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Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23.09.07 Compte rendu CM affiche 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 7 Septembre 2023
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Audrey CHEVALIER, Emmanuel CHOMETON, Mauricette
GUERINOT, Julien MABILE, Marc MAZET, Marjorie MERLINC, Bernard TAPONAT, Emmanuel
TRINDADE,
Absentes excusées : Caroline GUERIN (pv à P. ALVAREZ), Clémence PRADA (pv à M. MAZET)
Absents non excusés : Florence DUPONT, Damien FERRIER
Madame Mauricette GUERINOT est élue secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2023.09.07 D022 Avenant 4 du service ADS
Approbation avec 1 abstention
2- 2023.09.07 D023 Prix de la casse du matériel lors des locations
Approbation à l’unanimité
3- 2023.09.07 D024 Convention avec l’association Cantine/Garderie
Approbation à l’unanimité
4- 2023.09.07 D025 Devis de voirie
Approbation à l’unanimité
5- 2023.09.07 D026 Convention avec le département pour les barrières de l’étang Approbation à l’unanimité
6- 2023.09.07 D027 Achat d’une armoire ignifugée
Approbation à l’unanimité
7- 2023.09.07 D028 Contrat de maintenance de la STEP et de la pompe de relevage « Clos Romarin »
Approbation à l’unanimité
8- 2023.09.07 D029 Frais de fonctionnement école de Chatillon – Classe ULIS Approbation à l’unanimité
9- 2023.09.07 D030 Autorisation à signer le bail de la SCI du Puits
Approbation à l’unanimité