Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=146660&path=ODJ CM 25
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=117916&path=ODJ CM 08
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=117873&path=ODJ CM 3
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=169705&path=ODJ CM 7
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=117894&path=ODJ CM 29
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=117923&path=Compte rendu CM
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=215918&path=Affichage Exteri
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=128841&path=ODJ CM 16
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=117866&path=ODJ CM 06
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=217217&path=affichage exteri
Ordre du Jour - cms CM 11
Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 11)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
We de Grabels
A Grabels, le lundi 04 juillet 2022
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 11 juillet 2022 à 18h00 dans la Salle Marianne
| _- Appel nominatif des conseillers.
Il - Ouverture de la séance.
Il - Nomination du secrétaire.
IV _- Approbation de l’ordre du jour de la séance.
V - Séance de questions.
VI-Informations Municipales :
o Point information projets Conseil Communal des Enfants.
VII-Compte rendu des affaires métropolitaines.
VII — Affaires :
1. Approbation du choix du délégataire de la concession de service public du centre d'escalade ;
2. Projet de réhabilitation de l’espace les Granges, « Théâtre de poche » — Approbation du
programme et de l'enveloppe financière du projet- autorisation de lancement de la
procédure de désignation de la mission de maitrise d'œuvre — Marché à procédure adaptée ;
3. Prorogation de la DUP réserve foncière GIMEL ;
4. Approbation de la constitution d’une société de coordination entre l'OPH ACM habitat, la
SERM et la SPL SA3M — ALTEMED ;
5. Partenariat avec la ville d’Abalak — Projet d’adduction d’eau potable Abalak — Convention
opérationnelle de fonctionnement et de cession entre les Communes d’Abalak et de Grabels, la
société de patrimoine des eaux du Niger (SPEN) — Approbation et autorisation de signature ;
6. Tiers Lieu Alimentaire et Solidaire de Grabels - Convention de partenariat et convention pour
le reversement de la subvention de l'Etat octroyée dans le cadre du Plan de relance 2022 — 2023
entre Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Grabels — Approbation et autorisation
de signature ;
7. Accueil d'enfants en situation de handicap à la crèche municipale Françoise Chazot - Demande
de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de l'Hérault - Autorisation ;
8. Règlement de fonctionnement des accueils de loisirs périscolaires et restaurants scolaires — Modification ;
9. Subvention à l’'OCCE pour l’école élémentaire Pierre SOULAGES -— Paiement par anticipation de la tranche du mois d’aout 2022 ;
10. Subvention à l’OCCE pour l’école maternelle Pierre SOULAGES -— Paiement par anticipation de
la tranche du mois d’aout 2022 ;
11. Convention de partenariat entre la direction académique des services de l'éducation
nationale de l'Hérault et la Commune de Grabels —- Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;
12. Tableau des emplois - Modification ;
13. Avis modification N°1 du PLU de la Commune de Saint Clément de Rivière ;
14. Transfert provisoire mariages — Salle de la Gerbe.
IX — Questions diverses.
Le Maire,
René Revol,
Ville de Grabels - Maison Commune Tél. : 04 67 10 41 00 mairie @ville-grabels.fr |
1, place Jean Jaurès - 34790 Grabels Fax : 04 67 10 41 08 www.ville-grabels.fr