Déliberation - DELIBERATIONS DU 17 MAI 2016

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Déliberation - DELIBERATIONS DU 17 MAI 2016 Document publié le Mardi 17 mai 2016 par la commune de Carbon-Blanc. Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 17 MAI 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique, Vike de Carbon Blanc p CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 MAI 2016 DELIBERATIONS n°2016 OBJET VOTE | 35 MAINTIEN D'UN ADJOINT DANS SES FONCTIONS 21 Vox PAUR LE RETRAIT 36 ELECTION DE QUATRE ADJOINTS 20 voixpouR VOTES « BLANC » sssramonauctoure ss | 37 MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ADOPTER L'UNANIMITE 38 DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE DIVERS ADOPTE A SYNDICATS L'UNANIMITE 39 DECISION MODIFICATIVE ADOPTE A L'UNANIMITE 40 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 26 vom our 2 VOIX CONTRE [AGA} a TARIFICATION DES SERVICES PETITE ENFANCE Laporte a L'UNANIMITE DOo3 DECISION DE L'ORDONNATEUR NON SOUMIS AU vore|

DELSBENATIONS DES

Acousé de réception - Ministère de ‘Intérieur

053 213500855-70:50:

Accusé cerifié exécutoire

_ Méniear Alan TURBY, Hair.

Peunirs Die de coruocation du Conseil Mniainar : 16 mai 218

Ela.cai présents : Mnsieur Main TURBY, are, ii.

Délibération n 2018.35

ELENC, dûmer: convoqué, s'est “uni en session ornaire, à I Ma, sons La préeldonce de

GERON, GRASSET, BUENON, Hime SOUGUET, Adjdinte, MA. GARBAY, PINSTON Mmes DESPLATS, ROIRAND, 4, THOUVENIK, Himee MONTSÈC, ARPIN, EL DLANG=CR. Mine FRÉTESOILLE, MM. FONTHIEURE. GAUTHIER, Mme FANAUIT, Hd. DUSS SGL, BARON, MAINTIEN D'UN ADJOINT HINEAI MERDIER. Mine ACOCRRO. Corselèrs Mureaux.

DANS SES FONCTIONS Etent aheoms 9, auelent donné munie:

FARGLAUCOUX, GAVALES. DENIS, M, FEREZ ROBA,

A, Jean-Paul CRA$

Ranporteur : M, TUREY

Le Censeil Muniepal

Vu Farrèté du Maire

LALHÉQUL ALLAIRE, CROUIN. Mmes

4 nomme Snccétale de séance.

date du 32 mars 2018 portant re:‘ail de délégazion à Marsiaur

Miche RERGFRON, déjair: à l'rharieme, grands srojets, marcnés de travaux, risques

maieus ;

Vu l'acle 2 2122-14 du Cor Municipal do sa prononcer sur le maintien de

snéral des Cellectivrée Locales “adiquart que le Censeil

3€ fonctions d'un Aion,

Vu l'art L'2121-21 du, Code Général des Cllectivités ocales idiquar! que à vote peur

avoir lieu au serutir pui,

Comidérart que le Groupe AGA ot le Groupe Denain, CARBAN-BLANE ne soutient pas

ps icipar au vore,

Considérant & éécisien du Carseil Municipal pr 2:

serutin pale,

Vu ls eappert de Marsieur le Maire,

DEGIDE à l'uranimité des vez ses fonctions d'Adjoint au Maire

Le Mae, rtf sou 2

far que Le présere eal bérel np ne le” camper de ao pubicat em de sa ré ar vor le rerésarturs de À Fate due ee ju sera aff 2 aur le para exté aa par Ge pousair desar le our ac

vais Peur at 1 Centre ce procéder au

3 de ne pes maintenir Monsieur Mikhe! BERGERON dars

CARBON-BLANE, Le 18 mai 2016

le Mae

Asia Turby

de ie harie rat de rene gars un él den isENVIRAIT DES REOISTIE DES Ne rcpion- Ministère de lintérieur

CONSEIL MEANMCAPAE. hovusé carie exéeuioie LE CARBON SLANC Rein par pre 2EHSADIE

bus icaten : 2808/2218

ombre de corses L'an deux mille seize, le 17 mal à 18 h. le Conseil Mureipaï de Ie Corumune de CARRON-. BLANE, dame cansoqié, sea ré an scaslan otdinaire, à la Ma ie, sous la présidence de

Noms Monsisir Ale TURBY, Hire

Pains 7 Date de cenvoeaion du Concel Municaal : 1 mai 2918

Es ant présents: Monsie, Alain TURRY, are FA BERGERON. GRASSZT, GLÉNON, Mme GOUGUET, Adjois, M, GAR3AY, FINSTON Kines DLSPLATS, ROIRAND. M. TTICUVENIN, Mmes MON-SCC, AGPIN, N. BLANCHER, me k. EAUIHIER, Hire EXNALLT, MH. DUSSGL, DARDIN CERRO. Conseils Man ipeux.

Défipérariontv 2016-35

ELECTION DE 4 ADIGINTS souoir: MM. JAREGUI, ALLARE DRGUIN Hres

TH. PaREE RO

1, Jean-Paul GRASSE a été nommé Secrélire de séance,

Rapporteur : M, TURDY

CoaformémezL à l'arlic & L 2122-15 éu Code Générale des Collectivités Terr'toriales,

Mnsieur le Mere infarme les membres du Conseil Municipal des courriers de

Mansieur la Préfet acenatant les démissians des postes d'Adjaint au Maire de Madame

Anne ELISSALDE, Monsieur Yannick LOZACHMEUR, Mesdames Valérie DROUHAUT €

Selana BERTEAU, 1 prosose conc de procéder à léeclion de quatre “ouveaux

Adjoints ;

Conformément à l'article 2122-7 du Code Gé-érele des Collectivsés Territoriales, deux

scrutateurs son désignés Il sat ce Madame Olivia PRETESEILLE ét Monseur Nicolss

PINEBU ;

Monsieur le Maire fart spoel à candidature aux pos:es d'Acjoints ;

Mansieur GRASSET propose les candidatures de

= Monsieur Gérard PINSTON,

= Mademe Cécile MONTSCC,

+ Monsieur Guillaume BLANCHER,

+ Mademe Elisabeth DESPLATS ;

Aucine autre cancidatu-e n'étant expriirée, Monsieur le Maire enregistre ces

candicaturos et déclare le se-urin ouvert. Le vate a lieu à bulletins secrers.

Chaque conseiller m.r'eipal, à l'appel de son nom, s'est approché de le table de vole.

1 à fait caneater au président qu'il n'étr't parteur que d’une seule enveloope du

riodèle unilorrie fourni per la maïie. Le président l'a constaté, sans toucher

l'enveleope que le co-seil er municipal & déposé lui-nèmé dans l'urre prévue à cet

effet. après le verse du dernier canselle, & a été immédiatement pracééé au

dépo.ieme-t des bulletins de vate

Le Greupe AGA ne désire os paiciper au vote,

Le dépouillement à donné les “ésulLats ci-après

Naribrr de bullezins trouvés dans l'ume. 27

Adédhire : les bulezins blencs. o7

age: pour le ronbre des suffrages eupr né 20

Mjorité absolue, il

Délibération n° 2018.36

ELECTION DE 4 ADIOINTS

sorsieur Gérard PINSTON, Mademe Cécile MONTSEC, Monsieur Guillaume

ELANCHER, Madame Elisabelh DESPLATS onL oblenu 20 voix et sont doc praclamés

Adjoints au Maire et ont été ir médietement installés,

CARBON-BLANC, Le 18 ma 2016

Le Maire, &

EF ain Turby

A le er ce ère élire de cel ele au evo ent dé or pt Far gel dun faces out

ter de 20 publ calin el de 9 nécepion pr le repré dé 2°

ur pre rtérieurs ce Nrie non dont Tera sine de Dareeaux done 2e ol de ce 4 is

EXTRAIT DE REGISTRE DES io de récenion - Ministère de l'Intérieur DELISERATIQONS DES ge3-212300805 2169525 2018 37 DC

CON. MEURHICIFAL Acousé centifé exécutoire

KAcaption pa” le préfei: 2HORUS

Puiation: 2650620°6

L'an deux mille seize, le 17 mal à 18 h le Gonsei Municipal ds la Commune de CARBON

ELANC, dément monuoere, RL ru én meer érdinaine, à Le Mairie, Sous In orénidenne 4 Monsieur Main TUREY Hair,

Date de canvasation du Ganseil MLniipal: 18 ma 2UTE

Etaiarkpnèsens : Monsieur Aa TIRRY, Hair, HU. EGERON, GRASSET. GUCNON, Mme GOUGUET. Acjeirts, MM. CARDAY, PINSTON Mmes DCSPLATS. ROIRAND, M. ZHOUVENIN, Mmes MONTSCC, ARPIN, M. BLANCIIER, Mare FRÉTESEILLE, MM. ONIHIEURE, GAUIAIER, Mine ERNAUIT, M. QUSSO, FARDIN, MODIFICATION DES PINEA A, MERCIER. re BECERRO, Corseilèrs Mericipeux. COMMISSIONS MUNICIPALES

Délibération n° 2016-37

Cent absems #: even donré pouvar: MM. JAURCGU, ALLAIRE, DROUIN Box FARGERUUOUX CAVALES DENIS M. SÉRE ROBA

2. Jean Paul GRASSET a êté namnmé Secrétaire de séance.

Rapporteur :M. TURSY

Vu le Coce Général des Collectivités Territoriales,

Vu a delibérztion n° 2914-14 en date d.

Conrrissions Municisales,

avril 2014 relaïve à à mise en place des

Vu ln délhérasian n° 2014 56 en de

I-térieur ex: Consei Municfaal,

Eu 26 septembre 2614 adaptant la Régloment

Vu les détibérations n° 2014-72 &. 4 cécembre 2014, n° 2015-02 du 26 jasv'ar 2015,

n°2015 40 du 15 juin 2025, n° 2015-85 de 1° décembre 2015, n° 2016-07 du 15 février

2016 partant modifications de la composition des Comm'esions M: icipales,

Consiééran: l'élection de quatre nouveaux Aéjoints,

Le Conseil Municipal,

Après en avorr délibés

DECIDE, à l'unanimité, dé mouifier 4 composition dés Commissians Municipa #5

comme présenté dense “ableau érannexé.

CARBON-ELANC, Le 18 mai 2018

Le Maire,

Aain Turby

Le More ai a rem orne ère euculoie de ce aele qu ser of ché au les panneaux entériaure de Mairie

mere que 2 poétente Gé a pou revente Hribul aéir 2°refif de rdea.x gars ur € ai 08 rer de sa pi 1 fare “objet dun “eco. tt de ter

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SH'IVdLINIA

SNOISSIANOD

ONVIS-NOFHYO

40

ENNAWNOI EXTRAIT ES REGISTRE DES

DELIBSERATIONS DES

CONSEIL NIIINICIFAL

DE CARBSON-HLANC À [ Racaanen par te prster 23

633 219900:

20180625.2016.

Accusé certifié exécutoire

1208

Pal on: 2

016

L'an deux milla saize, le 17 mai à 18 h. te Consei Muricinal ce ia Cormune de CARBON BLANC, dûment convoqué. s'est sun an scsslon erinale, à la Maine, au là présidence de Morsieur Alan TURAY, Hair

Date de canvosstion de Sans Muriipal : 10 mai 20%

Essior: présorlé : ansisur & ai TURAY, Mare,

Délibération n° 201628

DESIGNANON DE REPRESENTANTS AU SEIN DE

DIVERS SYNDICATS

Eapporteur : M, TUREV

Le hair,

camper de se pub sous a rasroncabi ré caractère 2) ar zeut ae aber dun 2

M PFRGFRON, SRASSET, GUÉNON, Mme GOUGUCT, Adjoirts, MM, GARDAY, PINSTON Hmes DESCLATS ROIRANE, M, THOUVENN, Vos MONTSCS, BRDIN. . CLANSUER. Mme PRÉTESEILLE, M. CONTÉEURC. GAUTIIER. Mme ERAAULE, M. DUSSOL, HAALiN FANEAU, MEHCIER, ire BECERRE, Conseils Municipaux

Etaent_sbserts et ausert donné pouuoir: M. JAURZGUI, ALLAIRC, DROUN, His FARGCAUDOUX CAMA.28, DENIS, M PEHEZ RUHA.

1 Jean-Paul TRABSET a été rommé Secrétaire de séance.

Vue Code Générei des Collectivités leritariales,

Vu es délibéretions + 2014-17 et 2014-18 du 17 avril 2014, n° 2014-32 du 29 avr

2014, n° 2014-52 du 26 juin 2014, n° 2015-08 du 26 Janv'er 2025, n° 2015-41 du 15 fuir

2015 et n°2016-08 du 15 février 2016 partant modificatio-s des représentants ce la

Cor mune au sein de civers Syndicats,

Considérant la névessilé de désigner de souveaux élLs £. sein de ces organismes on

raisan de le modification de Ia compasit'on du Conseil Municipal,

Le Conseil Municipal,

Après ea avoir délibéré +

DECIDE, à l'unénimité, de désigner les nerbres du Corsei. Municipal au sein de divers

Syndicais comme présencé dans le tableau di annexé.

CARBON-BLANC, Le 18 ai 2016

Le Méire, RES

A: Turèy

eutoire e2 car acte quisena l'ché ec ls perseaux ère. ce Le Mai & our excès Le pouvoï devant € Ti. rol rt

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Acsusé de réception - Ministère de l'intérieur

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Lames nsrracommnnaa assis geamnnn have rouu a ur [ESP ÉsameaTINEERCOMMNAE DEC rSTION DES ACTOR EOCREEEUS (emeeu euro | 2 Jaunes Le ane GA Et D faune Ra GERON ÆENFRALIT DS REGISTRE DES 520 12cption Ministère de l'intérieur DELABSENRATIONS LE 22143000 so CONSENE, BICRNLELFAS. Accusé carffié exéoutoire LE CANIIONCAELMNE Réception per is préfe: : 2510852018 - Lu _ Pulicacn : 20872018 Délibération 201635 DECISION MODIFICATIVE N° 1 Rapporteur : MP GRASSET L'an deux mille soize. le 17 mai à 18 h, ie C4 tigal de le Commune de CARO ELANC, dûment comvequé, s'est réuni &n session ordinaire, à la Maine, sous la arésidence de Mensieir alain TUREY, Maire. Date de comocaion du Censei Mureiaal : 10 mai 2016 sien présente. Horeieur Alala TU, Hate. PU BERGFRON, CRASSET, GUÉNON, Mme COUGUET, Adjoints, MM. GARBAY, PINSTON Lines DESPLATS, ROIRAND, M. -HOUVENN. mes MONTSEC, SRPIN, M. BLANCHER, NM FONTHICURE, GAUTHIER. Me CRNALLT, MV. DUSSOL, BARDN, FINEAU, MERCIER, mé BESÉHRO, Conaé les Hunie par. Ftaient abcerts el avaiert donné ponoir: MM. JAUREGUI, ALARE, CROUIN Mn FARGCAUDO.X PRÉT-SCICLE GANALES, DENIS, H. PEREZ +024, M axiPaul CRABEFT à été non Becrélae de séance, Le Conseil Municipal Vu e Code Général ces Coliectiités Territoriales, Vu laccarc + ranime du Conseil Municipa de procéder zu regras pement de certa'nes défhérations inscrites à l'ordre ca ‘our, Vu à décis'on dt Conseil Municipal d'édopLer le budget pri de ls commune ‘rs e sa Séance di. 15 février 2016, Vu la grése-tation à la Corvnission Ressources du 10 rrai 2016, Cansidérz st que paur resperter la sincérité des compres, er: nécnssaire de modifier les Sections d'nvestissement et de Fanctiannen en, Sur le rappart de Mansieur JP GRASSET, Adjoint aù Mae, aorès en avoi- délibi DECIDE, à ‘unanimité, 9 Pour, les modifications budeétaires suivantes : SECTION D'INVESTISSEMENT Opérations Ï Diminution Augmentation Ubellés |__Fonction _ | section des Dépenses | section des Dépenses Opération Maitrise d'Œuvre Métropole | 2041582/et4 | 50500 € Travaux arfoissement réseeux _| Opération 42 | FC 21318/823 50 500€ Ft | 50 500€ 50500éibération n'

DECISION MODIFICATIVE N°1.

SECTION DE FONCTIONNEMENT

DIMINUTION DES CRÉDITS EN | AUGMENTATION DES CRÉDITS EN

OBIET DES DEPENSES DEPENSES DEPENSES coomerncos | voa | covmérnnen | vavau

Re or 200 Dépenses imprévues 022/01 8140€

er Services divers {sorties e28sr2 1290€

Aurres Serres des Gori Service E6.calion Jeunesse) c288/4 1900€

res de Nettoyage des locaux EST ET L TOraux Te 10140 €

CARBON-BLANE, Le 18 rai 2016 Le Maire,

Alain Turby ÆENTIRAIT MES MÆRISTIRE DIS LS ee

DELIBERATIONS DU F2" G050806 70100626 2018 0DE CONSEIL. BALAI

CAPA. Accusé canifié exécutoire

LE CARBON-BLANE Récapien 2e prf 286 Pub icaton : 282016

tion - Ministère de l'Intérieur

se L'an deux mille seize, Le 17 mai à 18 h. le Conseil Huricigal de la Comme de CARDON BLANE, dame Gamme, s'est réuni an session ordinaire. à la Marie, sou Ia nésiderre de Marsa Alair TURBY, Hair.

Dis de canvecaion du Conseil: 10 mai 2018

Ent presents: Horse ein TURBY. Nake, EPST ENT) MH ERASSET, GUENCN, Vre GOUGUET, Alim, MM, GARSAY. PINSTON Hire DESPLATS, ROÏRANL, # HOUVEUN, Mmes MONTE, ARPIN, M. BLANCIER, Rime MU, FONTHIEURE. GACTHER. Mme ÉRNAULI, MH LUS, FARDIN

SUBVENTIONS AUX LL VERGIER, Mine DLCRRO, Camgcllers Muricipraux ASSOGIATIONS

Etaiert_abseme_et_ avion dune pair: MM, JAUREGUI ALLARC, DROLIN, Mmes a FARSER DOUX GANAIFS, DENS. MM. PLRCZ ROB&, BERGERON

AL Jean-Paul GRASGCT a été rem Secrétaire de séanre.

Rapporteur : A. JP GRASSET

Va le Code Général des Collectivités Terrfar les,

Ve es dérrandes des Assaciatia-s suivantes

= Le Comité des Féres qu sollicte lattiibusion d'une subvention d'un mantant de

1400 € af d'assurer le Crancemen! des différentes manifestations prévues en

2016:

+ Eneilé el Romarin qui sallcie l'atrrhution d’ine subvention d'un montant de

1609 €iui permettant de financer lache de ralériel e: fourrures de jarérage.

Vu ka présentation &7 Commission Ressources du 10 ma 2016,

Après en avoir délibéré, le Canseil Municip: décide par

+26 VOIX POUR

+2 VOIX CONTRE {Grove AGA}

D'accarder les subwentians suiverres aux associations

+ Lo Comité des Fètes : 1 400 €

+ Ginette et Rortari* : 900 €

La dépense sera insertte au budget de l'exerece er cours, article 8574.

CARBON-BLANC, Le 18 ma 2016

Le Mare. re

= é S

A ain Tarby

Ÿ'eertifi sous 50 responsable sera xd ni axe qu sers affiché le pameaux ext. de in Me forme que a précer-e aé bre ar peut faire Laye dr mu pour excès ae pou Gant € Triunel aniatrat À de Anais der nd 2° ge deux

A compter de se eue ane de sa écetion pu réetent 6e tal ÆENTRAUT DS REGIS TIRE DM << 0 récepion - Ministère de l'Intérieur TARIICATION DES SERVICES PETIE ENFANCE Rapparteur : M. GRASSET Le Mare, arme que La précer-e oéiér sa responsable cerac-ère exécuter ge ce acte qu ser nf sur ls ar pe om ve Ti a ins ain Sur dar an él deu rois A2. 20 Accusé certifié exécutoire Réeaton per le prêtes: 2H0E/201S Putieatior : 2 L'an deux mille seize, le 17 mai à 18 h, 1 Corseil Mn de La BLANC, dimeni convoqué, rest réuni en session ordinaire, à la Mairie. ous la présidence de Wersieur Ain TURDY, Mare. Date de enmincaton du Gersel Maricsal : 10 mai 2045 Liaier: présents : Worsieur Alain TURAY, als, M. BEHGEHON, GHASSET, GUÉNON, mé GOUGURT, Afjoints, NA, GAREAY, PINSTON Mes DÉSELATS, ROIRAND, M. THOUVENN, Mines MONTSEG, RPIN, M. BLANCHER, FONTHIEURE, GAUTHIER, Me CRNAULT. Hd. DLSSOL. DARDIN. PINEAU, HÉXCIER, mé DEGERRO, Cénsellers Municipaux. Ftaient atsents et avaient donné pouce: M. JAUREGUI, ALLARE. CRGUIN. Mmes FARGSAUDOUX PRETESCILLE GARACS DCNIS, M. FEREZ RÉDA. HA. dearbaul GRASSE à été rorrtré Bevrétare de Le Conseil Municipal Vu le Cade Généra des Colectiités Te-ritor Vu Faccarc uranirre du Conseil Munic pal de arocéder au rearoupemert de certaines célipéralions inserles à l'ordre du jour, Vu la délihérator de 4 décembre 2014 lixant 5 Larils publics de a Callectieité, Vu & délibération du 1° décembre 2015 décida-t de ne pas augne-tor les 2 murieisaux pour 2016 à l'execation de ceux appliqués au marché “ebdamadae, à là médiathèque et a. cimetière, Vu là décision éu Conseil Municipal é'adepter le budges pr'mitif de la cammue lors de sa séance du 15 “éurer 2016, Vu là demande de ‘4 Caisse é’Allocatians Far-iliales d'appiquer un plefenmement des ressources po. a caleul de la participatior des familles au Mult-ec.ell € à la Crèche Familiale dr la Callectivité, Vu la présentetion à la Commistier Ressources du 10 mai 2016, Serle rapport de Monsieur GRASSET, Ajoin: au Maire, aorès en avoir défloëré, DECIDE, à l'unanimité, d'anpliquer un tarif plafond déterminé chaque arée par à Caisse d'A ocations Femileles pour caculer la parlidipelion des ferrilles aux Senices Peite Enferce de ‘à Callectinié. CARBON-BLANC, Le 18 mai 2015 Le Maire, & Alain Turby mi trier da aeVike de

DECISION DE L'ORDONNATEUR

2016-03

Sur décision de l'ordonmateur, Le compile « dépense:

fonctionnement fait l’ahjet des virements de crédits suivants

imprévus» de la setion de

AUGMENTATION DES ÉREDITS

| OHUEL DES DÉPENSES

var ovian. | save | monta

Dépenses imprévus 01.022 | 2300€

abveulion de fonctionnement aux #ssociulicns 025.6574 | 20€

lOTAUX 2300€ 2300€

Cette décision de l'ardonnateur intervient dans le cadre des modifications d'attribution des

subventions aux associations de Carhon-Blanc pour des activités complémentaires liées à des demandes non étudiées au moment de la préparation budgétaire

Les crédils n'étunt pas sullisants au budeet de l'exercice on cours, il convient d'ajuster en

conséquence à partir du compte dépenses imprévues.

1 sera rendu comple de

conseil Munici

à L'appui. dès la première session du

al de CARBON-BIANC qui suivra l'ordonnancement de ladite dépense.

Faità CARBON-BLANC Avousè de réception - Ministère de l'intérieur Le 16 mai 2016

v

B - Le Maire, Accusé ceriié exécutoire

Réceptun parle préfet: 2DS2078

Pubiestion: 2850612015

Four Mautoiié Compétente" par délégation

ATUREY