Arrêté - Préfecture - Var - RAA n° 141 SPECIAL du 8 décembre 2020

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Arrêté - Préfecture - Var - RAA n° 141 SPECIAL du 8 décembre 2020 Document publié le Mardi 8 décembre 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Var - RAA n° 141 SPECIAL du 8 décembre 2020)Thèmes du document : Santé, Jeunesse, Institutions publiques, RECUEIL

DES ACTES

ADMINISTRATIFS

DE LA

PREFECTURE

DU VAR

Numéro 141 Spécial

Publié le 8 décembre 2020

BOULEVARD DU 112% REGIMENT D'INFANTERIE — 83070 TOULON CEDEX - TEL 04.94.18.83.83 TELECOPIE 04.94.18.82.83RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DE LA PREFECTURE DU VAR

SOMMAIRE du N° 141 Spécial Publié le 8 décembre 2020

PREFECTURE DU VAR - CABINET DU PREFET - DIRECTION DES SECURITES

- Arrêté préfectoral n° 2020-12-08-DS-01 du 8 décembre 2020 portant suspension de

l'accueil des élèves de la classe préparatoire PCSI1 du lycée d'enseignement

secondaire et supérieur Dumont d’Urville de Toulon (83000)

- Arrêté préfectoral n° 2020-12-08-DS-02 du 8 décembre 2020 portant suspension de

l'accueil des élèves de la classe de CM1 de l’école élémentaire St Roch à Toulon

(83200)

DIRECCTE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR - UNITE DEPARTEMENTALE DU VAR

- Arrêté préfectoral du 8 décembre 2020 portant dérogation au repos dominical des

salariés des établissements de commerce de gros

BOULEVARD DU 112F" REGIMENT D'INFANTERIE -— 83070 TOULON CEDEX - TEL 04.94.18.83.83 TELECOPIE 04.94.18.82.83PRÉFET Cabinet du préfet

DU VAR Direction des sécurités

Fraternité

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2020-12-08-DS-01

portant suspension de l'accueil des élèves de la classe préparatoire PCSI1 du lycée d'enseignement secondaire et supérieur Dumont d'Urville de Toulon (83000)

Le Préfet du Var,

Vu le code de la santé publique ;

Vu la loi n° 2020-1257 du 14 octobre 2020 déclarant l'état d'urgence sanitaire;

Vu le décret n° 20201310 du 29 octobre 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le décret du Président de la République du 29 juillet 2020 portant nomination de M. Evence RICHARD en qualité de préfet du Var;

Vu le protocole sanitaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour la rentrée 2020 ;

Vu l'avis de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur du 25 novembre 2020 ;

Vu les circonstances exceptionnelles découlant de l'épidémie de Covid-19 ;

Vu l'urgence ;

Considérant le caractère pathogène et contagieux du virus SARS-Cov-2 ;

Considérant la situation épidémiologique dans le département du Var, le caractère actif de la propagation du virus SARS-Cov-2 et ses effets en termes de santé publique ;

Considérant que Santé Publique France et l'agence régionale de santé Provence-Alpes- Côte d'Azur ont décidé de placer à partir du 27 août 2020 le département du Var en niveau de vulnérabilité « élevée » ;

1/3Considérant qu'afin de ralentir la propagation du virus SARS-Cov-2, le Président de la République a, par le décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020, déclaré l'état d'urgence sanitaire sur l'ensemble du territoire national ;

Considérant que 3 élèves de la classe préparatoire PCSI du lycée d'enseignement secondaire et supérieur Dumont d'Urville de Toulon (83000) ont été diagnostiqués positifs au Covid-19 à la suite d'un test de dépistage RT-PCR et qu'ils ont été en contact rapproché avec l'ensemble des autres élèves de la classe ;

Considérant que le risque de contamination ne peut être exclu parmi l'ensemble des autres élèves de la classe référencée en titre du présent arrêté ;

Considérant que l'ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur recommande la fermeture de la classe référencée en titre du présent arrêté ;

Considérant qu'en application de l’article 29 du décret n°20201310 du 29 octobre 2020 modifié, le préfet de département est habilité à interdire, à restreindre ou à réglementer, par des mesures réglementaires ou individuelles, les activités qui ne sont pas interdites en vertu du titre 4 du même décret ;

Considérant que la fermeture de la classe référencée en titre du présent arrêté constitue une mesure de nature à limiter le risque de circulation du virus ;

Considérant qu'il appartient au préfet de prévenir les risques de propagation des infections par des mesures adaptées, nécessaires et proportionnées ;

Sur proposition du délégué départemental de l’ARS Provence-Alpes-Côte-d'Azur :

ARRÊTE

Article 1er : l'accueil physique des élèves de la classe référencée en titre du présent arrêté est suspendu jusqu'au dimanche 13 décembre 2020 inclus. L'enseignement est assuré en distanciel.

Article 2 : le directeur de cabinet du préfet, le secrétaire général, le directeur académique des services de l'éducation nationale et le maire de Toulon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

2/3Article 3 : le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var et une copie sera transmise au maire de Toulon.

Fait à Toulon, le 8 décembre 2020

Le préfet,

D)

Even&£/ RICHARD

fl Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative :

L un recours gracieux, adressé à :

M. le Préfet du Var - Boulevard du 112*"* régiment d'infanterie - CS 31 209 - 83 070 TOULON CEDEX L un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;

Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois. lAprès un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces ecours.

L'un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon: 5 rue Racine -BP 40 510 - 83 041 TOULON CEDEX 9. Le tribunal dministratif peut également être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible par le site internet wuw tclerecours fr,

3/3PRÉFET Cabinet du préfet

DU VAR Direction des sécurités

Liberté

Égalité

Fraternité

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2020-12-08-DS-02

portant suspension de l'accueil des élèves de la classe de CM1

de l'école élémentaire St-Roch à Toulon (83200)

Le Préfet du Var,

Vu le code de la santé publique ;

Vu la loi n° 2020-1257 du 14 octobre 2020 déclarant l'état d'urgence sanitaire;

Vu le décret n° 20201310 du 29 octobre 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le décret du Président de la République du 29 juillet 2020 portant nomination de M. Evence RICHARD en qualité de préfet du Var;

Vu le protocole sanitaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour la rentrée 2020 ;

Vu l'avis de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur du 25 novembre 2020;

Vu les circonstances exceptionnelles découlant de l'épidémie de Covid-19 ;

Vu l'urgence ;

Considérant le caractère pathogène et contagieux du virus SARS-Cov-2 ;

Considérant la situation épidémiologique dans le département du Var, le caractère actif de la propagation du virus SARS-Cov-2 et ses effets en termes de santé publique ;

Considérant que Santé Publique France et l'agence régionale de santé Provence-Alpes- Côte d'Azur ont décidé de placer à partir du 27 août 2020 le département du Var en niveau de vulnérabilité « élevée » ;

1/3Considérant qu'afin de ralentir la propagation du virus SARS-Cov-2, le Président de la République a, par le décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020, déclaré l'état d'urgence sanitaire sur l’ensemble du territoire national ;

Considérant que 3 élèves de la classe de CM1 de l'école élémentaire St-Roch de Toulon (83200) ont été diagnostiqués positifs au Covid-19 à la suite d'un test de dépistage RT-PCR et qu'ils ont été en contact rapproché avec l'ensemble des autres élèves de la classe ;

Considérant que le risque de contamination ne peut être exclu parmi l'ensemble des autres élèves de la classe référencée en titre du présent arrêté ;

Considérant que l'ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur recommande la fermeture de la classe référencée en titre du présent arrêté ;

Considérant qu'en application de l’article 29 du décret n°20201310 du 29 octobre 2020 modifié, le préfet de département est habilité à interdire, à restreindre ou à réglementer, par des mesures réglementaires ou individuelles, les activités qui ne sont pas interdites en vertu du titre 4 du même décret ;

Considérant que la fermeture de la classe référencée en titre du présent arrêté constitue une mesure de nature à limiter le risque de circulation du virus ;

Considérant qu'il appartient au préfet de prévenir les risques de propagation des infections par des mesures adaptées, nécessaires et proportionnées ;

Sur proposition du délégué départemental de l'ARS Provence-Alpes-Côte-d'Azur :

ARRÊTE

Article 1er : l'accueil des élèves de la classe référencée en titre du présent arrêté est suspendu pour 7 jours à compter du mercredi 09 décembre 2020 et jusqu'au mardi 15 décembre 2020 inclus.

Article 2 : le directeur de cabinet du préfet, le secrétaire général, le directeur académique des services de l'éducation nationale et le maire de Toulon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

2/3Article 3 : le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var et une copie sera transmise au maire de Toulon.

Fait à Toulon, le 08 décembre 2020

Le préfet,

Evenc CHARD

N

fl Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative :

L un recours gracieux, adressé à :

M. le Préfet du Var - Boulevard du 112°"* régiment d'infanterie - CS 31 209 - 83 070 TOULON CEDEX L un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;

Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois. lAprès un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite de l'un de ces ecours.

L'un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon: 5 rue Racine -BP 40 510 - 83 041 TOULON CEDEX 9. Le tribunal ladministratif peut également être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens”, accessible par le site internet www ielerecours fr.

3/3Direction régionale

PRÉ FET des entreprises, DU VAR de la concurrence, de la consommation,

Liberté " H

Égalité du travail et de l'emploi Fraternité Provence-Alpes-Côte d’Azur

Unité départementale du Var

ARRÊTE PRÉFECTORAL

portant dérogation au repos dominical

des salariés des établissements de commerce de gros

Le Préfet du Var,

VU le code du travail et notamment ses articles L.3132-1 à L.3132-3 relatifs au repos dominical, L.3132-20 à L.3132-23 relatifs aux dérogations accordées par le préfet de département, L.3132-25-3 relatif aux conditions de mise en œuvre et L.3132-25-4 relatif au volontariat ;

VU la demande de la société METRO sollicitant l'octroi de dérogations au repos dominical et d'autorisations exceptionnelles d'ouverture le dimanche 17 novembre 2020 et tous les dimanches du mois de décembre 2020 de sept à treize heures, quels que soient la taille ou le lieu d'implantation de leur établissement dans le cadre de la réouverture de tous les commerces à partir du 28 novembre 2020 ;

CONSIDERANT que les dispositions de l'article L.3132-21 du code du travail prévoient qu'en cas d'urgence dûment justifiée, les avis préalables mentionnés au premier alinéa du présent article ne sont pas requis ;

CONSIDERANT que la demande de la société METRO présente un caractère d'urgence dûment justifié, d'une part, par la baisse importante d'activité et de chiffre d'affaires subie par les commerces fermés au public en tout ou partie, en application des mesures générales mises en place depuis le 30 octobre 2020 pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, et, d'autre part, par la réouverture au public de la plupart des commerces le 28 novembre 2020 et pour la période des fêtes de fin d'année qui représente une part important du chiffre d'affaires annuel des commerces de détail et par conséquent nécessite pour eux le préserver leurs approvisionnement ;

CONSIDERANT dans ces conditions que les consultations prévues à l'article L.3132-21 du code du travail ne sont pas requises ;

CONSIDERANT qu'une dérogation au repos dominical des salariés octroyée les dimanches 29 novembre 2020, 6, 13, 20 et 27 décembre 2020 permettrait, d'une part, de compenser partiellement la perte de chiffre d’affaires subie par les commerces pendant la période de fermeture liée à l'état d'urgence sanitaire, et d'autre part, d'offrir à la clientèle une plus grande amplitude d'ouverture, et ainsi de mieux réguler les flux dans les établissements et d'accroître l'efficacité du protocole sanitaire qui y est applicable :

CONSIDERANT que dans ces conditions, le repos simultané des salariés les dimanches 29 novembre 2020, 6, 13, 20 et 27 décembre 2020 serait de nature à porter préjudice au public et pourrait compromettre le fonctionnement normal des établissements de commerce de détail ;

Préfecture du Var — Boulevard du 112ème RI — CS 31 209 — 83070 TOULON CEDEX

Standard téléphonique : 04.94.18.83.83

WWW. var.gouv.frCONSIDERANT qu'il résulte de tout ce qui précède qu'il y a lieu de faire application des dispositions de l'article

L. 3132-20 du code du travail au bénéfice de l’ensemble des établissements de commerce de détail implanté

dans l'une des communes du département ;

ARRÊTE

Article premier : Les commerces de gros du département du Var qui ne bénéficient pas par ailleurs d'un

dispositif permettant de déroger à la règle du repos dominical des salariés, à titre permanent ou temporaire, sont

exceptionnellement autorisés à employer des salariés :

e le dimanche 29 novembre 2020 ;

le dimanche 6 décembre 2020 ;

le dimanche 13 décembre 2020 ;

le dimanche 20 décembre 2020 ;

le dimanche 27 décembre 2020.

Article 2 : Seuls les salariés volontaires ayant donné leur accord par écrit à leur employeur peuvent travailler

ces dimanches. Le refus d’un salarié de travailler le dimanche ne constitue ni une faute, ni un motif de

licenciement et ne peut faire l’objet d'une mesure discriminatoire dans le cadre de l'exécution du contrat de

travail.

Article 3 : Les contreparties accordées aux salariés privés du repos dominical sont déterminées par l'accord

collectif applicable dans l'établissement, et à défaut, par décision unilatérale de l'employeur, prise après avis du

comité social et économique, s'il existe, approuvée par référendum organisé auprès des personnels concernés

par cette dérogation au repos dominical. Dans ce cas, chaque salarié privé du repos du dimanche bénéficie d'un

repos compensateur et perçoit pour ce jour de travail une rémunération au moins égale au double de la

rémunération normalement due pour une durée équivalente

Article 4 : Les employeurs concernés doivent respecter l'interdiction de faire travailler leurs salariés plus de six

jours par semaine et doivent accorder le repos hebdomadaire à leurs salariés par roulement.

Article 5 : Le secrétaire général de la Préfecture, le directeur de l'Unité départementale du Var de la DIRECCTE

Provence-Alpes-Côte d'Azur, le commandant du groupement de Gendarmerie du Var, le directeur départemental

de la sécurité publique du Var, la directrice départementale de la protection des populations du Var sont chargés,

chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs

de la préfecture.

Toulon, le 08 décembre 2020

Pour le préfet et par délégation

Le directeur régional adjoint,

Responsable de l'Unité départementale du Var de

la Direction Régionale des Entreprises, de la

Concurrence, de la Consommation, du Travail et

de l'Emploi de Provence Alpes Côte d'Azur

Alain TESTOT

Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture,

les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative :

- un recours gracieux, adressé à : M. le Préfet du Var — Boulevard du 112*"* régiment d’infanterie - CS 31209 - 83070 TOULON CEDEX

- un recours hiérarchique, auprès de la Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion — Ministère du Travail, de l’emploi et de l'insertion — Direction

Générale du Travail (DGT) - 39-43 Quai André Citroën — 75739 PARIS Cedex 15

Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois

Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces recours

- un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon : 5 rue Racine -BP 40510 - 83 041 TOULON CEDEX 9. Le tribunal administratif

peut également être saisi par l’application informatique TELERECOURS CITOYEN accessible par le site www.telerecours.fr