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Ordre du Jour - cms CM 06
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 06)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Éducation,
Ville
Y rabels
À Grabels, le lundi 30 janvier 2023
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 06 février 2023 à 18h30 - Salle Marianne
| - Appel nominatif des conseillers.
Il - Ouverture de la séance.
Il - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
V - Séance de questions.
VI-Informations Municipales.
VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.
VIII Présentation bilan des services 2022.
IX — Affaires :
1. Convention cadre triennale de coopération décentralisée 2023-2025 - Commune d’Abalak — Commune de
Grabels — Les amis d’Adkoul - Renouvellement et autorisation de signature ;
Nomination de Monsieur Domenico Lugano citoyen d'honneur de la ville de Grabels ;
Budget primitif 2023 — Approbation ;
Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2023 — Approbation ;
Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole) pour l’école élémentaire Joseph DELTEIL ;
6. Attribution d’une subvention à l'O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole) pour l’école
élémentaire Pierre SOULAGES ;
7. Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole) pour l’école maternelle Pierre SOULAGES ;
8. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) — Création d’un espace culturel dans les
anciennes granges- modification ;
9. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) — Acquisition du château de Grabels-
modification ;
10.Modification des tarifs du gîte d'étape communal ;
11.Tableau des emplois —- Modification ;
12.Renouvellement de la convention Association Gutenberg-Grabels - Commune de Grabels 2023-2025 -
portant sur la mise à disposition de locaux et subvention de l'Espace de Vie Sociale (EVS), dénommé La Vie Valsière — Approbation et Autorisation de signature ;
13.Convention relative à la prise en charge des coûts de l'énergie de l’église Saint-Julien de la Mosson — Approbation et autorisation de signature ;
14.Accord cadre à bons de commande — Marché de restauration scolaire et ALSH - Avenant n°1 -
Modification des conditions d'exécution suite à la hausse des prix de l'énergie — Approbation et autorisation de signature ;
15.Refacturation des frais de mise en fourrière de véhicule à leur propriétaire ;
16.Signature d’une convention de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages — Mairie de
Grabels-Fondation animale « 30 millions d'amis » ;
17.Convention de mise à disposition d'équipements sportifs et de locaux municipaux — Tennis club de
Grabels — Renouvellement et autorisation de signature ;
18.Convention avec l'association Los Pétancaïres - Mise à disposition du boul’house — Approbation et
autorisation de signature — Avenant ;
19.Convention de mise à disposition — Stade de l’Avy — Commune de Grabels / Commune de Juvignac -
Approbation et autorisation de signature ;
20.Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’eau potable et de l’eau brute pour l’année 2021 ;
21.Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’assainissement pour l’année 2021.
X— Questions diverses.
nESrR
Ville de Grabels - Maison Commune Tél. : 04 67 10 41 00 mairie@ville-grabels.fr
1, place Jean Jaurès - 34790 Grabels Fax : 04 67 10 41 08 www.ville-grabels.fr