLANC, Le 19/0/2018

Le Maire,

Alain Turby

Le bare, < cannes

infor que a préserts ali le crrocrère axée. lé inératior eut faire Aura afhhé eur les ponts extérieurs ae < Ha rie ae soir navet le Tribura ad ristrarif 2e Boraeaux dors un délai de deux 2 de réception - Ministère de l'Intérieur EXTRAIT DU REGISTRE DES ra 1ONOS-20 EE 10-2018-48C-2 PELIBERATIONS DES CONSEIL MEUNICIFAL Acousé certifié exécutoire DE CAREHON-HLANC Réception parle préfet: 1950752218 PLsicaden 20/07/2016 Reine cons L'an deux mille seize, le 12 juillet à 18 h 40. le Consel Hunisipa ce la Commune ce CARBGN ELANC, Amen. cenvequé, s'est réuni en session vide, à 19 MAL, sous la pe prés denco de Monsieur Alain TURSY, Hair. Pots Date de enr u Cursel Municipal: 6 ul 2018 Liaier: présents: Monsieur Alain TURSY, aire. M Gael, SUENCN, me GOLGLET, H. 2INSTON Mme MONTSEC, M. BLANCHER, Hme DESPLATS, Aro, M. CARRAY, Bi HOIHAND, BI LHOUVENIN, He ARFIN, He PRÉTESEILLE, W. FONTHEURE, Mme FAROFAUOUX, MM SARUN, -INEAU, Ha Délibération n° 2016-45-C fsuBvenrions aux {ASSOCIATIONS {PLIE DES CANALES, DENIS. M HERGICR. lime DCGERRO, M PEREZ REA Gareel ere Municipaux ÉHAUTS DE GARONNE) Etaier, absents et avaient donné punir: MM. AUHRGLI, ALLAIRE, OHOUIN, BAUT-IER Mmes ERHAULT, M DUSSO HaiLabent He BERGERON H, Gui cure BLANCHER a êté nommé Secrétaire Rapporteur : M. GRASSET Ve le Code Gé-£ral des Collectivités Terrisariales, M la cpevente- signée en L'an 2015 avec l'Association PLE des Hauts de Garonne lixent lé motant de la particiaation annuel'« de la Carmune, Considérant la écessilé de régulariser le verser-ent des subventions annuelles 215 CE 2016 s'élevanx à BAD. €, VA à présentation en Cum mission Ressources du 1° 2u7 et 2015, Vu e rapport de Morsieur GRASSET, Le Conseil Municipal, DECIDE, à l' Hauts de Gard ranirrité des voix, de verser cette subvention à l'Associatian PLIE cas » d'un montart total de 1 361.26 € Le déperse sera inserte au hitéget de l'anrcice e cours, arrle 66/4 CARIGN-BLANC, Le 18/07/2018 Le Maire, Aain Turf ii ur ff le pneaue extérieurs de le Mairie She rt a es de tt dem Tail admiri-rar | de Bord ae erepréimett de Eat 0220 pub it eme de sa x aus ar délai ae deu maisEXTRAIT DU REGISTRE DES “Se "non Ministère ce l'intérieur

DELIBERATIONS DE RE LIU AL IAOT € U- 21-46 Le

CONSEIL MEOUNICIFAL Aceusé celifié exécutoire

DE CAREON-SLANC Récepron par le préfet: À

Puiicaton : 2007208

L'an deux mille selze, le 12 Juillet à 48 h 207 Donsel Mumicipei de Corne de ombre da corses CARAGN-2LANE, diment noruneus, ext sun en sésslan érdiraire, à à Mate, gous la

présidence de Monsieur Mair TUREY. Mare

ets

L'aant présents: Monseur Alain T SRE, Maire

HN. GRASSLT, GUCNON, Mme GOUGUCT. V FINSTON me MONT:

M FIaNC

FR,

Hem me me CHBPLRIS, Ain, V GARBAY, Hire HOIRBND, 4. TOC, me ARFIN, times RETESEILE M, FONCHELRE, lime PAROFALDOUX MM BARUIN PINEAL, es MARCHE PANNEAUX 5, DENIS, M. HE ie 5, H, PERF7-RORA Corse Mur du a GANALES, DENIS, M. HERGIER, Vime BECE US, H. PERF A

i Eldent sorts e ava prune pouno : Be DESHLAIS, M JAUREGUI, ALLAIRE, DROUIN,

GALTHIER, Vmes ERNAULT. M, DUSSOI

ta aoser# à BERGERON

He, Gurlaume BLANCHER a êté rormmé Secrétaire de séance

Rapporteur: M. TURBY

Va. € Code Général des Co ec vtés Territoriales,

Va e Cade des Marchés Pac et notemment ies articles 57 à 59,

Considérant la valanté de Le Gurtmune de Czrbon-Blane d'engager une: cansultatron

pour (actribut'on du marché releuif à la rss à €'épasiion, l°stalat or, l'entretien er

I mainterance de mobi ier publicitaire et non puo “cilaire

Considérant l'avis d'appet public à la concurence puo 1 € 21 mars 2016 au BOAMP e7

le 23 mars 2016 au: JOUE ainsi que sur 14 plele-forme de dénetéia sation à Marchés

Publics d'AquEaine »,

Consiééran: que ce rrarché perle se l'nâtallat on sur l'ensemble de la Comme de

+11 modules d'affichage don: 9 modules double laces desUrês à la publicité ex

à l'information municoale at 2 madules une face destinés à l'affichage d'un

plan de le Comriune 2 3 modules d'allichage électronique programmables par micro ordinateur,

Carsidérart que 636 moules sant desenés à l°-formatian municipale & à ls publicité

avec une solution de base pour une vérindn de 9 as avec diffusion d'infarr-at ans

municipales rais pés de publicilés comrrerciales sur les modules élecirongzes ntire

ation paur une période de & ans, avec diffusion d'informations municipales é1 de

pub iriLés corimercieles su les modes électroniques,

Considérant que la Cemmissan M--icisale d'Appel d'Offres réunie le 28 juin 2016 à

déclaré recevables les candidèzures de deux prestataires,

Au vu du raopart d'analyse des offres Etabli our les Serv ces, la Co-nmission Munic"oale

d'Aprel d'Offres 2 propose ce rere=rla Sociéé CDA PUBUIMEDIA,

Le Conseil Municipal,

Surle rapport de Mers'eur e Maire

Délibération n° 2026-46. cuite MARCHE PANNEAUX

D'INFORMATION

Après en avcir dâlihéré, par 28 voix POUR, à l'unanirié des ve

o ENTERINE le choix de a Commission Munidpale d'Appel e’Olres pour

attribution du marché relrif à la mise à dispazition, l'irstallat'on, l'entretien et

la maintenance de mobi "er publicte’re ne non pub/craire ;

+ AUTORISE Morsieur le Mzire à sigrer l'ensemble des c'èces du marché à

interet avec ia Société CDA PUBLIMEDIA, située à BEGLES, 44 Rue Marcel

Semoat

CARBON BLANC, Le 14/07/2016

Le Maire,

Alain Ti-by

Le Mare, en 4 8 80 spa Le enrarsène exiutine de et ue oui ser € ché au les samnee-x excériee ca le Mani

me dé inération peur are let dr rebours pour excès ce pravoi denanr le Tribune. cdninismar f de Berazcu Rain et de sn cent en a le reeréramtant 04 Er

Peur aura ps Gax mois cenple 4

EXTRAIT DU REGISTRE DES." "cenon- Ministère de Fintérieur

DELISERATIONS DU sr

AB-2ONRUTAE-2NE-AT-DE

CONSEIL MUNICIFAL Accusé certifié exécutoire

DE CARBON-HLANC Réceptior parie préfet: 1940712046

Fabreation: 20072018

L'an deux mille seize, le 12 juillet à 18 h 20 le Conseil Wuriipal de le Car-mune de CARBC FLN, dima comonue à 28 raun en season arirate, a la Maire vus le siearca de Mon our

ons Mur cie 8 aile 20°C

Elairtpnégents raie Aa 1 TURBY, a,

—* Da comesaton de

Foélibécatian n° 2016-87

ARE SUR L'ASSURANCE DES BISQUES STATUTAIRES DU

PERSONNEL MUNICIPAL

FT GRASSFT, GUENON, Mme COUOUET. M PINSTON de HONTSEC, M. ELANCAER, Uma CESPLATS, Auris, M GARBAY, Wine HOISAND, M ICUVUNIN. Ko ARFIN mes FRETESEILE, M FONTHIEURE, Mme FARGERUDOUX, KB. BARDIN. P NESU, ee DANALES LLRS, M. MLHGIER, 0 LLC RIO M PÉRE ROEA Gare les Wuriipaus

Flaiart shsents at avaient sonné couv: Mine DRSPLAIS, VA JAUHEGUI, ALLAIHE. DROUIN

Bannerteur 1 TURAY

ie gr Leso pe

GAUTHIER, mes ERNQLT. Bt, DUSSOL.

Etain! à, BERBERON

1 AUGHER & été rommé Begins de zéanos.

FTerrsoriles

Le Cade due Marchés Publié et natamment les ares 57 à 53,

4 de Caravn-ilure de ureer un marcnë aublie de ques ststuteires du personnel municipal, Camidérant a volants de le Camvrur prestations de service en asaurance Felat* eux

Céndérant Fasls d'appel publie à le cereurrerce pabtié le 3 mai 2216 a4 BOAVP et le 4 mai 2028 au JOUE ains que sur plate-forme de cématérialsatior à Marchés Publis d'Aquitaine

Cersdérart que l'appe g'ofires prévoit une solution de base conce-nant les risques suivants : & déres, les accident du traval les maladies professonneiles, le congé longue maladie, le congé

Lo darée, la maternité 6€ Le aption aie à la ma dis ardina re avec unc franchise de 20

Considéranr que la Comnissier Municipale d'appel d'Offres réunie la 2 Juillet 2016 à déclaré reravaoles les eardidenures ce cina prestataires,

Bu ae du rappert d'analys des afîres élabil na” les Services, là Carrmission Municipale d'Aapel d'ores à prapoñé de retenir lofra de base et l'optier ce !a Société SHACL Assuratses, pOur en

moment 1912. ce 250 27887 € TTC /znnuel

Le Conseil Municinal

Bus ranport de Mons le Maire,

Après en aucir dél'bé-é, par 23 voix POUR, € Ansteations, à à majorsé des vois

+ ENTERINE € cho de à Comission Muncipale d'Appel d'Offres pour l'attrioution eu marché relatif à ces prestatiars de service en assurance porsarz sur les risques statutaires

Eu personne martial, + AUTORISE Monsieur le Maire à signer l'ensemble des aièces eu marche à intervenir avec la

Société SV ACL. située à MIORT, Rue Sala Allerde.

La dépense sera inserite a budget de l'exercice en cours,

£aac La Ha

ain tarte

à rampe concerner deu 2 qui ea affiché sur amateurs de à a La récente doi ami I

nt 829 era Samir ame Mr adrien des mo à cé Lt am rem pr Sa 4 prenant de EtEXTRAIT DU REGISTRE DES "5e "écpion- Ministère de [Intérieur

DELIBERATIONS DU 033212200085 21180719 2016 46 D:

CONSEIL MEUNICIFAL Accusé certifié exécutoire

DE CARBEON-HLANC Aécepirr ar le pré: HRIUTOIE

esieator : 207201

Rome de cons L'an deux mille selze, le 12 Juillet à 18 h 30. le Conseil Municipal de La Comruns 0e CARAON-AIANC, diment conaèqué, ve réunion seen cunaire, à à Mate, 2eus (a

présidence de 'orsieur Alain TURSY, Mare.

Late de ceruncatan du Corso Municipal: € juilet 2018 Een présents: Morseur Han =URRY, ae oi n 201625 HE GRAGET, GUENON, me GOUBLE, M. "INSTON Hme HONTS=C, L AI ANCHER fétra DESPLATÉ, Adnl, 4. GARSAY, ms ROIRAND, M. THOQVENIN, He ARIN, bmes PERSONNEL MODIFICATION PRTESRNTE, M FONIH EURE, Vire CAHGEAUDOUX, HA. GARDIN. INA. He DU TABLEAU DES EFRECTIFS GANALES, DENIS, Ni. VERGIER. Mine BEDERRO, M, PFRF7RORA Erin Huraliaux

Etain anses el ausient donné poutal : Nine DESPLAT, MN JAUREGUL ALLAIRE, DROLIN GAUTHIER. res EXNAUL", NA DUS80)

Liaitahse : M. GERGERON

, Guitaune BI ANGHFR à a rame Sec-élaire de stance

Ranporteur : M. TURBY AU dd Générateurs

VUE à ai n° 82 212 du 2 mass 1882 modifiée, rive aux éroits et libertés des déparerrants et des régions

MU loire 23-624 du 12 juilt 1883 reuifée, portant ercit et ebliarions ces fonctionnaires, VU 1 lei n° 84.52 eu 28 jenvier 1984 morhfide ar Le loin 87-822 du 14 juil LB/, portent

dispositions satutaiesrelates à Foneon publique terrioriale, VU les délérarions n°2014 € da 27/02/2014, n° 20143 cu 25/04/2014, r° 2016-39 du

26/06/2024, n° 1024-59 du 26/09/2014. + 2014-80 du 4/12/2514, AN) du OH 2Ln, 7087 du 1S/ONPNS, N'AURA Eu 1/L2/20L, n° 203. du 15 avi 2016 mac int ke

tableau des ces, VU l'ai Svorcble ce La commssier ressources de 1 juilet 2016,

CONSIDERANT quil consent di malt à teur ca “ableau an tenanz cempte de l'évolurion des bacalre sir de répondre à la réglementation en matière d'encadrement

Sur propos on de Manseur le Maire. Après an sir défie arsai. Mural par 28 vob POUR, à l'unanimité des voix

AUTORISE + lssuparessionde

2 poele d'Adjoinz 3e À poste d'ATSFM 1 lasse (24 L

+ Incréation des pestes de 3 postes d'Adjoint Lacrirus 2 classe à sermps complet (à compter cu 25/28/18)

€ L post d'aujont fechréque 2 casse à 30 heures {à compte” du 1°/09/16) S postes d'Adjoit c'arimacion 1° "ass [à compter du 10/1 Crrattue s + 'irsurptlon dla déperse corespancance ax chapitre 12 de l'exercice 2716.

mures, des

nique 2° € aise à 22h 30 (à compter Eu 31/08/16)

16

DECIDF d'adonteries modificat ons du taaleau des eriplois ain srouocèes

Les crédit né secure inner au Eudget en cout. sires à la rérouréresion et aux charges des gets ramurés dane 26 emplois

CARBON-BLANC, Le 19/07/2036

Le Maire,

Alèin Turbx

La be,

Andorre a le préserte le come ea part et de nemparsah Ur caracthe exdautaire de 2e at pet fire bye Gun a espion par Le resréeerrar- de lu.

lex parseoux sxcéniaues de le Moi e ir depart le ibune ad ietneif de rdeaux dans. dé ÆENTISEAIT DE, REGISTRE PE: Accusé de réception Ministére de l'intérieur

DELISERATIONS DU ds james

CONSEIL MEINICIFAL Accusé certifié exécutoire

DE CARSON-SLANT Réception pere préfet: 1907/2016

Délipérationn 2016-49 INSTALLATION CLASSEE =

ENQUETE PUBLIQUE —STE SEREXAGRI

Rapporteur : M. TUREY

Bi cation : 2002016

L'an deux mille seize, le 12 juillet à 18 h 30, le Corse Muiciaal de la Canmure de HBONANC, dEMA cannqué. rest muni en sossion crinaire à la Marie sous Is résidence de ser Al UE, Var

Date de canvocation du Ga

Municipal: 5 ju'let 2918

Fran présent : Monsieur Alain TRE. taire, HI. GRASSET, CUËNCN me GOUSUET. M, PINS ON Mme MONTSRE, M. BLANCHER, ma DESFLATS, Agjorrs, H. GARDAY, Mme RGIRAND, M, THOUVENIN, He ARPIN. Vmes Le, W. FONIIEUXE, Mme FARGCAUDOUX, MM BARON, PINEAU. Mmes DEN S M MERCER, His RFOERAO, M. REZ ROBA Cosolicis Muniapaux

Etaient abeonte et augiont donné pouver: Mme CESPLATS. HI, JAUREGUL ALLARE DROLIN

GAUTHIER, Unes RNA. LM DUSSOL

li absent : M. BERGE TON

Me Gale BI ANOHER à ar rome Herneta ré du néan

Vu le Ladr Général des Collectiisés Territoriales,

Vu la saisine de ia ville de CARBON-BLANC concerna-L une demande a'avis sur ze

enquête pubiice qui s'est déraulée éu 7 juin au 8 ‘uillez 2016 à le Merrie ce BASSENS

à la demande de la Saciété CEREXAGRI souhaitant obtanir l'autarisarion d'exte-sion de

cavacilé de pruduction d’une uni de fusion de soufre sur san site implanté

14 aue Manon Carmier à BASSENS,

Considérant que le Commune ée CARBON BLANC est située dans un réyor. de à

kilemères el es lenue d'aficher l'avis d'enquête publique pou infarner sa

popaation,

Considérant 2 -e Conseil Munic'3al de CARBON-BLANC ait émettre un avis sur cette

extension de cagacité par € bles d'une déf'oérelion,

Considérant l'avis de Ia Dirce-on Régicrale £e l'Envirannement de l'Arrénage nent €.

du Logement (BREAL re-du en date du 29 avril 2016 partant sur une étude d'impact

réaïsée parle pétitionnaire Inéicsant que celte étude comperle les rubriques exigées

par le Gode de ’Envirannement mais que des inconérences sont à noler €: devronm

ete corrigées,

Consicéran: les différents accidents récens survenus dens ls zane indusr'ielle de

Bassens,

Surle rappart de Monsiaur le Maire,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des voix,

EMET un auis défavorable au dossier résenté aux matifs

+ avant d'envisager l'extension d’une activité oxistente, il as: néce:

un paint sur la sécurisation de l'ensemble de adire zone avec € différent

dire de faire Délibération n° 2016-28 suite

INSTALLATION CLASSEE — ENQUETE PUBLIQUE — STE SEREXAGRI

= Au lil des ans, le densifeation des ogeents sur la Presqu'île &t

l'accroissement de production des "nduetries “écnssitent un olan global de

prise en compte des disues de le zone industrelle de Bassens. C'est pourquoi

une réunies entre les acteurs économiques, les indus:els et les élus est

derrandée dès que passiole. Au-delà des narmes et des règlements, seront

proposées des mesures conceées de sûreté, de sécurité, de prorecrior

cantre les intrusions et une informelion accessible sur les nuisances «t

érrissions polluantes

Ces éléments seront de èlure à permettre une co-abitatior er
et an canfianee.

leutefois, si en dépil d'un avis consultatt négatif, l'auranisatior d'extension ée

praéuctian était donnée, le Conseil Municipal demande que les péaceupations ct

aréconisations suivances soient prises an compte

+ Une augmerletion de production par paliers progressifs avec à

chacun un contre des nuizarces et émissions gazeuses deles €:

non hypathét'eues.

= Un celendrie: programmé de ræsour au niveau de production 2015

après à :'aitement des so.5-praduits de soufre

2 La reutraliselion de la £one de SAMAT jouxtant le fandair {éviter

l'effet domino,

+ Un aménagement du staf'orinemmen£ el des Lux des paids lourds liés à

cette arodetion pour en réduire l'impact 5.” la cire, ation.

«Connaitre .a vature et ln dangerosité des « résidus » ex « poussières

de soufre » »roduis par le raffinage éu saufre at iss modalités ce

leurs LrailemenLs.

+ Expliquer le non augmentaron de production de déchots cependant

que le production de soufre augnente, en traftant des socks de

sous-produite de soufre « impur » de Lara

CARBON BLANC, Le 19/07/2016

Le Maire,

Aléin Turov

Le Maire, sue les sante ss rieurs de le Mairie

pa caaamt Le Tribaral carnet £ de Bcrazcux aan ile se 8 respanaai él eorac-ère exéaulire où 21 al qu rate = forme que a Sr aeut fire label dun reg our ve ranger du sa p-b le ant a 22 récaptir pare reprégerlant de IE "al ser dedxms EXTRAIT DU REGISTRE DES "Se 1Ecepion - Ministère de l'ntérieur

DELIBSERATIONS DU 33 212200888 20180718 2018 50 DE

CONSEIL MALINICIPAL Accusé certifé exécutoire

DE CARSON-HLANC Hécépliarr aar lé prélel . TOTALE Puce: 22016

Mr dr Lan deux mile seize, le 12 JUL à 18 20 de Coma rap à Cora au EDR ALANE, dre Conque doër ur en sn orirare à 0 Var 200 À per pe der au TRY ai

_... Dale oran Cons Man 2028

Bt mins out A AN GUASEET. BUENON me GOLQUET M INETON tm MONTE, M HLANC-E4

Délibération n 2016-50 Mme DSPLATS, Adjoint, V. GARBAY. Pme ROIRAND, 1. T
MEDIATHEQUE — MISE AU HREIESEILLE, M FONTIIELRE. Mmc FARGEAJDOUX, MM DBARCIN, PINCAU, Hi Ieuon SANALFS, DENIS, M. MFACIER, line BEC RO, ML PHRH/ROBA Conseils Huricpauxe

| Liaiert apeeni ct araient donné pouvoir; He DUSPLATS, MM JAUREGUI, ALLAIRE, DROU X,

SAUTHIE)

ins ERNAUL:, M. DUSSOL.

Etaiassen :Y. BERGERON

ta. Guiauine BLANC--EK a été remmé Suerétaire de séance.

Rapporteur : Mme MONTSEC

Vu e Code Gééral des Gollecru'tés Teri:ariales,

Considérant qu'en -a'san de leur rotation, des auv-agas de is Médiathèque Municinale

douenr étre “ebrés du fonds de cette cernire. Cotte mise au pilon 524 docurren:s

dont 334 documensaires adultes obsolètes, 134 alhums jeunesse, 107 bandes

dessinées ad te, 87 bande dessinées ado, 85 romans adue, 21 romans pol ciers,

Considérant que ensure paur 262 tes et sdolescents peuvent être vendus à 1 €

lexempleire, Tous les documents invendus partirant au pilar destructian si, de par

eur nature 6. less état, ils ne peuvent être mis à disposilier dans les 90Les à re de la

commune.

Serie 82207 de Madane MONTSFC, Adjointe at Mae, après en avair éélibéré,

Le Conseil M nie sal,

DECIDE, à l'uranimité des voix,

e retirer ces ouvrages du fond: de a Médiathècue Municipale.

elec proposer à le vente au tarif d'us euro l'euvrene

que o d'omnenisser In recette sur 2 rég'e de la Méd'at

CARBON-BLANE, Le 19/0//2016

e Maire,

Asa Turby

Le are, Hart à 2 6 rexponsaci le egractère exfeutire 0e cer acte qui sera cf ché ur lee somnenx exdériers de la Moi à fur pe que te soécarre al béretian. au lare bjer dr receure our excbs de prunes cavant ce Trier aorin arratif de Bordeaux ve rés de de mois

mer dau pt er de récap par Le représentant de Etat

Nike de

DECISION DE L’ORDONNATEUR

2016-04

A la suite du dermier Comité Médical, Madame MARTY Lydia bénéficie d’un congé de longue

maladie à compter du 01/04/15. Aussi et afin de négulariser sa situation auprès de la Mutuelle

Nationale Tenitoriale qui lui a versé des deuri-salaires, il convient de restituer les versements à

Ta MNT conformément à Ia convention signée avec cet établissement,

Les crédits n'étant pas suffisants au budget de l'exercice en cours, il convient d'ajuster er

conséquence à partir du compte dépenses imprévues.

Ainsi, sur décisien de l'erdomnateur, le compte «dépenses imprévucs » de la section de

fonctionnement Gil l'objet des virements de crédits suivants

ll DIMNNOTIONSER | AUGMENTATION

CRÉDIES ÉIX ALT OUÉS DES CRÉDITS OBJET DRS DÉRENSES

sou Fm Fons [oweanr | ete | Monrans

Aie Aie

ones mmprÉvues U1.022 | 5060€

Autres Charges Hxceptionnelles eur opération de : : Gestion. 020.6718 | 5 060€

TOTAUX 5 060 € s 060 €

Il sera rendu compte de cette décision, pièces justificatives à l'appui, dès la première session du Conseïl Municipal de CARBON-BLANC qui suivra Pordonnancement de ladite dépense.

Accusé de réception - Ministère de l'intérieur Fait à CARBON-BLANC

Le 1% jnin 2016 33 21230008 20180623-002016-04 37

Accusé certifié exécutoire P/Le Maire,

Réception parle préfet: D/00:2016

Pusication: 02062018

Par délégat ar der

DECISION DE L'ORDONNATEUR

2016-05

Sur décision de l'ordonnateur, le compte « dépenses imprévues » de la section d'investissement

fait l'objet des virements de crédits suivants :

| DIMISUTION SUR.

CRÉDITS DÉJA ALLOUES

OBIET DES DÉFENSE Sr 5

Rares [homer | Re [mov rant

Dépenses Emnrévuies 01.020 | 8 800€

on eafncs Acquisition matériel 8 800

TOTAUX 8 800€ 8 800E

Dans le cadre de l'évolution de la qualité du service public à l'usager pour le service de l'aceueil familial (SAF), il est convenu d'acquérir des tablet

les et les progiciels nécessaires à leur

onctionnement afin de pouvoir améliorer la prise en charge et la comptabilisation des présences

des enfants. Ccci lacililera aussi Le uravail du service de là l'acturation.

Lès adis n'étant pas suffisants au budgct de l'exercice en cours, il convient d'ajuster en

conséquence à partir du compte dépenses imprévues.

T1 sera rendu compte de eee décision. pièces justificatives à l'appui. dés la première session du

Conseil Municipal de CARBON-RTANC qui suivra l'ordonnancement de Hdite dépense.

Acousé de réception - Ministère de l'Intérieur

052.2:3000086.201806<4 DC20/E 35 AU

Accusé certifié exécutoire

Récepon pars préfet: 14i08-2015

Publcaton : 1408/2016

ait à CARBON-BLANC

Le 68 juin 2016

Le Maire,

À. TURBY

ille de

DECISION DE L'ORDONNA4

2016-06

LEUR

Sur décision de l'ordannateur, le compte «dépenses imprévues» de la section de

fmetionnement fait l'ubjet des virements de ercdits suivants :

DIMISETION SUR. AMEMNTATION CRÉDIS DEJK ALLOUÉS DIS CREDITS

ORTET DES DÉPEVSFS _

Face | HoNTaT sosranT ce

Dépenses prévues ou? | 136126€

Subventions de J'ancsionnement 1361.26€

TOTAUX 1361.26€ 136126 €

Dans le cadre de la convention signée en 2015 avec Le Plan Locai pour l'insertion er pour

FEmplof (PLIF) des hauts de Garonne, il convient de régulariser la subvention de 2015 et de

2016 conlormémen aux engagements de ladite convention.

Le montant annuel est de 68(.63€, ce qui représente cette année la somme de 1 361.26€

Les crédits n'étant pas suffisants au budget de l'exercice en cours, il convient d'ajuster en

conséquence à partir du compie dépenses imprévues.

IL sera rendu compte de cetre décision, pièces justificatives à l'appui, dès la première session du

Conscil Municipal de CARBON-BLANC qui suivra l’ordonnancement de ladite dépense.

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Fait à CARBON-BLANC us Le 08 juin 2016

400086-201608 14.202018 0

Acousé certiné exécutoire Le Mure,

Réception pare préfet: 1408/2018 Pub caen “aa2 1

À. TURBY Vite de Frmc DECISION DE L'ORDONNATEUR Re 2016-07

Sur décision de lordonnateur, le compte «dépenses imprévues » de la section de

fonetionnement fit l’objet des virements de crédits suivants:

DIMDUTION SUR ATEN CRÉDILS DILA ALLOLES DÉS CRÉDITS

OIET PES DEP So Se een | movian tn | monrans

ati Anse

Déponses hnprèves ULU22 | 2 580€

Subsemdions de Fanetionnement SROE

TOTAUX 2 580€ 2 880€

Dans Le cadre des conventions sianées entre la ville er le CACBO. la ville et l'ASCIB, un article

prévoit un partenariat pour favoriser l'accès aux enfants de Carhon-Blanc à la pratique d'une

activité sportive on culturelle,

Certe aide se matérialise pour les familles de Carbon-tilane par la prise en charge par la

collectivité d'un montant forfaitaire de 20 € par enfant et par an. Certe initiative permet de

proposer l'aceès au spor ou à la culure au plus grand nombre d’entre eux.

Par ailleurs, en raison de la création d’une classe Ulis à l’école élémentaire Rarbou, il est

nécessaire d'acquérir du mobilier afin d'équiper cette nouvelle classe dès la rentrée de septembre.

Ainsi Le compie « dépenses imprévuus » de It section d'investissement [ait l'objet des changements suivants :

[ a — DIMINE TION SUR 7 AUGMENTATIONS

CRÉIHIS DÉYA ALLOUÉS DES CRÉDITS

ame | onrane [bn | mania ae Anse

penses inprévues 01.020 ASÛ0E

[méraion 18 6 Evotes materrelles 1 lémenres 2H |

TOTAUX, 300€

Les crédits n'étant pas sullisants au budget de L'exercice en cours. il convient d'ajuster en

conséquence à partir du compte dépenses imprévues

11 sera rendu compte de ces décisions, pièces justificatives à l'appui, dès la première session du

Conseil Municipal de CARION-BLANC qui suivra l’ordonnancement de ladite dépense

Fait à CARBON-BTLANC

Le ler juillet 2016 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

022-213900885 29160706.D02018 07 AU LM

Accusé certifié exécutoire

Réceplion per e pret: 00712016 À. TURBY

Publication : 0807/2016

£arbon