Compte-Rendu - conseil municipal juin 2012

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Compte-Rendu - conseil municipal juin 2012 Document publié le Vendredi 8 juin 2012 par la commune de Neuvy-en-Sullias. Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal juin 2012)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL MUNICIPAL

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SESSION ORDINAIRE DU 8 JUIN 2012

L’an deux mil douze le Huit Juin à 19 H, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. FOURNIER Hubert, maire.

Présents : MM. FOURNIER, DEROUET, POMMIER A., PETIT, MENEAU, DUBÉ, , CORNET, POMMIER S.

Absents : MM JACQUET, BLANDIN, Mmes BORNE, LUCAS D.

Objet : Budget SPANC

Travaux

14 Juillet

Bureaux de vote élections législatives

Questions diverses

BUDGET PRIMITIF SPANC 2012

Le Conseil Municipal arrête le budget primitif du SPANC qui s’équilibre en recettes et en dépenses à : • 4 545.00 € pour la section de fonctionnement

Il approuve les comptes de gestion dressés par le receveur municipal, qui n’appellent ni remarques, ni observations de sa part.

TAUX DES IMPOTS LOCAUX

Conformément à sa décision prise lors du vote du Budget primitif en date du 29 Mars 2012, le Conseil Municipal confirme qu’il n’augmente pas le taux des impôts locaux pour 2012, soit :

• Taxe d’Habitation : 19.74 %

• Taxe Foncier Bâti : 20.30 %

• Taxe Foncier Non Bâti : 50.16 %

• CFE : 20.52 %

COMMISSION DE TRAVAUX

M. DEROUET informe le conseil de la demande de devis pour la réfection de la voirie communale (rue des cassines, début rue des Coudresceaux jusqu’à la descente et virage) auprès de la SCREG, de VAUVELLE et de TPVL.

Il signale également que la Commission s’est rendue sur le chemin de la Colonie concernant le problème de vitesse et de poussière excessive. Un gravillonnage de cette route reviendrait trop cher à la commune et risquerait d’aggraver le problème de la vitesse. Il est proposé de réaliser des dos d’âne permettant ainsi une réduction de la vitesse, et en conséquence du problème de poussière. Un courrier sera adressé à tous les riverains pour demander leur avis.

Monsieur le Maire signale que les travaux de réfection des sanitaires sont prévus pour Juillet. Toutefois il y a un problème avec l’une des entreprises qui réclame une avance pour commander les fournitures nécessaires. La Trésorerie ne peut régler cette avance, la législation ne le permettant pas compte tenu du montant de nos travaux. A voir s’il est possible que la Mairie commande directement les matériaux nécessaires auprès des fournisseurs que nous indiquera l’entreprise et fasse également le règlement. Il ne restera donc que la pose à régler auprès de l’entreprise.

Monsieur le Maire les contactera afin de voir ce qui convient le mieux.

TRAVAUX ISOLATION ECOLE

Une étude est à lancer pour établir un dossier COEP. Cette étude portera sur tous les bâtiments communaux (y compris le préfabriqué concerné).

Si des travaux sont réalisés après cette étude (6 mois de délai) octroi possible de subvention . Le coût de cette étude est de l’ordre de 4 500 €, subventionné à 70 % par l’ADEME.Il sera toutefois demandé des devis auprès de différentes entreprises effectuant des travaux d’isolation afin de connaître le coût de cette opération.

ECLAIRAGE PUBLIC

La Société IDELUM rendra son rapport sur l’éclairage public le 25 Janvier à 14 Heures

REMERCIEMENTS

Le Conseil Municipal prend connaissance des remerciements du Twirling Bâton Club pour l’octroi de la subvention qui lui a été accordée.

DISSOLUTION SIIS COLLEGE TIGY

Le Conseil Municipal est avisé de la demande de dissolution du SIIS du Collège de Tigy à compter du 1er Janvier 2013 par la Préfecture.

Un compte rendu de la réunion du collège en date du 6 Juin a été transmis par Mme BORNE, déléguée du Conseil. A priori il peut être envisagé deux possibilités :

• Soit dissolution du SIIS et reprise au niveau de la CC VALSOL

• Soit dissolution du SIIS et reprise au niveau d’une commune du Syndicat (TIGY ou OUVROUER) Des demandes de renseignements ont été faites auprès de la Préfecture. Il est donc décidé qu’une nouvelle réunion aura lieu en Septembre afin de décider ce qu’il convient de faire.

Les Communes adhérentes à ce Syndicat seront prévenues en temps utile. Il n’y a donc pas de décision prise actuellement.

DISSOLUTION DU SIVU DE TIGY

Le Conseil Municipal est avisé de la demande de dissolution du SIVU de TIGY à compter du 1er janvier 2013. La situation est la même que pour le SIIS du Collège de Tigy. Aucune décision en attendant les renseignements complémentaires.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SULLY SUR LOIRE

Un nouveau président pour le SIVOM de SULLY SUR LOIRE a été élu. Il s’agit de M. LEBOULANGER, actuel maire de la commune d’ISDES ;

Le dossier de la communauté de communes va donc être examiné, et différentes commission seront créées. La date butoir est fixée au 31 Décembre 2012.

CONVENTION SAGE

Le Conseil Municipal accepte la convention avec le SAGE/CLE. La participation annuelle sera de 516.14 € pour la période du 1er Janvier 2012 au 31 Décembre 2014.

14 JUILLET

Le Conseil Municipal fixe la cérémonie officielle de la Fête Nationale à 11 H 30. Celle-ci sera suivie d’un apéritif offert par la Commune, qui organisera, comme l’an dernier, un repas champêtre dans le parc.

Le prix est fixé à 10 € par personne et à 5 € par enfant. Les réservations se feront en mairie. Une animation sera proposée aux enfants jusqu’à 12 ans, avec la mise à disposition d’une structure gonflable. La buvette sera tenue par une Association qui gardera pour elle les bénéfices. Cette année le Twirling s’en occupera, et l’an prochain, une autre association en prendra la charge.

INVITATIONS

Le Conseil Municipal est invité :

• Vendredi 15 Juin à 20 H 30 à la Salle Polyvalente pour la projection du film sur le projet cinématographique de l’école.

• Vendredi 15 Juin à 11 h 30 sur le site de la Ligérienne pour une présentation du nouveau site d’exploitation et une visite de la réhabilitation de l’ancienne carrière. Les habitants de la Commune sont quant à eux, conviés le samedi 16 Juin de 10 H à 16 H pour la même présentationREMISE DES DICTIONNAIRES

Monsieur le Maire rappelle que la remise des dictionnaires aux futurs collégiens, aura lieu le Dimanche 24 Juin 2012 à 11 H 30 à la Mairie. Cette cérémonie sera suivie d’un vin d’honneur.

Il demande aux conseillers qui sont disponibles de bien vouloir être présents pour cette manifestation.

BUREAUX DES ELECTIONS

Pour le 2ème tour des élections législatives du 17 Juin :

De 8 H à 10 H 30 : MM DEROUET, MENEAU, Mme POMMIER

De 10 H 30 à 13 H : MM DEROUET, PETIT, MAXIMILIEN

De 13 H à 15 H 30 : MM ALLAIRE, POIGNARD, Mme DUBÉ

De 15 H 30 à 18 H : M POMMIER A., Mmes BORNE, CORNET

QUESTIONS DIVERSES

Mme POMMIER et M. ALLAIRE signalent que des détériorations ont eu lieu sur le terrain où est entreposé le matériel des Carnutes

M. PETIT signale que lors de la réunion de la Commission de la carrière, les craintes exprimées étaient surtout par rapport au bruit et sur les risques d’accident. Voir s’il est possible de déplacer le panneau d’entrée d’agglomération au niveau de l’entrée de la carrière.

Mme CORNET demande à nouveau qu’un panneau soit installé sur l’aire de jeux du lotissement signalant qu’il est interdit d’y déposer des déchets. Elle précise qu’une planche sur l’espace multisports n’a pas été changée. M. DEROUET verra avec les employés communaux.

Elle signale qu’une expérimentation va avoir lieu dans le cadre des relations entre les collectivités territoriales et France TELECOM en cas d’intempéries.

M. LUCAS précise que la date du Comice a été changée. Celui-ci aura lieu les 27 et 28 Juillet 2013. Le Comité des Fêtes de SULLY n’organisera pas ce comice, ce sera une commission qui en sera chargée. La Commune de NEUVY est invitée à participer au défilé sur le thème « le cinéma avec l’agriculture ». Le choix de NEUVY s’est porté sur Astérix.

Deux options sont possibles pour ce comice : soit un défilé costumé sur ce thème, soit la réalisation d’un char, auquel cas, il nous faudra obligatoirement une miss.

Le Conseil Municipal est d’avis de participer au défilé sans faire de char.

Une convocation sera adressée aux associations pour savoir si elles désirent participer à cette manifestation.

Le maire Le secrétaire Les conseillers