Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales présentées
Conseil Municipal - Délibérations présentées lors du Conseil municipal
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales 13 12 2022
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales 26.03.24
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 09 12
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales 04 10 2022
Conseil Municipal - Liste des délibération Conseil municipal du 11 0
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales CM 12 04 20
Déliberation - liste des délibérations présentées lors du conseil
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales 25 06 2024
Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales présentées lors du Conseil municipal du 10 12 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Castanet-Tolosan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibérations et Décisions Municipales présentées lors du Conseil municipal du 10 12 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Travail et emploi,
Délibérations et Décisions Municipales présentées lors du Conseil municipal du 10 décembre 2024
N° de la
Délibération
Intitulé de la Délibération
Vœu pour la Défense du Service Public, des Collectivités Territoriales et de l’intérêt général : Approuvé 105 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2024 : Approuvé 106 Rapport de la Commission Communale Pour l’Accessibilité (CCPA) relatif aux années 2023 et 2024 : Approuvé 107 Approbation de la convention type de réservation de logements sociaux en gestion en flux : Approuvé 108 Convention de Prêt à usage – Association Univers des Anges : Approuvé 109 Convention de Prêt à usage - Association Les 6 A de Castanet-Tolosan : Approuvé
110 Convention de mise à disposition de locaux – Association Bibliothèque Pour Tous : Approuvé 111 Convention de partenariat entre l’Association LE TOURIL et la Ville : Approuvé 112 Convention relative à l’intervention d’Accompagnants d’Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans un établissement dans le premier degré : Approuvé 113 Adhésion à l’Association Carillons et Cloches en 31 : Approuvé 114 Avis sur les dérogations au travail du dimanche pour les commerces de détail accordées par le Maire au titre de l’année 2025 : Approuvé
115 Participation de la Ville à la protection sociale complémentaire de ses agents : Approuvé
116 Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des agents de la filière Police municipale (ISFE) : Approuvé
117 Modalités de rémunération des agents recenseurs pour la collecte du recensement de la population et de l’enquête Familles
2025 : Approuvé
118 Création d’emplois permanents : Approuvé
119 Création d’emplois non permanents : Approuvé
120 Recrutement d’agents vacataires pour la piscine municipale : Approuvé
121 Décision Modificative n°2 – Budget Principal de la Ville 2024 : Approuvé
122 Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 de la Ville : Approuvé
123 Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 du parking Clémence Isaure : Approuvé
124 Garantie d’emprunt à la société OFS STON et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition foncière de
l’opération « Les châtaigniers », en accession via un BRS Foncier, située 11 rue Louis Delherm, 31320 CASTANET-TOLOSAN :
Approuvé
125 Modification du règlement intérieur de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA) : Approuvé
N° de la Décision Intitulé de la Décision
34 Demande de subvention pour les travaux de création du Lieu hybride sur la commune de Castanet-Tolosan - Prise le
10/10/202435 Désignation d’un avocat - Prise le 10/10/2024
36 Demande de subvention pour le projet maraîchage de la commune de Castanet-Tolosan - Prise le 10/10/2024
37 Demande de subvention pour le projet maraîchage de la commune de Castanet-Tolosan - Prise le 18/10/2024
38 Désignation d’un avocat - Prise le 29/10/2024
39 Demande de subvention pour les travaux de création du Lieu hybride sur la commune de Castanet-Tolosan - Prise le
20/11/2024
40 Demande de subvention dans le cadre des aménagements urbains et de renaturation de la commune de Castanet-
Tolosan - Prise le 20/11/2024
41 Modification de la régie d’avance « services généraux » - Prise le 21/11/2024
42 Demande de subvention pour les travaux de création du Lieu hybride sur la commune de Castanet-Tolosan- Prise le
27/11/2024
43 Convention de renouvellement logement social - Prise le 27/11/2024
44 Convention de renouvellement logement social - Prise le 02/12/2024