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Conseil Municipal - o4hq3a1tlf0qpqa
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Pessan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - o4hq3a1tlf0qpqa)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SEANCE DU 29 MARS 2014
Etaient présents : Jacques SERES - Bernard ABADIE - Christian AGUT - Guy BAQUE - Adrien BEDULHO - Sébastien BORNAND - Laurence BOZZA - Alain CARTIER - Nathalie CASAVIEILLE-LACAZE - Claudine CAZABAN - Françoise MILHAS – Didier ROUCH - Pierre SEILLAN - Catherine TROUCHE. Membre excusé : Philippe CANADO ayant donné procuration à Françoise MILHAS.
INSTALLATION du CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Jacques SERES, Maire sortant, a ouvert la séance et a déclaré les quinze membres du conseil municipal installés dans leur fonction.
Sébastien BORNAND a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal.
ELECTION du MAIRE
Guy BAQUE, le plus âgé des membres présents a pris la présidence de l’assemblée. Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Nathalie CASAVIEILLE-LACAZE et Françoise MILHAS. Guy BAQUÉ, a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire ; il a proposé la candidature de Jacques SERES.
Le vote est effectué à bulletins secrets, les résultats sont les suivants :
Jacques SERES a obtenu 15 suffrages.
Jacques SERES a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
CREATION DES POSTES d’ADJOINTS
Le Conseil Municipal détermine librement le nombre de postes d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal. Ce pourcentage donne pour la Commune un effectif maximum de quatre adjoints.
Le Conseil Municipal unanime décide la création de quatre postes d’adjoints au Maire.
ELECTION DES ADJOINTS
Election du 1er adjoint
Monsieur le Maire propose la candidature de Pierre SEILLAN.
Le vote est effectué au scrutin secret, les résultats sont les suivants.
Pierre SEILLAN a obtenu 14 suffrages.
Pierre SEILLAN a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé.
Election du 2° adjoint
Monsieur le Maire propose la candidature de Françoise MILHAS.
Le vote est effectué au scrutin secret, les résultats sont les suivants.
Françoise MILHAS a obtenu 14 suffrages.
Françoise MILHAS a été proclamée deuxième adjoint et a été immédiatement installée.
Election du 3° adjoint
Monsieur le Maire propose la candidature de Didier ROUCH.
Le vote est effectué au scrutin secret, les résultats sont les suivants.
Didier ROUCH a obtenu 15 suffrages.
Didier ROUCH a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé.
Election du 4° adjoint
Monsieur le Maire propose la candidature de Guy BAQUÉ.
Le vote est effectué au scrutin secret, les résultats sont les suivants.
Guy BAQUÉ a obtenu 15 suffrages.
Guy BAQUÉ a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé.
Monsieur le Maire précise que les conseillers communautaires au nombre de deux titulaires seront pris dans l’ordre du tableau du conseil Municipal ; il s’agit donc du Maire et du 1er Adjoint En conséquence MM. Jacques SERES et Pierre SEILLAN seront ses représentants à la Communauté Grand Auch agglomération. DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX DANS LES STRUCTURES INTERCOMMUNALES
Le Conseil Municipal unanime désigne les délégués ci-après :
- SIAEP Auch Sud : Titulaires : Françoise MILHAS - Laurence BOZZA Suppléants : Philippe CANADO - Sébastien BORNAND
- S.I des Energies Auch Nord : Titulaires : Alain CARTIER - Christian AGUT
- Syndicat Mixte des 3 Vallées Titulaire : Didier ROUCH
Suppléant : Bernard ABADIE
- SICTOM Secteur Centre : Titulaire : Nathalie CASAVIEILLE-LACAZE – Suppléante : Catherine TROUCHE
Commissions communales statutaires
- Caisse des Ecoles Jacques SERES
Françoise MILHAS
Claudine CAZABAN
Laurence BOZZA
- Commission Appel d’offres et marchés publics :
Titulaires : Laurence BOZZA - Pierre SEILLAN - Didier ROUCH –
Suppléants : Christian AGUT - Guy BAQUE - Alain CARTIER.
- Commission d’urbanisme : MM. Christian AGUT - Sébastien BORNAND-Didier ROUCH – Alain CARTIER
Autres Commissions locales
- Commission Information – Communication : Tous les conseillers
Animateurs : Pierre SEILLAN – Catherine TROUCHE – Claudine CAZABAN – Françoise MILHAS - Commission Affaires sociales : Pierre SEILLAN – Nathalie CASAVIEILLE-LACAZE – Guy BAQUE. - Commission Mise en valeur Village & Cadre de Vie : Claudine CAZABAN – Catherine TROUCHE - - Commission Environnement : Guy BAQUE – Françoise MILHAS.
- Commission Patrimoine-création d’une association : Pierre SEILLAN – Claudine CAZABAN – Catherine TROUCHE.