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Procès Verbal - 2022 10 25 PV CM
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Fauverney.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 10 25 PV CM)
Thèmes du document : Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
MAIRIE DE FAUVERNEY
21110
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 25/10/2022
Convocation du 20 octobre 2022
Le 25 octobre 2022, à 20H30, les membres du conseil municipal de Fauverney se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de M. François BIGEARD, Maire Secrétaire de séance : M. Benjamin BONIN
Membres - En exercice : 15
- Présents : 12
- Votants : 14
Etaient présents: François BIGEARD (Maire), Benjamin BONIN (1* adjoint), Johan GENDRE (2"° adjoint), Bernard CORNEMILLOT (3° adjoint), Christophe POULLEAU (4* adjoint), Emmanuel EYRAUD, Véronique VINCENT, Marie-Anne FANJAUD, Dominique RAVERAT, Elise LAMBERT, Cyril
GIRARD, Caroline JACQUES.
Denis BONIN a donné procuration à Benjamin BONIN
Sandrine LAGARDE a donné procuration à Marie-Anne FANJAUD
Absent : Jean Luc DERECLENNE
M. Le Maire demande Pajout du point 13 bis à ordre du jour :
Décisions modificatives
Le conseil approuve à l’unanimité l’ajout de ce point
1. Présentation projet Rallye des 5 sens 2023,
Mme Emilie BOURGEAT présente un projet de rallye des 5 sens (en lien avec l’association l’étoffe des
terroirs).
Le principe est d’effectuer un circuit au sein du village, par équipe de tous âges, en réalisant 5 épreuves autour des 5 sens. Durée du parcours 2H30. Projet sur deuxième quinzaine de septembre 2023. Le parcours valorise Fauverney, ses points remarquables, son histoire.
Coût : 600 € pour l’organisation.
Proposition d’une participation de 5 €/personne s’inscrivant.
Pour l’organisation besoins de lieux, et d’une dizaine de bénévoles.
Le projet a été proposé au foyer rural mais n’a pas fait de retour à ce jour. Le conseil approuve le projet et propose de le rattacher à la commission culture et fêtes.
2. Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de assainissement collectif 2021,
Ajourné. La question est reportée au prochain conseil municipal.
3. Courrier CCPD du 20 septembre 2022,
La commune de Fauverney a reçu le 22 septembre 2022 un courrier de la CCPD. Dans le cadre de la construction du DATA CENTER en cours sur la ZAE de la Boulouze, le cabinet OTE Ingénierie partenaire de la société ECOS qui assure les travaux, a sollicité la CCPD pour la réalisation d'une extension de la voirie, si possible au printemps 2023, qui permettra de desservir l'entrée principale du site située sur la pointe SUD EST de la parcelle.
Page 1 sur 6 Cette entrée principale avait été initialement prévue sur une portion de voirie déjà réalisée et prolongée, il y a peu par la Communauté de communes.
Ces nouveaux travaux, sous réserve qu'ils soient retenus par le conseil communautaire dans le cadre du vote du budget 2023, vont donc venir à nouveau impacter le budget de la CCPD au détriment d'autres projets.
Parallèlement la CCPD rappelle que la réglementation relative à la taxe d'aménagement a été modifiée par la loi de finances pour l'année 2022 et prévoit que tout ou partie de la taxe d'aménagement perçue par la commune devra être obligatoirement reversée au profit de son intercommunalité à compter du ler janvier 2022, en tenant compte notamment de la charge des équipements publics relevant de sa compétence.
Sans présager de la mise en oeuvre de cette nouvelle réglementation entre la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise et ses communes membres, la CCPD sollicite dès à présent la prise en charge du coût de ces travaux dont le montant est estimé à 97 000 euros TTC par la commune de FAUVERNEY.
Après délibération, le conseil n’apporte aucune réponse à la demande.
4. Avenant bail à ferme, et nouveaux baux à ferme,
Avenants : Les baux à ferme signés par M. POULLEAU Christophe et POULLEAU Frédéric dans le cadre de l’EARL POULLEAU font l’objet d’une demande de modification suite au départ de la société de M. POULLEAU Frédéric et à l’arrivée de M. BONIN Benjamin.
Il convient de réaliser un avenant pour prendre en compte cette modification. Approbation à l’unanimité.
Nouveaux baux à ferme : La GAEC GOULU représentée par Messieurs Eric et Philippe GOULU ont fait connaître leur intention de départ à la retraite et donc de cessation de leurs baux à ferme. M. Le Maire propose de signer de nouveaux baux avec les agriculteurs intéressés par les parcelles
concernées.
Après délibération, le conseil décide à l’unanimité la signature de baux dans les mêmes conditions pour une période de 9 années qui commenceront à courir après les après les récoltes 2022 pour se terminer après les récoltes de 2031. Les baux seront indexés annuellement sur l’indice des fermages.
Les nouveaux baux sont les suivants :
EARL Framoisy représentée par M. Alain PIMET, parcelle ZE 21 legs Muteau (4.508ha) : 609.41 €
(à indexer en 2023)
EARL Framoisy représentée par M. Alain PIMET, parcelle ZE 24p legs Muteau (5.49 ha) : 742.16 € (à indexer en 2023)
EARL Poulleau représentée par M. Christophe POULLEAU et M. Benjamin BONIN parcelle ZC 17p legs Muteau (6.2010 ha) : 838.27 € (à indexer en 2023) | EARL Poulleau représentée par M. Christophe POULLEAU et M. Benjamin BONIN parcelle ZE 24p legs Muteau (3.80 ha) : 513.69 € (à indexer en 2023)
EARL des Sillons représentée par M. Pascal CHADOEUF parcelle ZE 29p legs Muteau (2.4240 ha) : 354.59€ (à indexer en 2023)
EARL des Sillons représentée par M. Pascal CHADOEUF parcelle ZD 33p Commune (3.1880 ha) : 373.52€ (à indexer en 2023). Un avenant sera signé avec M. Pascal CHADOEUF afin d’enlever la parcelle ZD 33 de son bail à ferme signé le 27/07/2015, car englobé dans les 3.1880 ha nouvellement indiqués. EARL des Sillons représentée par M. Pascal CHADOEUF parcelle ZE 24p legs Muteau (3.90 ha) : 327.20€ (à indexer en 2023)
5. Affouages 2022-2023,
Après délibération,
Le conseil décide, de ne pas augmenter le stère de bois coupé par 3 voix « contre », 2 « abstention » et 9 voix « pour », et laisse donc le prix à 4.50 € le stère pour la saison 2022-2023 pour les personnes domiciliées sur
Fauverney.
Il retient 9 € le stère de bois pour le recouvrement des affouages des personnes extérieures à la commune.
Page 2 sur 6 M. Benjamin Bonin présente le bilan financier 2021 de la forêt communale sur Fauverney. Recettes 109 877.27 €
Dépenses 53 852.77 €
bilan 56 024.50 €
6.Certification PEFC,
La commune est engagée dans la certification PEFC pour l'ensemble de ses forêts en Bourgogne-Franche- Comté et dans la Nièvre. PEFC est la certification en faveur de la gestion durable des forêts. Cette certification a pour ambition d'assurer un accès pérenne à la ressource bois en garantissant le respect de ceux qui travaillent en forêt et ceux qui la possèdent, tout en préservant la biodiversité. Il s'agit d'une démarche volontaire qui permet de valoriser la gestion responsable de nos forêts et qui ouvre les portes du marché bois PEFC qui croît chaque année.
L’adhésion de 5 ans à la certification PEFC arrive à échéance le 31/12/2022. Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité de renouveler cet engagement pour l’ensemble de ses bois (Côte d’Or et Nièvre)
7. Avenant à la convention du SICECO,
La commune a transféré la compétence « Conseil en Énergie Partagé » au SICECO et bénéficie, à ce titre,
d'un accompagnement technique et financier pour la réalisation d'études énergétiques et de travaux sur son patrimoine bâti.
Lors de son Assemblée Générale du 17/12/2021, le Comité Syndical du SICECO a pris la décision, de modifier les modalités financières de cette compétence en introduisant une cotisation annuelle, par bâtiment de 50 euros.
Après délibération le conseil approuve à l’unanimité la signature d’un avenant à ta convention initiale.
8. Avis sur l’éclairage public nocturne et mise en place des illuminations décembre 2022, M. Le Maire souhaite connaître l’avis des élus concernant les économies d’énergie et les dispositions environnementales à entreprendre sur la commune au niveau de :
Eclairage public : considérant qu’il convient de montrer l’exemple, les élus approuvent à l’unanimité l’arrêt de l’éclairage public au sein du village entre 0OHO00 et 5H00.
Iluminations noël : elles seront mises en place et coupées entre OHO00 et 5H00.
9. Projet village viking,
L'association des vikings souhaite réaliser un village viking. Chassagne ne convient pas à ce projet car situé en zone qui se veut plutôt paisible et largement fréquenté par les promeneurs. L’ONF propose d’axer ce projet sur la parcelle ZK 105p.
Une convention signée par la commune, l'ONF et l'association définira les conditions de jouissance de cette parcelle.
Un point pour effectuer un feu au sein du village viking est sollicité par l’association.
L’ONF informe la commune et l’association qu’un arrêté préfectoral du 10/08/2017, pris en application du code forestier, étend l’interdiction de porter ou d’allumer du feu dans les forêts de Côte-d'Or du 15 juin au 30 septembre à une distance 200 mètres des bois et forêts.
Compte tenu du contexte alarmant de dérèglement climatique, L'ONF émet un avis défavorable sur tout apport de feu en forêt, afin d’éviter tout risque d’incendie.
Considérant l’activité de l’association, la commune autorise l’association à faire du feu du 1° octobre au 31
mai. À ce titre, la commune prendra un arrêté municipal, et devra insister sur le fait que le feu devra toujours être sous surveillance et éteint à chaque départ du village.
Une seule voiture sera autorisée à rester à demeure par praticité et surtout en cas d’urgence.
Les autres voitures seront stationnées vers la benne à verre.
Après délibération, le conseil approuve à l’unanimité :
La réalisation du village viking sur la parcelle ZK 105p,
Page 3 sur 6 FIXE la période du contrat du 01/11/2022 au 31/10/2022 (pas de tacite reconduction, ou de baïl 3,6 ou 9 ans) à titre gratuit.
CONFIE le soin à l'ONF de rédiger la convention d’occupation et de facturer en une fois et pour la durée du contrat à la commune les frais de dossier s’y affairant (150 € HT). Ce montant sera déduit du montant de la subvention annuelle octroyée par la commune.
10. Nomination d’un référent laïcité,
La mise en œuvre et l’application de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République impose aux collectivités territoriales la nomination d’un référent laïcité. Celui-ci devra établir un rapport annuel d’activité qui dresse un état des lieux de l’application du principe de laïcité et le cas échéant les manquements.
M. Benjamin Bonin est nommé référent laïcité.
11. Vente chaises anciennes classes d’école,
La commune de Thorey-en-Plaine souhaite acheter 5 grandes chaises et 5 petites chaises des anciennes classes d’école de Fauverney au coût de 30€ la chaise.
Après délibération le conseil municipal, à l’unanimité, approuve la vente à la commune de Thorey en Plaine de 5 grandes chaises et de 5 petites chaises des anciennes classes d’école de Fauverney au coût de 30€ la chaise.
12. Ouverture de poste adjoint technique deuxième classe gestion salle Chassagne,
M. Le Maire propose de renouveler le poste d’Adjoint technique 2ème classe (gestion de la salle de Chassagne) qui arrive également à échéance le 31/12/2022.
Après délibération, le conseil décide, à l'unanimité, d’ouvrir un poste d'adjoint technique 2ème classe à
compter du 01/01/2023 pour une durée de 1 an à raison de 15H00 par semaine sur la base de l'IM 340, IB
356.
13. Précisions du règlement et des tarifs relatifs à la location de la salle des fêtes de Chassagne, Il convient d’apporter des précisions sur la location de la salle des fêtes : -la location au week end est entendue pour le vendredi à partir de 14H00 au lundi 12H00,
-la location en semaine s’entend à partir du mardi 9H jusqu’au jeudi 12H00, - sont ajoutées les lignes jaunies dans le tableau ci-dessous :
Page 4 sur 6 A À a = Tarifs (ménage compris) [acomptes (70 %) CAUTION
HABITANTS FAUVERNEY 500 € le week end 350€ 350 €
HABITANTS HORS COMMUNE 1800 € le week end 1260 € 350 €
HABITANTS FAUVERNEY (en semaine) 300€ / jour 210€ 350€
HABITANTS HORS COMMUNE (en 800€ / jour 560€ 350€ emaine)
ENTREPRISES ET AUTRES ; ; ORGANISMES(en semaine) 800 € / jour 560 € / jour 350 €
ENTREPRISES ET AUTRES ORGANISMES 1800 € le week end 1260 € 350 €
ENTREPRISES DE FAUVERNEY{en 500 € / jour 350 € / jour 350 € semaine) j j
ENTREPRISES DE FAUVERNEY 1000€ le week end 700€ 350 €
GRATUIT pr 2 réserv par an *, puis!
ASSOCIATIONS DE FAUVERNEY 500 € 350 €
ASSOCATIONS DE FAUVERNEY (en 300€/jour 350 € semaine} | L |
ASSOCIATIONS EXT. A BUT NON ; 6 LUCRATIF (en semaine) 600€ / jour {sur justif) 420 € 350 €
ASSOCIATIONS EXT. A BUT NON LUCRATIF 1200€ le week end 840€ 350€
* le forfait nettoyage de 200 € est à payer pour les deux mises à disposition gratuites. Le paiement de la consommation du gaz à raison de 2€/m3 reste applicable pour toutes les réservations. Suite à la réunion avec les associations du village, et au vu du coup élevé du chauffage pour les associations, M. Le Maire propose de ne pas comptabiliser les 200 premiers euros de chauffage par an pour chaque association locale. Approbation
13 Bis. DM,
Lors du conseil municipal du 11 octobre la commune a modifié le budget afin de régulariser des travaux prévus en investissement et mandatés en fonctionnement.
Toutefois la préfecture a fait part d’un déséquilibre du budget au sens de l'article L. 1612-4 du code général des collectivités territoriales. En effet, le remboursement en capital des annuités d'emprunt à échoir au cours de l'exercice doit être couvert par les ressources propres de la section d'investissement, hors produits des emprunts. Or, les ressources propres prévues au budget sont insuffisantes suite à l'inscription de - 160 472 € au chapitre 021 (virement de la section de fonctionnement).
Page 5 sur6 M. Le Maire propose les décisions modificatives suivantes :
SECTION DE FONCTIONNEMENT (SF)_
___DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Ï RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap.| Art. !__ Montant ___| Chap. | Art. Ï Montant |_ 011 615231 || ___ Travaux voirie __|____-90 000,00 7018 Vente électricité | 7 500,00|
o11 |615228/ Travaux -20 472,00 70323 | RODP orange 4 500,00 | 7 | logements UT! | ] orang 77 Virement à la |
section
023 d'investissement 110 472,00 |
(section de |
|______! fonctionnement) _! —|] _. |
[615231 | Travaux voirie | 12 000,00 | | _____ TOTAL Dépenses Ï 12 000,00 | TOTAL Recettes | 12 000,00|
SECTION D'INVESTISSEMENT (Si)
Gps RP EPENSES D'INV D'INVESTISSEMENT RECETTES D'INVESTISSEMENT | | Chap.| Art | Montant Chap. Art. = ; Montant | |_21 se ___ Travaux voirie | 140 000,00 | _ 10 10226 | TA 50 000,00| Virement de la
21 |21318 |, a 20 472,00! 021 section de 110 472,00 logements foncti L 17” ] I onctionnement
TOTAL Dépenses [ 16047200! TOTAL Recettes Ï 160 472,00 |
Le conseil approuve à l’unanimité les propositions
14. Divers.
logement Chassagne : M. Benjamin Bonin a fait visiter le logement du RDC de Chassagne.
3 dossiers ont été retenus. Tous ont les mêmes garanties
Il propose de retenir la personne actuellement domiciliée à LONGEAULT-PLUVAULT susceptible d’avoir 2 enfants à scolariser à la prochaine rentrée de septembre. Le conseil approuve à l’unanimité. -remerciements de Mme Bernard pour la mise en place d’un banc au cimetière, derrière l’église. remerciements de Mme Bigeard Brigitte pour les gestes de sympathie de la commune et des élus pour
le décès de son papa.
- Benjamin : la voiture rue de la fontaine en panne est dangereuse. Contacter le propriétaire. b affouages : commencent 1* novembre, uniquement 6 affouagistes de Fauverney
pour 2022-2023. L'année prochaine les lots classiques reprennent
-Christophe : remerciements aux élus et bénévoles pour les plantations automnales. -Cyril : plusieurs voitures du lotissement du chemin des écoliers passent par l’herbe pour sortir du
lotissement. Le lotisseur sera contacté.
-Marie-Anne: D coupures d’eau récurrentes dans le village : occasionnées par fuites et nécessité de
travaux de réparations
b route de Chassagne déjà fissurée. M. Bonin explique que seule la couche de dessus a
été refaite et non la structure.
-Emmanuel : il manque toujours le panneau voie sans issue rue d’Aval
-Johan : Le STOP évoqué lors d’un précédent conseil au Moulin sera mis en place prochainement. Les ralentisseurs au foot ont été positionnés.
-repas des anciens 19/11/2022 à l’escapade à Aiserey. Les élus et leurs conjoints sont conviés.
-distribution colis des anciens 03/12/2022 par la commission CCAS
-commission parc de Chassagne 03/12/2022 pour nettoyage du parc à 8H30. -Père Noël 16/12/2022 à 19H00, spectacle à Chassagne pour les enfants le 21/12/2022 à 16H00
-vœux du maire 20/01/2023 à 19H00
-sortie des enfants du primaire au ski 25/01/2023 pe
-un bébé un arbre 25/11/2022 à 19H30 e” ! -sortie des enfants matemelles 28/01/2023à 10H00à l’ik£ àenfants — _ -vœux du maire 01/04/2023à 11H00 salle Chassagne Us Vé ED &,/XS ci Nèpis BIGEARD
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