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Déliberation - 2024 12 don cornassien
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 don cornassien)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 01/10/2024
Reçu en préfecture le 01/10/2024
SLR Publié le
ID : 007-210700704-20240930-DELCCAS_2024_12-DE
DELIBERATION
Conseil d'Administration
Centre Communal Action Sociale de CORNAS
Séance du 30/09/2024
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 12
Nombre de suffrages : 12
Date de convocation
23/09/2024
Date d'affichage
23/09/2024
VOTE :
Pour : 12
Contre :0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-quatre, le trente septembre, à dix-huit heures trente,
l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. LAFAGE Stéphane.
Etaient présents :
Mme BEAUD Carole, M. COURBIS Joël, Mme DEVISE Liliane. M. DOHA
Médard, M. DOREE Philippe, Mme FOUREL Huguette, Mme HEBRARD
Magali, Mme JUGE Olga, M. LAFAGE Stéphane, M. LAFUMAT René,
Mme PORTE COURTIAL Nathalie, Mme SERRETTE Martine
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. THEBAULT Pierre
Numéro interne de l'acte : 2024-12
Objet : ACCEPTATION D'UN DON AU CCAS
Madame la Vice-Présidente informe les membres du Conseil d'administration qu’un don de 800€ a
été effectué au profit du CCAS par un habitant de la commune.
Elle propose d’accepter cette somme.
Le Conseil d'administration,
Madame la vice-Présidente entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimite,
Article 1 : d'accepter le don de 800€.
Article 2 : d'inscrire ces crédits au budget.
Fait à CORNAS
Le Président, M. LAFAGE Stéphane
CCAS de Cornas