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Déliberation - jc1rx041dvpwaq
Document publié le Mercredi 1 mai 2024 par la commune d'Urtière.
Lien du pdf (Déliberation - jc1rx041dvpwaq)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Union Européenne,
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 • contact@ccpm-maiche.com • paysdemaiche.fr
240711_Délib_PC_2024_07_15_RH__Validation tableau effectif au 1er mai 2024
DÉPARTEMENT DU DOUBS- ARRONDISSEMENT DE MONTBELIARD-CANTON DE MAICHE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
24 rue Montalembert - 25120 MAÎCHE
EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 11 juillet 2024
L’an deux mil vingt-quatre,
Le onze du mois de juillet,
A la salle des Fêtes de SAINT-HIPPOLYTE à 20h00, les délégués du Conseil Communautaire se sont réunis, sur convocation légale en date du 4 juillet 2024 sous la présidence de Monsieur Franck VILLEMAIN.
M o n s i e u r l e P r é s i d e n t a d é c l a r é l a s é a n c e o u v e r t e .
Etaient présents : Sébastien PARENT, Alexandre PANTEL, Lydie LAB, Gérard GENTIT, Emmanuel SAULNIER, Roland MARTIN, Françoise VIPREY, Christophe JANIN, Bernadette DELAVELLE, Bertrand LOUVET, Brigitte COURTET, François JACQUOT, Yves-Marie PARENT, Sébastien WOLFF, Anthony MERIQUE, Brigitte MAIRE, Nadège MOUGIN, Martial CORDIER, Sébastien BARRAS, André BESSOT, Pierre-Jean WYCART, Franck VILLEMAIN, Sylvain LAURENT, Raphaël PEQUIGNOT, Julien NAEGELEN, Guy ARGUEDAS, Alexandre MONNET, Denis NARBEY, Françoise BARTHOULOT, Catherine RACINE, Régis LIGIER, Constant CUCHE, Patricia PARATTE, Karine TIROLE, Dany KRASAUSKAS, Pascal GODIN, Francine LA PENNA, Sonia BOICHAT, Jean-Pierre BARTHOULOT, Fernande SPIELMANN, Jean-Pierre ETEVENARD, Nicolas JUBIN, Dominique LAMBERT, Léon BONVALOT, Jean-Philippe DA COSTA, Dominique BERNARD, Jérôme BOILLON, Noël SAUNIER, Isabelle MOUGIN, Luc TAILLARD, Jean-Paul CLEMENT, Michel BERNARDOT, Francine MISERE
Procuration : Jean-Paul FEUVRIER donne procuration à Martial CORDIER, Véronique TATU donne procuration à Dany KRASAUSKAS, Richard TISSOT donne procuration à Constant CUCHE, Boris LOICHOT donne procuration à Noël SAUNIER
Excusés : Christel PILLOT, Maxime MARTIN, Jean-Michel FEUVRIER, Claude MARTELET représenté par Jean- Philippe DA COSTA,
Absents : Olivier CLEMENCE, Thierry VERNEY, Robert VETTER, Christian GARESSUS, Aurore GOSSO
Secrétaire de séance : Isabelle MOUGIN
MEMBRES : En exercice : 65 Présents : 53 Ayant pris part à la délibération : 57
Délibération n° :
2024-07-15
Objet : RESSOURCES HUMAINES – Validation du tableau des effectifs au 01/05/2024
Les membres du Conseil communautaire sont amenés à se prononcer sur le tableau des effectifs, Cartographie de la collectivité au 01/05/2024. Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 • contact@ccpm-maiche.com • paysdemaiche.fr
240711_Délib_PC_2024_07_15_RH__Validation tableau effectif au 1er mai 2024
Dont plusieurs agents en disponibilité :
▪ Agent de maitrise principal : 1
▪ Attaché : 1
▪ Adjoint technique : 3
▪ Technicien principal de 1ere classe : 1
▪ Animateur : 1
▪ Adjoint administratif : 1
Tableau auquel s’ajoute :
▪ 1 Contrat Privé de type PEC
▪ 1 Apprenti
▪ 1 agent mis à disposition Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 • contact@ccpm-maiche.com • paysdemaiche.fr
240711_Délib_PC_2024_07_15_RH__Validation tableau effectif au 1er mai 2024
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 57
Voix contre : 0
Abstention : 0
L’exposé entendu, le conseil communautaire après en avoir délibéré à l’UNANIMITE VALIDE le tableau des effectifs au 01/05/2024 comme présenté ci-avant.
Pour copie conforme,
Le Président,
Franck VILLEMAIN
Affiché le : …
Délibération rendue exécutoire par le Président
après transmission en Sous-Préfecture le …