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Compte-Rendu - Compte Rendu seance 13 Avril 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Bedenac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu seance 13 Avril 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Transports,
Compte rendu séance du 13 Avril 2023
Séance du 13 Avril 2023
L’an deux mille vingt trois, le treize avril le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur LAPARLIERE Alain, maire.
Convocation du 5 Avril 2023
Présents :
Mr LAPARLIERE Alain,
Mr SARNAC Jérôme,
Mme ZAIDI Houria,
Mr BLONDEAU Bernard,
Mme BLONDEAU Gabrielle,
Mme CAUSSE Jacqueline,
Mme PRIAT Vanessa,
Mr TABUTEAU Michel,
Mme FRUCHARD Marylène,
Mr FRATY Fréderic,
Mr BOUTIN Yannick,
Mme SAINT-MARTIN Delphine.
Absents : Mr ARCAY Michel, Mr LABAYE Anthony, Mme DROUILLARD Peggy.
Procuration : Pas de procuration.
Secrétaire de séance : Mme SAINT-MARTIN Delphine qui a accepté cette fonction.
Ouverture de séance : (20h32)
Lecture du compte-rendu de la séance du 28 Mars 2023 approuvé par le conseil municipal.
• Approbation du compte de gestion 2022 régie de transport scolaire.
Mr Le Maire présente le compte de gestion 2022 régie de transport scolaire.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
• Approbation du compte administratif 2022 régie de transport scolaire.
Mr Le maire présente le compte administratif 2022 régie de transport scolaire. Le vote est présidé par Mme Causse Jacqueline, doyenne du conseil municipal en l'absence de Mr Le Maire qui se retire.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
• Affectation du résultat 2022 régie de transport scolaire.
Mr Le Maire présente l'affectation du résultat 2022 régie de transport scolaire.
Mme Zaïdi est dans l'incompréhension du budget.
Mme Priat est excédée du comportement de Mme Zaïdi
Mr Le Maire essaie d'expliquer à Mme Zaïdi la situation
Mr Sarnac vient en relais à Mr Le Maire pour fournir des explications. Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
• Délibération affectant les résultats de la régie de transport scolaire à l’excédent de la commune.
Mr Le Maire présente les résultats de la régie de transport scolaire à l'excédent de la commune. Ce budget sera versé sur le budget général.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
• Approbation du compte de gestion 2022 du trésorier.
Mr Le Maire présente le compte de gestion 2022 du trésorier.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
• Approbation du compte administratif 2022.
Mr Le Maire présente le compte administratif 2022.
Mr Tabuteau et Mme Zaïdi demandent une explication sur la ligne 73 impôts et taxes. Il s’agit du cumul de produits.
Le vote est présidé par Mme Causse Jacqueline, doyenne du conseil municipal en l'absence de Mr Le Maire qui se retire.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
• Affectation du résultat 2022 de la commune.
Mr Le Maire présente l’affectation du résultat 2022 de la commune.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
• Vote des taux des taxes directes locales.
Mr Le Maire demande de maintenir les taux des taxes directes locales.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
.
• Vote du budget 2023.
Mr Le Maire présente le budget 2023.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
• Délibération approuvant le texte du contrat de proximité avec le département.
Mr Le Maire présente le contrat de proximité avec le département.
Mr Tabuteau demande si il est possible de mettre le projet de la voie verte.
Mr Le Maire explique qu'un projet est en cours entre Clérac et Saint-Mariens sur l'ancienne voie SNCF en partenariat avec le Département et la CDCHS. Le département et le président de la Communauté de commune doiventt maintenant travailler ensemble sur le projet. Mr Le Maire a proposé le tracé d’une piste cyclable de Bédenac à Bussac-Forêt, qui pourrait se prolonger à Montendre.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité. • Délibération pour la dissimulation des réseaux électriques et téléphoniques à Linières.
Mr Le Maire propose l’enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques à Linières avec le SDEER qui serait maître d’oeuvre. Le SDEER prend à sa charge 50 % des dépenses relatives à l’éclairage public et la totalité pour la municipalité en ce qui concerne le réseau Orange.
Pour le réseau téléphonique, le syndicat peut assurer pour notre compte, la maîtrise d'ouvrage du génie civil. Dans cette hypothèse, il propose un remboursement de notre contribution en 5 annuités maximum.
Dans l’hypothèse où la municipalité confierait la maîtrise d'ouvrage au syndicat pour la réalisation de l'éclairage public et du génie civil Orange, les dépenses à la charge de la commune devraient approcher les montants suivants :
Linière secteur traité 330 mètres :
◦ Éclairage public 7 000€ HT (50% déduits)
◦ Genie civil Orange 24 000 € TTC
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.
• Questions diverses.
Pas de Question diverses
Levée de la séance et fin de la réunion à 21 heures 40.