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Arrêté - Préfecture - Gard - recueil 30 2025 156 special du 03 09 2025
Document publié le Mercredi 3 septembre 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gard - recueil 30 2025 156 special du 03 09 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aviation, Aménagement du territoire,
#
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DU GARD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°30-2025-156
PUBLIÉ LE 3 SEPTEMBRE 2025 Sommaire
Prefecture du Gard / CABINET
30-2025-09-03-00004 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et
la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des
aéronefs (6 pages) Page 3
30-2025-09-03-00005 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et
la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des
aéronefs (6 pages) Page 10
2 Prefecture du Gard
30-2025-09-03-00004
arrêté autorisant la captation, l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs
Prefecture du Gard - 30-2025-09-03-00004 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 3 E F4 Cabinet - Direction des sécurités
PREFET Service de l'Animation des Politiques
DU GARD de Sécurité Intérieure
Liberté nd . . Égalité Bureau des Polices Administratives
Fraternité
ARRÊTÉ N°30-2025-09-03
autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs
Le Préfet du Gard
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à
R. 242-14 ; |
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à
l’action des services de l’État dans les régions et départements ;
Vu le décret du 13 juillet 2023 nommant Monsieur Jérôme BONET, préfet du Gard;
Vu l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2024 n°30-2024-10-18-00005 donnant délégation de signa-
ture à M. Yann GERARD, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous-préfet de l’arrondis-
sement de Nîmes : |
Vu l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2024 n°30-2024-10-18-00006 donnant délégation de signa-
ture à M. Mathias NIEPS, sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Gard, secrétaire gé-
néral adjoint de la préfecture du Gard; |
Vu l'arrêté préfectoral n°30-2024-10-18-00009 du 18 octobre 2024 donnant délégation de signa-
ture à Madame Marie-Charlotte EUVRARD, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du
Gard ; |
Vu l'arrêté préfectoral n°30-2024-11-28-00004 du 28 novembre 2024 donnant délégation de
signature à Monsieur Franck LACOSTE, directeur des sécurités, directeur de cabinet adjoint du
préfet du Gard;
Vu l'activation du plan Vigipirate au niveau urgence attentat;
Vu l'arrêté du ministre de l'Intérieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023 relatif au
nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées
dans chaque département et collectivité d'outre-mer ;
Hôtel de la Préfecture - 10 avenue Feuchères — 30 045 NÎMES CEDEX 9
Tél :04 66 36 43 90 - Fax : 04.66.36.00.87 - www.gard.gouv.fr
Prefecture du Gard - 30-2025-09-03-00004 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 4 Vu l'arrêté n°30-2024-07-05 du 7 mai 2024 autorisant la captation, l'enregistrement et la
transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs ;
Vu la demande en date du 19 août 2025 formée par la direction interdépartementale de la police :
nationale du Vaucluse, visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre
des images au moyen d'une caméra installée sur un drone, afin de prévenir les atteintes à la
sécurité des personnes et des biens sur certains secteurs de la commune de Villeneuve-les-
Avignon, du 04 septembre 2025 au 04 octobre 2025 entre 06h00 et 00h00.
Considérant que les dispositions susvisées permettent aux forces de sécurité intérieure, dans
l'exercice de leurs missions de protection de la sécurité des personnes et des biens, de
procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la sécurité des personnes et des biens; que
notamment, le 1° de l'article L. 242-5 susvisé prévoit que ces dispositifs peuvent être mis en
œuvre au titre de la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés, en raison de leurs caractéristiques ou des faits qui s'y sont déjà déroulés, à des risques d'agression, de vol ou de trafics d'armes, d'êtres humains ou de stupéfiants, ainsi que la protection de bâtiments et installations publics et de leurs abords immédiats, lorsqu'ils sont particulièrement exposés à des risques d'intrusion ou de dégradations ;
Considérant ainsi, que les forces de l'ordre sont régulièrement mobilisées dans le secteur
pavillonnaire de Villeneuve-les-Avignon, situé entre la D900, la D980 et la D268 et leurs environs
proches, le secteur pavillonnaire étant régulièrement privilégié pour des vols par effraction ;
Considérant que, compte tenu du risque d'atteintes à la sécurité des personnes et des biens,
ainsi qu'à la sécurité publique, de la sensibilité du quartier, de la topographie urbaine des lieux
concernés, et de l'intérêt de disposer d'une vision en grand angle pour permettre le suivi des
mouvements de personnes tout en limitant l'engagement des forces au sol, le recours au
dispositif de captation installé sur un drone est nécessaire et adapté; que l'utilisation des
autres moyens est susceptible d'entraîner des menaces graves pour l'intégrité physique des
agents et qu'il n'existe ainsi pas de dispositif moins intrusif permettant de parvenir aux mêmes
fins ;
Considérant que la demande porte sur l'engagement d'une caméra aéroportée avec vision
nocturne du 04 septembre 2025 au 04 octobre 2025 entre 06h00 et 00h00 dans le secteur ci- dessus cité ; que les lieux surveillés sont ainsi strictement limités au périmètre sur lequel les atteintes à la sécurité des personnes et des biens ont été constatées et au sein duquel sont susceptibles de se commettre les atteintes que l'usage des caméras aéroportées vise à prévenir; que la durée de l'autorisation est également adaptée à l'objectif poursuivi ; qu'au regard des circonstances susmentionnées, la demande n'apparaît pas disproportionnée ;
Considérant le recours à la captation, l'enregistrement et la transmission d'images feront l’objet
d'une publication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard ; que toutefois,
en vertu de l’article R. 242-13 du code de la sécurité intérieure, il y a lieu de déroger au principe
Prefecture du Gard - 30-2025-09-03-00004 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 5 d'information du public dès lors que cette information est en contradiction avec la finalité pour
laquelle le dispositif est autorisé ;
Sur proposition de la directrice de cabinet du préfet du Gard;
Arrête
Article 1”: La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la direction
interdépartementale de la police nationale du Vaucluse, sont autorisés au titre de la prévention
des atteintes à la sécurité des personnes et des biens et de l’appui des personnels au sol.
Article 2 : Le nombre maximal de caméras à vision nocturne pouvant procéder simultanément
aux traitements mentionnés à l’article 1” est fixé à 1 (modèle DJI Mavic 3T).
Article 3 : La présente autorisation est limitée au périmètre géographique figurant en annexe.
Article 4: La présente autorisation est délivrée du 04 septembre 2025 au 04 octobre 2025 de
06h00 à 00h00.
Article 5 : Le registre mentionné à l’article L. 242-4 du code de la sécurité intérieure est transmis
au représentant de l'État dans le département à l'issue de la période considérée.
Article 6 : Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et
peut être contesté dans les deux mois suivant sa publication :
- soit par voie de recours gracieux formé auprès de Monsieur le Préfet du Gard;
- soit par voie de recours hiérarchique formé auprès de Monsieur le Ministre de
l'Intérieur ;
- soit par voie de recours contentieux déposé devant le tribunal administratif de
Nîmes.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique ‘Telerecours
Citoyens’, accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 7 : La directrice de cabinet du préfet du Gard, le directeur interdépartemental de la
police nationale du Vaucluse, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Nîmes, le 3/27/2025
PherRrÉÉR,
_ la Sous-préfèle
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Marie-Charlotte EUVRARD
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Prefecture du Gard - 30-2025-09-03-00004 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 9 Prefecture du Gard
30-2025-09-03-00005
arrêté autorisant la captation, l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs
Prefecture du Gard - 30-2025-09-03-00005 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 10 EE 3 | Cabinet - Direction des sécurités
PREFET Service de l'Animation des Politiques
DU GARD de Sécurité Intérieure
Liberté + s ; Égalité Bureau des Polices Administratives
Fraternité
ARRÊTÉ N°30-2025-09-03
autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs
Le Préfet du Gard
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et KR. 242-8 à
R. 242-14:
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à
l’action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du 13 juillet 2023 nommant Monsieur Jérôme BONET, préfet du Gard;
Vu l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2024 n°30-2024-10-18-00005 donnant délégation de signa-
ture à M. Yann GERARD, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous-préfet de l’arrondis-
sement de Nîmes ;
Vu l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2024 n°30-2024-10-18-00006 donnant délégation de signa-
ture à M. Mathias NIEPS, sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Gard, secrétaire gé-
néral adjoint de la préfecture du Gard;
Vu l'arrêté préfectoral n°30-2024-10-18-00009 du 18 octobre 2024 donnant délégation de signa-
ture à Madame Marie-Charlotte EUVRARD, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du
Gard ;
Vu l'arrêté préfectoral n°30-2024-11-28-00004 du 28 novembre 2024 donnant délégation de
signature à Monsieur Franck LACOSTE, directeur des sécurités, directeur de cabinet adjoint du
préfet du Gard;
Vu l'activation du plan Vigipirate au niveau urgence attentat;
Vu l'arrêté du ministre de l'Intérieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023 relatif au
nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées
dans chaque département et collectivité d'outre-mer ;
Hôtel de la Préfecture - 10 avenue Feuchères - 30 045 NÎMES CEDEX 9
Tél :04 66 36 43 90 - Fax : 04.66.36.00.87 - www.gard.gouv.fr
Prefecture du Gard - 30-2025-09-03-00005 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 11 Vu l'arrêté n°30-2024-07-05 du 7 mai 2024 autorisant la captation, l'enregistrement et la
transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs ;
Vu la demande en date du 19 août 2025 formée par la direction interdépartementale de la police
nationale du Vaucluse, visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre
des images au moyen d'une caméra installée sur un drone, afin de prévenir les atteintes à la
sécurité des personnes et des biens sur certains secteurs de la commune de Les Angles, du 04
septembre 2025 au 04 octobre 2025 entre 06h00 et 00h00.
. Considérant que les dispositions susvisées permettent aux forces de sécurité intérieure, dans
l'exercice de leurs missions de protection de la sécurité des personnes et des biens, de
procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la sécurité des personnes et des biens; que
notamment, le 1° de l'article L. 242-5 susvisé prévoit que ces dispositifs peuvent être mis en.
œuvre au titre de la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des
lieux particulièrement exposés, en raison de leurs caractéristiques ou des faits qui s'y sont déjà
déroulés, à des risques d'agression, de vol ou de trafics d'armes, d'êtres humains ou de
stupéfiants, ainsi que la protection de bâtiments et installations publics et de leurs abords
immédiats, lorsqu'ils sont particulièrement exposés à des risques d'intrusion ou de
dégradations ; |
Considérant ainsi, que les forces de l’ordre sont régulièrement mobilisées dans la ville de Les
Angles secteur entre la voie rapide nationale 100/D1600, le bord du Rhône route d'Aramon et la
D900 ainsi que la Zone Commerciale Leclerc comprenant le Rond-point se situant sur la
Nationale 100 et la D6580 compris les environs proches, le secteur étant régulièrement marqué
par des vols par effraction et par ruse ;
Considérant que, compte tenu du risque d'atteintes à la sécurité des personnes et des biens,
ainsi qu’à la sécurité publique, de la sensibilité du quartier, de la topographie urbaine des lieux
concernés, et de l'intérêt de disposer d'une vision en grand angle pour permettre le suivi des
mouvements de personnes tout en limitant l'engagement des forces au sol, le recours au
dispositif de captation installé sur un drone est nécessaire et adapté ; que l'utilisation des
autres moyens est susceptible d'entraîner des menaces graves pour l'intégrité physique des
agents et qu'il n'existe ainsi pas de dispositif moins intrusif permettant de parvenir aux mêmes fins ;
Considérant que la demande porte sur l'engagement d’une caméra aéroportée du 04
septembre 2025 au 04 octobre 2025 entre 06h00 et 00h00 dans le secteur ci-dessus cité ; que
les lieux surveillés sont ainsi strictement limités au périmètre sur lequel les atteintes à la sécurité
des personnes et des biens ont été constatées et au sein duquel sont susceptibles de se
commettre les atteintes que l'usage des caméras aéroportées vise à prévenir; que la durée de
l'autorisation est également adaptée à l'objectif poursuivi ; qu'au regard des circonstances
susmentionnées, la demande n'apparaît pas disproportionnée ;
Considérant le recours à la captation, l'enregistrement et la transmission d'images feront l'objet
d’une publication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard ; que toutefois,
Prefecture du Gard - 30-2025-09-03-00005 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 12 en vertu de l'article R. 242-13 du code de la sécurité intérieure, il y a lieu de déroger au principe
d'information du public dès lors que cette information est en contradiction avec la finalité pour
laquelle le dispositif est autorisé ;
Sur proposition de la directrice de cabinet du préfet du Gard;
Arrête
Article 1”: La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la direction
interdépartementale de la police nationale du Vaucluse, sont autorisés au titre de la prévention
des atteintes à la sécurité des personnes et des biens et de l’appui des personnels au sol.
Article 2 : Le nombre maximal de caméras à vision nocturne pouvant procéder simultanément
aux traitements mentionnés à l’article 1” est fixé à 1 (modèle DJI Mavic 3T).
Article 3 : La présente autorisation est limitée au périmètre géographique figurant en annexe.
Article 4 : La présente autorisation est délivrée du 04 septembre 2025 au 04 octobre 2025 de
06h00 à 00h00.
Article 5 : Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du code de la sécurité intérieure est transmis
au représentant de l’État dans le département à l'issue de la période considérée.
Article 6 : Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et
peut être contesté dans les deux mois suivant sa publication :
- soit par voie de recours gracieux formé auprès de Monsieur le Préfet du Gard;
- soit par voie de recours hiérarchique formé auprès de Monsieur le Ministre de
l'Intérieur ;
- soit par voie de recours contentieux déposé devant le tribunal administratif de
Nîmes.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique Telerecours
Citoyens’, accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 7 : La directrice de cabinet du préfet du Gard, le directeur interdépartemental de la
_police nationale du Vaucluse, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Nîmes, le 03 /08 / 1525
Pourl&pRréfet,
_la sous-préfète
Directrice dé çabinet
ES, _
Marie-Charlotte EÙ RARD
Prefecture du Gard - 30-2025-09-03-00005 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 13 Prefecture du Gard - 30-2025-09-03-00005 - arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 14 Eichier
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