Compte-Rendu - compte rendu cm 04 septembre 2023

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Compte-Rendu - compte rendu cm 04 septembre 2023 Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune d'Arveyres. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 04 septembre 2023)Thèmes du document : Éducation, Famille, Aménagement du territoire, EXTRAIT DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

D’ARVEYRES

DU 04 septembre 2023

Nombre de conseillers 18 Date de convocation 28 août 2023

En exercice 18 Date de la séance 04 Septembre 2023

Présents / Représentés 12 / 3 Heure de la séance 19h00

Votants 15 Lieu de la séance Salle du conseil municipal

Quorum 10 Président de séance Bernard GUILHEM

MEMBRES DU CONSEIL FONCTIONS PRESENTS ABSENTS POUVOIR A

GUILHEM Bernard

MAIRE X

WALTON Samuel

ADJOINT X

DONIS Nicolas

ADJOINT X

BELLOT Julie

ADJOINTE X

BOITEL Cécile

ADJOINTE X

REGOURD Emmanuel

CONSEILLER

DELEGUE

X

AVRILLAUD Cédric

CONSEILLER

MUNICIPAL

X

LAFON Daniel

CONSEILLER

MUNICIPAL

X

GAILLARD Isabelle

CONSEILLERE

MUNICIPALE

X

PEREZ Benoît

CONSEILLER

MUNICIPAL

Pouvoir à Samuel

WALTON

RIBEREAU Marie

CONSEILLERE

MUNICIPALE

X

COTHEREL Jean-Marie

CONSEILLER

MUNICIPAL

X

ROQUES Cynthia

CONSEILLERE

MUNICIPALE

X

DUBOIS Xavier

CONSEILLER

MUNICIPAL

Pouvoir à Bernard

GUILHEM

PERON Jean

CONSEILLER

MUNICIPAL

X

DESVIGNES Jacky

CONSEILLER

MUNICIPAL

Pouvoir à Marie Hélène

SAGE

SAGE Marie-Hélène

CONSEILLERE

MUNICIPALE

X

GERMON Michèle

CONSEILLERE

MUNICIPALE

X

SECRETAIRE DE SEANCE Nicolas DONIS Monsieur le maire demande à l’ensemble du conseil d’ajouter la délibération 2023-09-07 concernant le vote d’une subvention à une nouvelle association à l’ordre du jour. A l’unanimité, la délibération est ajoutée à l’ordre du jour.

2023-09-01 ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 3 JUILLET 2023 :

Monsieur le Maire soumet à l’approbation du conseil municipal le compte rendu du conseil municipal du 3 JUILLET 2023. Le compte rendu est annexé à la présente décision.

DECISION :

- Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à la présente décision

VOTE : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 POUR : 15

N° 2023-09-02 VOTE DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET PRIMITIF

Vu, le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant la délibération 2023-04-02 portant sur l’adoption du compte administratif 2022 ; Considérant la délibération 2023-04-04 portant sur le vote du compte de gestion 2022 : Considérant la délibération 2023-04-05 portant sur l’affectation du résultat 2022 sur le budget 2023 ; Considérant le travail mené par la commission des finances ;

Considérant la délibération 2023-04-03 portant sur le vote des taux 2023 ;

Considérant la délibération 2023-04-06 portant sur le vote du budget primitif 2023 ; Considérant la délibération 2023-05-08 portant sur le vote de la décision modificative 1 ;

Monsieur Le Maire explique la nécessité de procéder à quelques ajustements budgétaires notamment sur la section d’investissement. Aussi, il convient de compléter les crédits initialement accordés aux travaux de voirie. Le montant total des travaux est largement supérieur aux prévisions. Dans le même registre, le montant des travaux d’enfouissement des réseaux et d’éclairage public liés à la CAB doivent être augmentés. En contrepartie, le chapitre 45 est diminué.

Afin de garantir le confort des enfants, il est nécessaire de procéder à l’installation de climatiseurs dans l’école primaire et dans le restaurant scolaire appelle également une modification des inscriptions budgétaires.

Enfin, le chapitre 67 est mouvementé pour permettre l’annulation de titres émis à l’encontre de la Cali sur l’exercice 2020.

DECISION

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide

- Le vote de la décision numéro 2 au budget primitif 2023 comme présentée ci-dessus ; - autorise Monsieur Le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.

VOTE : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 POUR : 15

2023-09-03 DECISION DE REFACTURER LES VERRES NON REMIS PAR LES UTILISATEURS :

Monsieur le Maire explique que la collectivité a fait l’acquisition de verres réutilisables qu’elle met gracieusement à disposition des usagers qui sont notamment les associations. Pour diverses raisons, le nombre de verres rendus par les utilisateurs et souvent très inférieurs à celui mis à leur disposition. Aussi, afin de permettre à la collectivité de procéder à l’achat de nouveaux verres réutilisables Monsieur Le Maire propose que les verres non remis soient facturés 1 euro à l’usager.

Monsieur Le Maire propose à l’Assemblée délibérante d’adopter la facturation de 1 euro le verre. Un titre de recettes sera émis à l’encontre de l’usager ou l’association emprunteuse.

DECISION :

- Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à la présente décision

Marie-Hélène Sage n’est pas favorable à cette décision, car peu de perte financière. Elle souligne la nécessité de remplacer les verres existants, qui ont maintenant plusieurs années.

VOTE : 15 CONTRE : 2 ABSTENTION : 0 POUR : 13

2023-09-04 : ADOPTION DE L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU PREAVIS RELATIF AU BAIL DE LA MAM LES PETITS BOUCHONS :

Monsieur le Maire présente la demande de la MAM des PETITS BOUCHONS. Sa Présidente a fait part de la volonté de l’Association de mettre un terme au bail qui nous lie pour diverses raisons notamment économiques. La durée du préavis définie par les termes du bail est fixée à 6 mois. Au regard des difficultés rencontrées par l’association, Monsieur Le Maire propose de réduire la durée du préavis à 3 mois. L’association devra donc quitter les locaux au 17 octobre 2023 et s’acquitter du montant du loyer jusqu’à cette date.

Monsieur Le Maire propose à l’Assemblée délibérante d’adopter la réduction du préavis à 3 mois au lieu de 6 mois.

DECISION :

- Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à la présente décision

VOTE : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 POUR : 15

2023-09-05 : VALIDATION DES MARCHES VOIRIES POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT POUR LA SECURISATION DE LA PLAINE DES SPORTS ET LA REALISATION DES TROTTOIRS RUE DE TILLEDE:

Monsieur le Maire présente les rapports d’analyse des offres produits par le cabinet AZIMUT, maître d’œuvre ; ces documents sont annexés à la présente décision.

En résumé les résultats des consultations s’organisent comme suit :

1/ SECURISATION DE LA PLAINE DES SPORTS :

- Une seule offre a été déposée ; il s’agit de l’offre de l’entreprise GMTP pour un total de 119 978.73 euros TTC ;

Monsieur Le Maire précise que la CALI a vivement souhaité cet investissement et a proposé d’apporter un soutien financier puisque ces infrastructures bénéficieront également aux structures enfance et jeunesse présentes sur le site. A titre indicatif, le montant de la participation de la Cali pourrait avoisiner 50 000 euros.

2/ REALISATION DE TROTTOIRS ROUTE DE TILLEDE :

- Deux offres ont été déposées :

• LAURIERE ➔ 94 287.60 euros TTC ;

• FAYAT ➔ 108 267.60 euros TTC.

Naturellement, l’offre de l’entreprise LAURIERE est retenue.

DECISION :

- Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à la présente décision

Concernant la sécurisation de la plaine des sports, Monsieur le maire précise qu’à priori c’est la commune qui sera en charge des travaux et la Cali, apportera un soutien financier.

Nicolas Donis propose de fermer la plaine des Sports à certaines heures, même pour les piétons, afin d’éviter les incivilités nocturnes.

Monsieur le maire souhaite évoquer le devenir du forage au niveau du stade de foot, qui pourrait éventuellement servir de substitution pour l’arrosage de fleurs ou bornes de pompiers. Il demande à l’ensemble du conseil de réfléchir à une solution pour ne pas laisser ce forage à l’abandon.

VOTE : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 POUR : 15 2023-09-06 DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS :

Vu, le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Considérant les délégations du Conseil municipal à Monsieur Le Maire ;

Considérant les délégations aux adjoints au Maire ;

Monsieur Le Maire présente la liste des décisions prises dans le cadre des délégations :

numéro de la

décision

objet

2023-06-12 De signer la commande WEB SAVOIRS PLUS pour des fournitures

scolaires pour l’école maternelle.

Le montant du devis s’établit à 1470.64 euros TTC

2023-06-13 De signer le devis AIR SN pour le dégraissage des réseaux d’extraction

cuisine du restaurant scolaire.

Le montant du devis s’établit à 816 euros TTC

2023-07-01 De signer le devis SOLINET pour le ménage estival de l’école élémentaire.

Le montant du devis s’établit à 2 016 euros TTC

2023-07-02 De signer le devis FIRST STOP AYME pour la réparation du tracteur.

Le montant du devis s’établit à 235.15 euros TTC

2023-07-03 De signer le devis SICAUD TP pour la fourniture de 15 tonnes de calcaire

pour le terrain de pétanque.

Le montant du devis s’établit à 1 116.00 euros TTC

2023-07-04 De signer le devis TABLEAU BLANC 24 pour l’achat d’un tableau blanc

magnétique pour l’école maternelle.

Le montant du devis s’établit à 323.94 euros TTC

2023-07-05 De signer le devis SFIC pour l’achat de 18m2 de dalles plafonds acoustiques

pour le bungalow de l’école élémentaire.

Le montant du devis s’établit à 472.32 euros TTC

2023-07-06 De signer la commande BRICO DEPOT pour l’achat de diverses fournitures

pour les écoles.

Le montant du devis s’établit à 251.70 euros TTC

2023-07-07 De signer les trois commandes SADEL pour l’achat de diverses fournitures

pour les écoles.

Le montant des commandes s’établit à 314.73 euros TTc, 33.94 euros TTC et 84.34 euros TTC

2023-07-08 De signer la commande NUANCES UNIKALO pour l’achat de peinture

pour les traçages demandés par l’école élémentaire.

Le montant de la commande s’établit à 272.45 euros TTc.

2023-08-01 De signer la commande MANUTAN pour l’achat d’une separation pour les

urinoirs de l’école élémentaire.

Le montant de la commande s’établit à 169.75 euros TTc.

2023-08-02 De signer la commande FROID CUISINE 33 pour d’un lave-vaisselle, d’un

four et d’une fontaine à eau pour le restaurant scolaire.

Le montant de la commande s’établit à 25 116.40 euros TTc.

2023-08-03 De signer la commande IKEA pour l’achat de mobilier pour les écoles.

Le montant de la commande s’établit à 480.97 euros TTc.

2023-08-04 De signer le devis de GMTP pour la création d’un regard sur le réseau des

eaux usées à l’école maternelle.

Le montant de la commande s’établit à 5 907.00 euros TTc.

2023-08-05 CCAS

De signer le devis l’orchestre CHARLY MUSIC pour l’animation du repas des anciens du 27 août 2023.

Le montant de la commande s’établit à 650.00 euros TTc.

2023-08-06 De signer le devis ABI NOUVELLE pour l’achat de fournitures scolaires.

Le montant de la commande s’établit à 156.26 euros TTc.

2023-08-07 De signer les commandes SADEL pour l’achat de fournitures scolaires.

Le montant des commandes s’établit comme suit :

- Commande 2859043 ➔ 52.38 euros TTC ;

- Commande 2860017 ➔ 21.41 euros TTC ;

- Commande 2860002 ➔ 152.65 euros TTC ;

- Commande 2860001 ➔ 125.81 euros TTC ;

- Commande 2860003 ➔ 91.00 euros TTC ;

- Commande 2860015 ➔ 41.97 euros TTC ;

2023-08-08 De signer le devis de GMTP pour la création la fourniture et la pose d’un bac

à graisse pour le restaurant scolaire.

Le montant de la commande s’établit à 7 131.60 euros TTc.

2023-08-09 De signer le devis AQUITAINE GESTION EQUIPEMENT pour l’achat de

fournitures d’entretien pour les écoles et le restaurant scolaire.

Le montant de la commande s’établit à 637.75 euros TTc.

2023-08-10 De signer les devis ABI pour l’achat de fournitures scolaires.

Le montant des devis s’établit comme suit :

- Devis A671-00021582 d’un montant de 24.85 euros TTC ;

- Devis A671-00021581 d’un montant de 98.88 euros TTC ;

- Devis A671-00021580 d’un montant de 73.62 euros TTC ;

- Devis A671-00021583 d’un montant de 430.12 euros TTC ;

2023-08-11 De signer le devis HAZERA pour la réparation de la SEAT.

Le montant du devis s’établit à 311.65 euros.

2023-08-12 De signer le devis AXIMUM pour l’achat de panneaux pour la

vidéoprotection

Le montant du devis s’établit à 460.22 euros.

2023-08-13 De signer le devis SUEZ pour le passage flexitrace dans le reseau EU du

restaurant scolaire.

Le montant du devis s’établit à 360 euros.

2023-08-14 De signer le devis MANUTAN pour l’achat de miroirs pour les sanitaires de

l’école élémentaire.

Le montant du devis s’établit à 241.13 euros.

2023-08-15 De signer la commande BRICO DEPOT pour l’achat de 4 ventilateurs pour

l’école élémentaire.

Le montant du devis s’établit à 199.60 euros.

2023-08-16 De signer la commande GUSS GOURMAND, traiteur pour le repas des

anciens.

Le montant du devis s’établit à 3 300.00 euros

2023-08-17 De signer la commande LYRECO, pour l’achat de papier A4 pour la mairie.

Le montant du devis s’établit à 450.56 euros.

*les montants sont exprimés en TTC

Le conseil municipal prend acte des décisions. EXTRAIT DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

D’ARVEYRES

DU 04 septembre 2023

Nombre de conseillers 18 Date de convocation 28 août 2023

En exercice 18 Date de la séance 04 Septembre 2023

Présents / Représentés 12 / 3 Heure de la séance 19h00

Votants 13 Lieu de la séance Salle du conseil municipal

Quorum 10 Président de séance Bernard GUILHEM

MEMBRES DU CONSEIL FONCTIONS PRESENTS ABSENTS POUVOIR A

GUILHEM Bernard

MAIRE X

WALTON Samuel

ADJOINT X

DONIS Nicolas

ADJOINT X

BELLOT Julie

ADJOINTE X

BOITEL Cécile

ADJOINTE X

REGOURD Emmanuel

CONSEILLER

DELEGUE

X

AVRILLAUD Cédric

CONSEILLER

MUNICIPAL

X

LAFON Daniel

CONSEILLER

MUNICIPAL

X

GAILLARD Isabelle

CONSEILLERE

MUNICIPALE

X

PEREZ Benoît

CONSEILLER

MUNICIPAL

Pouvoir à Samuel

WALTON

RIBEREAU Marie

CONSEILLERE

MUNICIPALE

X

COTHEREL Jean-Marie

CONSEILLER

MUNICIPAL

X

ROQUES Cynthia

CONSEILLERE

MUNICIPALE

X

DUBOIS Xavier

CONSEILLER

MUNICIPAL

Pouvoir à Bernard

GUILHEM

PERON Jean

CONSEILLER

MUNICIPAL

X

DESVIGNES Jacky

CONSEILLER

MUNICIPAL

Pouvoir à Marie Hélène

SAGE

SAGE Marie-Hélène

CONSEILLERE

MUNICIPALE

X

GERMON Michèle

CONSEILLERE

MUNICIPALE

X

SECRETAIRE DE SEANCE Nicolas DONIS 2023-09-07 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :

Vu, le Code Général des Collectivités Territoriales,

Madame BOITEL rappelle l’état des subventions de fonctionnement accordées aux associations.

L’objet de cette décision concerne essentiellement la nouvelle association « FESTAS D’ARVEYRES ». L’objectif de cette association réside essentiellement dans la mise en œuvre d’animation au sein du village. Aussi, les différentes propositions de manifestations seraient les suivantes :

• La Fête d’HALLOWEEN le 31 octobre 2023 ;

• Le Téléthon le 10 décembre 2023 ;

• Le trail de 10 km au printemps 2024 ;

• La fête locale à la rentrée 2024.

Naturellement, cette liste n’est ni contractuelle, ni exhaustive.

Afin de répondre à certaines obligations légales et pour procéder à l’acquisition de divers matériels, l’association sollicite le budget de la commune pour le versement d’une subvention d’un montant de 1 500 euros.

Monsieur Le Maire propose de passer au vote.

ASSOCIATION SUB

FONCT

SUB EXCEP N-1 VOTE OBSERVATIONS

auberge du cœur 200 200 délibération 2023-

04-07

jeunes sapeurs

pompiers

200 200 délibération 2023-

04-07

anciens

combattants

300 200 délibération 2023-

04-07 + achat sono

par la collectivité

ACCA 700 700 délibération 2023-

04-07

ASPA 900 900 délibération 2023-

04-07

FOYER RURAL 1000 1000 délibération 2023-

04-07

COMMANDERI

E

2000 2000 délibération 2023-

04-07

la boule

arveyraise

300 300 délibération 2023-

04-07

ATSA 500 300 délibération 2023-

04-07

AUTOUR DE

L’ECOLE

200 200 délibération 2023-

04-07

CME 3000 500 + 2000 délibérations 2023-

04-07 +2023-07-06

FCCL 7300 4800

ASA ARVEYRES

GENISSAC

5 500.00 5 500 délibération 2023-

04-07

COLLEGE ST

JOSEPH

50

Délibération 2023-

04-14

FESTAS

ARVEYRES

1 500 Délibération 2023-

09-07

total des subventions accordées 20 350

total inscrit en réserve 650

prévision budgétaire à l’article 6574 21 000 DECISION :

- Le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte la présente répartition des subventions et autorise Monsieur Le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.

VOTE : 13 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 POUR : 13

Tour de table :

-Le maire souhaite évoquer

• L’installation de la Nouvelle Gendarmerie à Libourne, qui pourra être que bénéfique à

Arveyres.

• La venue également du Président de la CALI et Vice Président récemment pour l’extension

de l’ASLH d’Arveyres qui sera à priori finit en 2025, le choix a été porté sur un préfabriqué de

qualité supérieure.

• La salle Omnisport du collège va être proposé aux associations arveyraises. Une visite des

conseillers municipaux est prévue en octobre. Cynthia Roques souhaiterait savoir si cette

salle va être chauffée.

Le maire souligne le fait qu’il faudra un nouveau conseil municipal avant fin octobre afin de

voter une convention tripartie avant la commission prévue en novembre.

-Samuel Walton informe l’ensemble du conseil, de la visite d’un deuxième architecte concernant les

travaux de la salle des fêtes du Bourg.

Nicolas Donis évoque la rentrée de 144 élémentaires et 58 maternels aux écoles d’Arveyres.

Nouveauté cette année, la salle de la garderie a été permutée dans le nouveau préfabriqué, ce qui

permet un accès direct pour les parents. Le problème de l’évacuation de l’école maternelle est un

souci réglé en partie, il reste la mise en place d’un bac dégraisseur.

Froid Cuisine est l’entreprise qui a été retenu pour le changement du lave-vaisselle, four et fontaine à

eau. Ils s’occupent de l’installation et du service après-vente. Pour le four passant de gaz à électrique,

un électricien doit intervenir afin de modifier le tableau électrique.

Il souhaite également évoquer le souci des stationnements sur les trottoirs, ainsi que les voitures

« ventouses ». Il propose de remettre à jour la verbalisation électronique. Le maire explique

qu’uniquement certains adjoints et l’ASVP maîtrisent l’utilisation de cet outil. Nicolas Donis précise

que cela doit concerner l’ensemble des adjoints et qu’une carte va être demandé pour chaque

personne ayant le droit d’utiliser l’outil de verbalisation.

Cynthia Roques demande pourquoi la lumière au niveau du collège est constamment allumée. Le

maire précise que le collège dépend du département, mais que cela n’agit pas sur le réseau car issu

des panneaux photovoltaïques. Marie-Hélène informe qu’il n’y a pas de lumière rue de Peytot,

depuis l’orage du 15 août dernier.

Michèle Germon rappelle le souci de l’alarme du magasin LIDL qui sonne encore. Le maire pensait

que le souci était réglé, il va en informer la personne en charge de ce désagrément.

La séance est levée à 20h15.