Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour

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Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR VD

Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Cybersécurité, Aménagement du territoire, Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2026 Page 1 sur 4

23 juin 2026

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2026 - 18 H 00

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

A - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 2026

B – Compte Rendu de décisions n° 05/2026

1 - INFRASTRUCTURES

1.1 - BÂTIMENTS PUBLICS - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux - Mise à jour du coût prévisionnel - Mise à jour du plan de financement - Demandes de subventions.

1.2 - Mise en place d'un système de monnayeur sur les toilettes publiques de la Commune.

2 - FINANCES

2.1 - Exercice 2026 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n°1

2.2 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux Phase 01 - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 007 - Abrogation de la délibération n° 26/066/F du 28 avril 2026.

3 - ASSAINISSEMENT

Engagement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et d’enquête parcellaire en vue de l’acquisition d’une emprise foncière nécessaire à la reconstruction de la station d’épuration de l’Ospédale.

4 - AFFAIRES FONCIÈRES

Préservation et mise en valeur du patrimoine culturel et historique de la Corse - Acquisition de 3 orii sises au lieu-dit Piano.

5 - ENVIRONNEMENT

ZONE NATURA 2000 - Révision et l’animation du DOCOB du site FR9400583 « Forêt de l’Ospédale » - Demande de subvention - Plan de financement.

6 - ÉDUCATION

6.1 - CITÉ ÉDUCATIVE - Appel à projets, programmation des actions et utilisation des crédits.

6.2 - Espace Numérique de Travail des écoles du 1er degré - Demande de financement.

6.3 - Modification du Groupement Fermé d’Utilisateurs des écoles du 1er degré - Demande de financement.

6.4 - Plan Particulier de Mise en Sureté (PPMS) des écoles communales - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR).

7 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL

7.1 - CONTRAT DE VILLE - Engagement Quartier 2030 - Pifanu La Marine - Création d’un Conseil citoyen.

7.2 - CONTRAT DE VILLE - Engagement Quartier 2030 - Pifanu La Marine - Tableau de programmation 2026.Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2026 Page 2 sur 4

8 - LOGEMENT

8.1 - Lancement Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Règlement des aides au ravalement des façades et des aides complémentaires.

8.2 - Convention de contribution financière communale au profit du bailleur IN’LI PACA & Corse.

9 - INFORMATIQUE

9.1 - Programme communal de gouvernance cyber, de résilience numérique et d'acculturation à la sécurité des systèmes d'information - Demande de financement.

9.2 - Mise en service d’une infrastructure d’hébergement du système d’information - Demande de financement.

10 - ANIMATION

Approbation des modalités d’organisation d’une brocante éphémère, installation d’exposants sur le site du Paradisu à l’Ospédale le dimanche 02 août 2026.

11 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

11.1 - Désignation des membres représentant la Commune au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de la Corse - Annule et remplace la délibération n° 26/042/AG du 07 avril 2026.

11.2 - Commission ad hoc « Conférence de l’Économie Locale » - Désignation des membres - Adoption du règlement de fonctionnement.

12 - RESSOURCES HUMAINES

12.1 - Mise à jour de l’organigramme communal.

12.2 - Mise à jour du tableau des effectifs.

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - INFRASTRUCTURES

1.1 - BÂTIMENTS PUBLICS - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux - Mise à jour du coût prévisionnel - Mise à jour du plan de financement - Demandes de subventions.

 Rapport au Conseil Municipal

1.2 - Mise en place d'un système de monnayeur sur les toilettes publiques de la Commune.  Rapport au Conseil Municipal

2 - FINANCES

2.1 - Exercice 2026 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n°1  Rapport au Conseil Municipal

2.2 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux Phase 01 - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 007 - Abrogation de la délibération n° 26/066/F du 28 avril 2026.  Rapport au Conseil MunicipalOrdre du jour - Séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2026 Page 3 sur 4

3 - ASSAINISSEMENT

Engagement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et d’enquête parcellaire en vue de l’acquisition d’une emprise foncière nécessaire à la reconstruction de la station d’épuration de l’Ospédale.  Rapport au Conseil Municipal

 Dossier d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et enquête parcellaire (Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

4 - AFFAIRES FONCIÈRES

Préservation et mise en valeur du patrimoine culturel et historique de la Corse - Acquisition de 3 orii sises au lieu-dit Piano.

 Rapport au Conseil Municipal

 Mémoire de présentation des 3 orii à Trinité

5 - ENVIRONNEMENT

ZONE NATURA 2000 - Révision et l’animation du DOCOB du site FR9400583 « Forêt de l’Ospédale » - Demande de subvention - Plan de financement.

 Rapport au Conseil Municipal

6 - ÉDUCATION

6.1 - CITÉ ÉDUCATIVE - Appel à projets, programmation des actions et utilisation des crédits.  Rapport au Conseil Municipal

 Tableau de programmation 2026

6.2 - Espace Numérique de Travail des écoles du 1er degré - Demande de financement.  Rapport au Conseil Municipal

6.3 - Modification du Groupement Fermé d’Utilisateurs des écoles du 1er degré - Demande de financement.  Rapport au Conseil Municipal

6.4 - Plan Particulier de Mise en Sureté (PPMS) des écoles communales - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR).  Rapport au Conseil Municipal

7 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL

7.1 - CONTRAT DE VILLE - Engagement Quartier 2030 - Pifanu La Marine - Création d’un Conseil citoyen.  Rapport au Conseil Municipal

 Cadre de référence « La participation des habitants dans les quartiers prioritaires » (Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

7.2 - CONTRAT DE VILLE - Engagement Quartier 2030 - Pifanu La Marine - Tableau de programmation 2026.  Rapport au Conseil Municipal

 Tableau de programmation 2026

8 - LOGEMENT

8.1 - Lancement Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Règlement des aides au ravalement des façades et des aides complémentaires.  Rapport au Conseil Municipal

 Projet de règlement des aides de la commune de Portivechju

8.2 - Convention de contribution financière communale au profit du bailleur IN’LI PACA & Corse.  Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de contribution financière communale et droit de présentation prioritaire des candidats

 Annexe financière - Modalités de détermination, de versement, d’affectation et de suivi de la contribution financière communale

(Les documents ne sont pas reproduits mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2026 Page 4 sur 4

9 - INFORMATIQUE

9.1 - Programme communal de gouvernance cyber, de résilience numérique et d'acculturation à la sécurité des systèmes d'information - Demande de financement.

 Rapport au Conseil Municipal

9.2 - Mise en service d’une infrastructure d’hébergement du système d’information - Demande de financement.

 Rapport au Conseil Municipal

10 - ANIMATION

Approbation des modalités d’organisation d’une brocante éphémère, installation d’exposants sur le site du Paradisu à l’Ospédale le dimanche 02 août 2026.

 Rapport au Conseil Municipal

11 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

11.1 - Désignation des membres représentant la Commune au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de la Corse - Annule et remplace la délibération n° 26/042/AG du 07 avril 2026.  Rapport au Conseil Municipal

11.2 - Commission ad hoc « Conférence de l’Économie Locale » - Désignation des membres - Adoption du règlement intérieur.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de règlement de fonctionnement de la commission ad hoc « Conférence de l’Économie Locale »

12 - RESSOURCES HUMAINES

12.1 - Mise à jour de l’organigramme communal.

 Rapport au Conseil Municipal

 Organigramme DST - DACC

12.2 - Mise à jour du tableau des effectifs.

 Rapport au Conseil Municipal

 Tableau des effectifs