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Déliberation - Listes des deliberations CM du 04 12 2025
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations CM du 04 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE
DU 04 décembre 2025
- Délibération n° 2025_8_1 - Nomination du secrétaire de séance– Approuvée
- Délibération n° 2025_8_2 - Approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2025– Approuvée
- Délibération n° 2025_8_3 - Adhésion à la convention de participation portée par le CDG46 pour le risque santé – Approuvée
- Délibération n° 2025_8_4 - Convention prise en charge Frais électricité Halle Omnisports entre la commune de Luzech et le CCAS de Luzech – Approuvée
- Délibération n° 2025_8_5 - Attribution d’une subvention exceptionnelle diverses associations – Approuvée
- Délibération n° 2025_8_6 - Subvention voyage collège impernal – Approuvée
- Délibération n° 2025_8_7 - Attribution d’une subvention à l’école primaire de Luzech pour le projet pédagogique « Découverte des arts du cirque » – Approuvée
- Délibération n° 2025_8_8 - Approbation d’un bail emphytéotique administratif avec la SAS YESYES PADEL EXPLOITATION pour la construction et l’exploitation de deux courts de padel sur la parcelle AZ 350 – Approuvée
- Délibération n° 2025_8_9 - Approbation de la modification des statuts de la Fédération Départementale d’Énergies du Lot – Territoire d’Énergie Lot (FDEL-Te46) – Approuvée
- Délibération n° 2025_8_10 - : Autorisation de recrutement d'agents recenseurs vacataires et modalités concernant leur rémunération dans le cadre de l'enquête de recensement de la population 2026 – Approuvée
- Délibération n° 2025_8_11 - : Création d’emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet et non complet - pour accroissement temporaire d’activité et Création d’emploi saisonnier à temps complet et non complet en application de l’article l.332-23-2° du code général de la fonction publique et création de deux emplois permanents – Approuvée
- Délibération n° 2025_8_12 - budget principal 2026 • autorisation d'engagement et de liquidation des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2026 – Approuvée
- Délibération n° 2025_8_13 - Effacement d’une dette par suite d’une décision de justice – Approuvée