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Ordre du Jour - cms CM 16
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 16)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Santé,
Ville +
WGrabels A Grabels, le vendredi 06 octobre 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 16 octobre 2023 à 18h30 - Salle Marianne
1 - Présentation de l'Atlas de la Biodiversité.
Il- Appel nominatif des conseillers.
Ill - Ouverture de la séance.
IV - Nomination du secrétaire.
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Séance de questions.
VIT -Informations Municipales.
VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.
IX — Affaires :
1. Remplacement de deux conseillers municipaux démissionnaires et installation en qualité de conseillers municipaux
de Madame ALBEROLA-LAMARRE et Madame MATHAN-PARET ;
2. Mise à jour du tableau du conseil municipal ;
. Commissions municipales - remplacement des conseillers ayant cessé leurs activités ;
Représentants de la commune siégeant aux organismes extérieurs — Modification pour donner suite aux démissions
de conseillers municipaux ;
Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire ;
Subvention exceptionnelle - Commune de AMizMiz en solidarité avec le Maroc — Attribution ;
Vœu relatif au budget de l’expérimentation Territoires Zéro Chômeur (TZCLD) pour 2024 ;
ZAC éco quartier GIMEL - Bilan procédure de participation du public par voie électronique étude d’impact actualisée ;
9. Charte départementale « Economisons l'eau, ma commune s'engage » — Signature ;
10.Conseil Local de la Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Modification du règlement intérieur et de la charte
de déontologie - Approbation de signature ;
11.Plan lumière métropolitain — adoption ;
12.Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 27 septembre 2023 ;
13.Protocole de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de Grabels concernant la
formation « climat et transition » ;
14.Programme Herault'Haies -Convention de plantation à la suite de l’ABC - programme 2023-2025 ;
15.Convention entre le Conseil Départemental de l’Hérault et la Ville de Grabels — « Opération 8 000 arbres pour
l'Hérault » — Autorisation de signature ;
16.Convention de partenariat « sport à l’école » entre l'éducation nationale Académie de l'Hérault et la Commune de
Grabels — Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;
17.Convention d'occupation du domaine public — Stade Serge Oltra — Commune de Grabels — Comité d'entreprise de
HORIBA ABX MEDICAL — Renouvellement et autorisation de signature ;
18.Budget - Décision modificative n°2 ;
19.Demande de fonds de concours Montpellier Méditerranée Métropole —- Aménagement place Pablo Neruda ;
20.Tableau des emplois — modification ;
21.Création d’un référent santé et accueil inclusif (référent médecin ou infirmière obligatoire à la crèche/suivi de santé
dans les EAJE) ;
22.Création d’un emploi permanent de responsable informatique ;
23.Création d’un emploi permanent de responsable de relais petite enfance et coordonnateur(trice) petite enfance ;
24.Principe d’une délégation de service public pour assurer la gestion de la fourrière automobile ;
25.Fixation des conditions de dépôts des listes des membres titulaires et suppléants de la commission (CDSP) pour la gestion de la fourrière automobile ;
26.Rapport du Président de l’Assemblée spéciale des collectivités pour l'exercice 2022 — ALTEMED-Société de coordination. }
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X— Questions diverses.
(TZ René Revol Ë à 4 a: SE ‘ille de Grabels - Maison Commune Tél. : 04 67 10 41 00 | mairie@vi lé , place Jean Jaurès - 34790 Grabels Fax : 04 67 10 41 08