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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - la liste des de libe rations du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
LE BOURGET He
Le Maire certifie avoir fait
afficher en Mairie et mis en ligne
la présente liste des délihéati | 4
Le Bourget, le ‘ 4 AVE 024 à ee > Le Maire,
Jean-Baptiste BORSALI.
CONSEIL MUNICIPAL
SÉEANCE DU 28 MARS 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° dela :
délibération dé
45 Approbation du Débat d'Orientation Budgétaire 2024 — Budget Principal
Adopté à l’unanimité
Désignation du représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein du conseil
46 d'administration du collège Didier Daurat
Adopté à l’unanimité
Désignation du représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein du conseil
47 d’administration du lycée Germaine Tillion
Adopté à l’unanimité
48 Approbation du bilan de formation 2023 et du plan de formation 2024
Adopté à l’unanimité
49 Actualisation de la délibération relative à la durée annuelle du travail effectif à 1 607 heures
Adopté à l’unanimité
Complétude des modalités d'organisation des astreintes, des permanences et des modalités
50 d'intervention
Adopté à l’unanimité
Mise à jour du tableau des emplois de la Ville du Bourget
Adopté à l’unanimité
Adhésion à la convention mixte avec le Centre Interrégional de Gestion (CIG) de la Petite
52 couronne relative à la prévention des risques professionnels
Adopté à l’unanimité
53 Participation tarifaire des sorties familiales Loisirs
Adopté à l’unanimité N° de la
délibération Objet
Licence avec le Comité International Olympique relative à l’accès à la base de
54 photographies sur l’héritage olympique
Adopté à l’unanimité
Engagements avec Paris 2024 relatifs à l’accueil des épreuves paralympiques sur route —
55 Marathon paralympique |
Adopté à l’unanimité
Convention de partenariat avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l’exposition
56 «Empreintes 1924/2024 — Cent ans d’Héritage Olympique »
Adopté à l’unanimité
Avenant n° 4 à la convention avec la SOLIDEO et Paris 2024 pour la reconstruction des
57 groupes scolaires Jean Jaurès et Jacqueline Auriol
Adopté à l’unanimité
Convention cadre pour l’enlèvement des tags et graffitis
Adopté à l’unanimité
Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France
59 (SIGEIF) — Année 2022
Adopté à l’unanimité