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Ordre du Jour - cms CM 29
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 29)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Éducation,
qi « Grabels
A Grabels, le lundi 22 novembre 2021
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 29 novembre 2021 à 18h30 dans la Salle Marianne
| _- Appel nominatif des conseillers.
Il - Ouverture de la séance.
Il - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 27 septembre 2021.
V_- Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Séance de questions.
VIl-Informations Municipales.
VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.
IX— Affaires :
1. Installation du Conseil Communal des Enfants ;
2. Vœu de soutien et d'adhésion au futur Organisme Foncier Solidaire (OFS) de Montpellier méditerranée Métropole ;
3. Tarification exceptionnelle Services périscolaires et extrascolaires pour les enfants confiés au Service de
l'Aide Sociale à l'Enfance — Approbation ;
4. Projet d'aménagement de la place Pablo Neruda — Approbation du programme et de l'enveloppe
financière du projet ;
5. Création d’un périmètre d'études secteur Valsière au titre de l’article L 103-13 et R 151-52 du Code de
l'Urbanisme ;
6. Nomination d’un membre suppléant du collège des personnalités qualifiées — Comité de suivi de Gimel ;
7. Budget primitif 2021 — Décision Modificative n°1 ;
8. Mandatement dépenses investissement — Autorisation ;
9. Versement d’un acompte sur subvention au CCAS — Autorisation ;
10.Budget Primitif 2021 — Apurement du compte 1069 - Reprise 1997 sur excédents capitalisés —
Neutralisation de l'excédent des charges sur les produits ;
11.Commission locale d'évaluation des transferts de charges — Adoption du rapport ;
12.Tarifs horaire du personnel municipal pour le calcul des travaux en régie 2022 ;
13.Tableau des emplois - Modification ;
14.Logement de fonction par nécessité absolue de service — Approbation ;
15.Convention de mise à disposition de locaux au sein de l’école Jean Ponsy — Association ADAGES pour
l'Unité d'Enseignement Maternelle pour enfants avec Troubles du Spectre de l’Autisme — Renouvellement et
autorisation de signature ;
16.Convention de mise à disposition d’un volontaire en service civique — Commune de Grabels — Centre Régional Information Jeunesse — Approbation et autorisation de signature ;
17.Rémunération des agents recenseurs 2022 - Fixation ;
18.Avenant à la convention partenariale d'objectifs et de moyens — Commune de Grabels - Micro-crèche
gérée par l'association Les Petits grabellois ;
19.Demande de subvention — Plan France Relance pour la transformation numérique des collectivités
territoriales — Autorisation ;
20.Délégation de Service Public centre d'escalade — Election de la commission d'ouvertures des plis ;
21.Renouvellement de la convention communale de coordination de la Police Municipale de Grabels et des
forces de sécurité de l'Etat.
X — Questions diverses.
Ville de Grabels - Maison Commune Tél. : 04 67 10 41 00 mairie @ville-grabels.fr
1, place Jean Jaurès - 34790 Grabels Fax : 04 67 10 41 08 www.ville-grabels.fr