Procès Verbal - PV du 20.03.26

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Procès Verbal - PV du 20.03.26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Isle-Saint-Georges. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20.03.26)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20 MARS 2026

1/3

Convocation du 16/03/2026

L’an deux mil vingt-six les vingt mars, à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune d’ISLE SAINT GEORGES, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 15 mars 2026, se sont réunis dans la salle des Gravettes, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire.

INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame DAUBANES Stéphanie, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal présents et absents.

Étaient présents : DAUBANES Stéphanie, DES GROTTES Olivier, ANDRÉ Camille, LEMIRE Jean- André, JEANTIEU Brigitte, COURDURIER Véronique, DUPOUY Ludwick, DUVERLY Léa, DIAS Massimo, ROYE Anabelle, DUVERLY Nelson, BENADO Ernesto, ARNOUIL DEU Edith, BARRAU Marc

Absents excusés : LALANNE Dominique procuration à LEMIRE Jean -André

Madame ROYE Annabelle a été désignée en qualité de secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

- Installation du Conseil Municipal

- Élection du Maire

- Détermination du nombre d’Adjoints

- Election des Adjoints

Lecture de la charte de l’élu local par le Maire élu.

Le Conseil a choisi pour assesseurs JEANTIEU Brigitte et DUVERLY Léa.

Monsieur BENADO demande si des bulletins sont préparés, la réponse est non, il y a un stylo à disposition.

ELECTION DU MAIRE : délibération N°01-2026 :

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.

En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Madame Le Maire DAUBANES Stéphanie donne la Présidence au doyen d’âge ; Monsieur LEMIRE Jean - André rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire, il a tout d’abord procédé à la lecture des articles L. 2122- 4, L.2122-5 et L. 2122-7 du CGCT relatifs au mode de scrutin de l’élection du maire.

Chaque Conseiller a mis dans l’urne sous enveloppe son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

1er tour de scrutin :

Le dépouillement du vote a donné le résultat ci-après :

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20 MARS 2026

2/3

Ont obtenu :

– Mr BENADO Ernesto 3 voix (trois)

– Mme DAUBANES Stéphanie 12 voix (douze)

Mme DAUBANES Stéphanie ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.

Le Conseil :

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin - proclame Madame DAUBANES Stéphanie Maire de la commune d’Isle St Georges et la déclare installée - autorise Madame DAUBANES Stéphanie Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Madame Le Maire reprend la parole et remercie le conseil municipal de lui accorder sa confiance. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2025 ;

Pour : 12 voix

Abstentions : 3 voix

DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS : délibération N°02-2026 (unanimité)

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-2 et suivants ; Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article l'article L 2121-2-1 Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que le conseil municipal compte 15 membres.

Madame Le Maire venant d’être élue propose au Conseil municipal de déterminer le nombre d’adjoints, elle propose qu’ils soient au nombre de 3 (trois)

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité la création de 3 postes d'adjoints.

ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE : délibération N°03-2026

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ; Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.

En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Après un appel à candidature, une seule liste de candidats est présentée :

Liste DES GROTTES Olivier (+ ANDRÉ Camille et LEMIRE Jean-André)

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 3 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12

Majorité absolue : 8PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20 MARS 2026

3/3

A obtenu : Liste DES GROTTES Olivier 12 voix qui a été proclamée élue, sont donc proclamés élus en qualité d’adjoints au maire dans l’ordre du tableau :

- 1er Adjoint: DES GROTTES Olivier

- 2ème Adjoint: ANDRÉ Camille

- 3ème Adjoint: LEMIRE Jean-André

Les intéressés ont déclaré accepter ces fonctions.

Information et/ou questions diverses :

Monsieur BENADO prend la parole pour annoncer qu’ils sont contents d’être rentrés dans le conseil municipal, il ne faut pas voir le mot « opposition » comme un gros mot, ils sont là pour travailler ensemble car le programme qu’ils proposaient est très ressemblant.

Le Procès-Verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et des trois Adjoints a été signé par le Maire, le conseiller Municipal le plus âgé, les assesseurs et la secrétaire.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h43