Procès Verbal - crcm 3 mars 2026

Documents similaires

Procès Verbal - pv 3 mars

Déliberation - crcm 15 mars 2022

Procès Verbal - crcm 16 septembre 2024

Procès Verbal - crcm 21 mars 2023

Procès Verbal - crcm 25 mars 2024

unknown - crcm 25 mars 2025

Procès Verbal - crcm 21 fevrier 2023

Procès Verbal - crcm 12 decembre 2023

Procès Verbal - crcm 25 octobre 2022

Compte-Rendu - crcm 21 juillet 2020

Procès Verbal - crcm 3 mars 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jarnosse. Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 3 mars 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement, PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 3 MARS 2026 À 19H

Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, VILLENEUVE Marlène, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean.

Absents excusés : Yannick FRANCOIS

Secrétaire de séance : Valérie VAGINAY

Date de convocation : 24/02/2026

Après approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion ordinaire du conseil en date du 27 janvier 2026, l’ordre du jour est abordé.

Commerce

Le futur gérant, M. Piron, est présent en début de séance. M. le Maire informe que la licence IV a été achetée 3500 € aux enchères le 18 février. Le montant total des frais s’élève à 4024,80 €. Le matériel nécessaire pour le commerce a été acheté par M. Piron. Il projette d’ouvrir 48h par semaine. M. le Maire évoque l’éventualité pour M. Piron d’offrir un service de chambre d’hôtes ou Airbnb dans la partie logement, si le cadre légal le permet.

M. le Maire présente l’étude réalisée par le SIEL sur les possibles choix d’énergie pour le commerce, et plus particulièrement la solution la moins onéreuse : une pompe à chaleur air/air réversible pour la partie commerce uniquement.

M. Piron se retire de l’assemblée.

Le conseil décide d’engager les travaux de chauffage sur la partie commerce uniquement et de valider le devis le moins-disant sur les 4 devis reçus, et un attendu. Le fonctionnement de l’eau chaude sera basculé sur la chaudière à gaz. Le logement sera chauffé avec cette chaudière.

Le conseil donne tout pouvoir à M. le Maire pour la signature du bail au profit de Sylvain Piron, pour 9 ans, avec un loyer mensuel des murs fixé à 390 €, révisable tous les 3 ans, et un loyer mensuel pour la mise à disposition de la licence fixé à 10 €. Aucun dépôt de garantie n’est réclamé. Le 1er mois de location, après signature du bail, est offert. Le conseil décide de soumettre le bail commercial à un service juridique pour avis.

Délibération n°2026/04 – Votes pour : 9 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0

Budget primitif 2026

Annie BORY présente le budget primitif 2026 de la commune, préparé par la Commission Finances. Le conseil ajuste les chiffres en tenant compte de la décision prise concernant les travaux de chauffage du commerce. Le conseil approuve le budget équilibré en fonctionnement de 443 181,02 € et équilibré en investissement de 563 323,52 €.

Délibération n°2026/05 – Votes pour : 9 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0

Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

À la demande de la Trésorerie, le conseil décide d’admettre en non-valeur des produits irrécouvrables pour motif de surendettement et décision d’effacement de dette pour un montant total de 843,90 €. Délibération n°2026/06 – Votes pour : 9 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0

Participation de la commune de Boyer aux frais de scolarité

Le conseil décide d’accepter de manière permanente la participation financière, quel qu’en soit le montant, décidée par le conseil municipal de Boyer par enfant domicilié à Boyer et scolarisé à l’école primaire l’Arc En Ciel de Jarnosse afin de participer aux frais de fonctionnement.

Délibération n°2026/07 – Votes pour : 9 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0

Participation au fonctionnement du RASED 2025/2026

La commune de Charlieu demande de participer aux frais de fonctionnement du RASED (réseau d’aide aux élèves en difficulté) à hauteur de 1 € minimum par élève scolarisé à l’école de Jarnosse. Charlieu n’a pas à supporter la totalité des dépenses de fonctionnement alors que ce réseau couvre plusieurs communes. Le conseil approuve la répartition au prorata du nombre d’élèves scolarisés dans les écoles desservies par le réseau d’aide. Il approuve la participation de Jarnosse aux frais de fonctionnement du RASED, ce qui représente un coût de 26 € pour l’année scolaire 2025/2026.

Délibération n°2026/08 – Votes pour : 9 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0Demandes de subvention

Après étude des demandes de subvention reçues, le conseil décide d’attribuer les subventions suivantes :

ORGANISME MONTANT

COMITÉ DES FÊTES DE JARNOSSE 500 €

ARPA CFA de MABLY 100 €

ADAPEI LOIRE MONTBRISON 100 €

ADAPEI RHONE AMPLEPUIS 100 €

Délibération n°2026/09 – Votes pour : 9 / Votes contre : 0 / Abstentions : 0

Questions diverses :

M. le Maire remercie les adjoints et conseillers pour leur implication, les conditions agréables d’exercice de ce mandat, les échanges constructifs. Les conseillers remercient à leur tour M. le Maire pour son écoute et le travail en bonne intelligence.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Remarques sur le PV formulées à la séance suivante :

M. le Maire, Le secrétaire de séance Jean-Marc LOMBARD Valérie VAGINAY