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unknown - D2023 47
Déliberation - D2023 007 subvention COS 2023
Déliberation - D2023 54
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 54)
Thèmes du document : Sécurité publique, Dialogue social, Démocratie,
Département de Saône-et-Loire
COMMUNE DE LA CLAYETTE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2023/54
Séance du 21 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt et un du mois de septembre à vingt heures, le Conseil municipal légalement
convoqué, s’est réuni en mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christian LAVENIR, Maire,
Présents :LAVENIR Christian, LE CLOIREC Alain, BERDAGUE Patrick, LABONNE-NOLLET
Laurie, DESCHARNE Samuel, Pierre PLATHEY, BUSSEUIL Georges, BOUCLIER Florence,
CLEMENT Nathalie, DELANGLE Sylvain, LAROCHE Daniel, MARTINOT Noémie, MUNCH
Armelle, MATHUS Véronique, BENCADI Karim.
Procuration : M. CLEMENT Pascal à M. LAVENIR Christian, Mme DELANGLE Sylvie à
M. LAROCHE Daniel et Mme MORIN-DESMURS Michèle à M. BERDAGUE Patrick
| Absents excusés :
Date de convocation : 15 septembre 2023
Nombre de Membres en exercice : 18
Nombre de Membres présents : 15
| Nombre de suffrages exprimés : 18
Votes Pour : 18
Vote Contre : 0
Abstention : 0
Le secrétariat a été assuré par : M. DELANGLE Sylvain
Objet : Mise à jour du tableau des effectifs suite à une création de poste
Le Conseil Municipal adopte le tableau des effectifs tel que présenté ci-dessous :
COMMUNE DE LA CLAYETTE
TABLEAU DES EFFECTIFS
ERATION CREANT LE GRADE FONCTIONS PRINCIPALES TEMPS DE TRAVAIL PEU ere POSTE POURVU
Adjoint administratif . . . gestion comptable et RH 35/35 D2023/41 du 29/06/2023 oui
principal de1èreclasse
. LL. direction générale des
Attaché territorial 35/35 D2022/13 du 19/05/2022 oui services
Adjoint administratif MPONEME CU 35/35 oui communication
Adjoint administratif Etat Civil-accueil-gestion des 35/25 oui
salles
POSTE GRADE FONCTIONS PRINCIPALES TEMPS DE TRAVAILHEBDO | TEMPS DE TRAVAIL ANNUAUSE DELIBERATION CREANT tE POSTE POURVU
Adjoint technique ATSEM - entretien - 36 heures 28,64/35 oui
territorial surveillancegarderie
Adjoint technique entretien mairie-
territorial principal de surveillancecantine et 35/35 oui
2ème classe garderie
Adjoint technique entuete salles de réunion -
ue surveillance et entretien 29/35 21/35 oui territorial
cantine
Adjoint technique entretien école maternelle-
territorial principal de vestiaires foot- entretien 35/35 out
2ème classe service technique DELIBERATION CREANT LE GRADE FONCTIONS PRINCIPALES TEMPS DE TRAVAIL POSTE POSTE POURVU
Agent de maitrise responsable du service 35/35 oui
principal technique
Adjoint techni tpolyval i join technique agen po yva ent des services 35/35 D2023/43 du 24/07/2023 oui
territorial techniques en milieu rural
Adjoint technique entretien de la salle des fêtes
territorial principal de - agent polyvalent des 35/35 oui
2ème classe services techniques
Adjoint ue travaux d'entretien des ë territorial principal de NL 35/35 oui . bâtiments
2ème classe
Adjoint techni ) LU, 1e espaces verts 35/35 oui
territorial
Adjoint technique
territorial principal de espaces verts 35/35 oui
2ème classe
Adjont technique
territorial principal de espaces verts 35/35 oui
lèreclasse
Adjoint technique espaces verts 35/35 non (agent en disponibilité)
DÉLIBERATION CREANT LE GRADE FONCTIONS PRINCIPALES TEMPS DE TRAVAIL P POSTE POURVU
ATSEM principal de 2è SEM principal de 2ème ATSEM 35/35 oui
classe
ATSEM principal de 1ère ATSEM 35/35 oui
classe
Adjoint d'animation Surveillance cantine-garderie juin-35 D2023/51 oui
POLICE MUNICIPALE
GRADE FONCTIONS PRINCIPALES TEMPS DE TRAVAIL Sp = POSTE POURVU
| Brigadier chef principal | agent de police municipale 35/35 oui
Acte télétransmis au contrôle de légalité le
Acte contresigné le RSR
Le Maire, C. LAVENIR