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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 28 mars 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Éducation,
DELIBERATIONS
BC/2024/21 : Les ORKS convention de reversement du Programme d’investissements d’avenir Action « Territoires Numériques Educatifs » pour l’année 2024
BC/2024/22 : Fonctionnement général du chantier d’insertion – année 2024 – demande de subvention auprès du fonds social européen
BC/2024/23 : Demandes de subventions cheffe de projet Petites Villes de Demain – année 2024
BC/2024/24 : Etat d’assiette des coupes dans le bois de l’Hospice sur la commune de Saulgé programmés à l’automne 2024
BC/2024/25 : Adhésion association française pour l’arbre champêtre en Nouvelle-Aquitaine
BC/2024/26 : Candidature à l’appel à projet nature et transition de la Région Nouvelle Aquitaine pour le projet « Bocage »
BC/2024/27 : Prime à l’installation pour l’accueil d’un chirurgien-dentiste à Verrières – FOL Nikita
BC/2024/28 : Prime à l’installation pour l’accueil d’un chirurgien-dentiste à Verrières – KANOUI Diane
BC/2024/29 : Modification des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours - des centres aquatiques communautaires à Montmorillon, Isle-Jourdain, Saint-Savin, Gouëx
BC/2024/30 : Modification du règlement intérieur unique des centres aquatiques communautaires à Montmorillon, Isle-Jourdain, Saint-Savin, Gouëx
BC/2024/31 : Horaires d’ouverture aux publics -saison estivale 2024- des centres aquatiques communautaires à Montmorillon, Isle-Jourdain, Saint-Savin, Gouëx
BC/2024/32 : Demande de subvention dans le cadre des actions Pays d’Art et d’Histoire pour l’année 2024 auprès du Conseil Départemental de la Vienne
BC/2024/33 : Demande de subvention dans le cadre des actions Pays d’Art et d’Histoire pour l’année 2024 auprès de la Région Nouvelle Aquitaine
BC/2024/34 : Demande de subvention dans le cadre des actions Pays d’Art et d’Histoire pour l’année 2024 auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine
BC/2024/35 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Plaisance
BC/2024/36 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Saint Martin l’ars
BC/2024/37 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de moulismes
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 28 mars 2024 BC/2024/38 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Brigueil le chantre
BC/2024/39 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de La Trimouille
BC/2024/40 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Nerignac
BC/2024/41 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Bourg Archambault
BC/2024/42 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Thollet
BC/2024/43 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de l’Isle Jourdain
BC/2024/44 : Annulation de la délibération BC/2019/102 du 23 mai 2019 relative à une attribution de subvention à la commune d’Asnières sur Blour
BC/2024/45 : Effacement de dettes
Délibérations adoptées à l’unanimité,
Liste dressée et publiée le 4 avril 2024