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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - liste des deliberations examinees 2
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - liste des deliberations examinees 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Liste des délibérations examinées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 20 octobre 2022 à 19h00
à la Salle des fêtes à Digoin
N° d’ordre N° délibération Thème Objet
1 DEL2022_086 ADMINISTRATION
GENERALE
DESIGNATION D'UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
2 DEL2022_087 ADMINISTRATION
GENERALE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
3 DEL2022_088 ADMINISTRATION
GENERALE
RAPPORT D'ACTIVITE 2021 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
4 DEL2022_089 FINANCES CONTINGENT AIDE SOCIALE 2022
5 DEL2022_090 ADMINISTRATION
GENERALE
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET PRINCIPAL
6 DEL2022_091 FINANCES DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET DECHETS MENAGERS
7 DEL2022_092 FINANCES EFFACEMENT DE DETTES - BUDGET PRINCIPAL
8 DEL2022_093 FINANCES EFFACEMENT DE DETTES - BUDGET DECHETS MENAGERS
9 DEL2022_094 FINANCES RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
10 DEL2022_095 ENVIRONNEMENT REVISION DU REGLEMENT DES DECHETTERIES DU GRAND CHAROLAIS
11 DEL2022_096 GEMAPI DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE CHER- CONTROIS-LOIR-ET-CHER A L'EPTB LOIRE
12 DEL2022_097 DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
AVIS SUR L’OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE A DIGOIN
13 DEL2022_098 URBANISME /
HABITAT
MODIFICATION DU VOLET RAVALEMENT DE FAÇADE RELATIF AU DISPOSITIF D'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT
14 DEL2022_099 VOIRIE AVENANT N°1 - CONVENTION DE GESTION DE L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE AVEC LA COMMUNE DE BARON
15 DEL2022_100 VOIRIE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS POUR LA CONSTRUCTION D'UN OUVRAGE D'ART SUR LA COMMUNE DE VOLESVRES 16 DEL2022_101 VOIRIE APPROBATION D'UNE CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE A L'ENTRETIEN DES DEPENDANCES RD 979, 982 ET 994 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE DIGOIN
17 DEL2022_102 POPULATION ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES PÉRISCOLAIRES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 – CONCLUSION DE CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES
18 DEL2022_103 POPULATION MISE EN PLACE DE BOURSES BNSSA POUR ASSURER LA SURVEILLANCE DES PISCINES DURANT L'OUVERTURE ESTIVALE
19 DEL2022_104 POPULATION MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE A L'ASSOCIATION ESPACE SOCIO-CULTUREL DE SALLES DE L'ECOLE DE MUSIQUE ET SIGNATURE DE LA CONVENTION AFFERENTE
20 DEL2022_105 POPULATION CONVENTION AVEC L’ÉDUCATION NATIONALE POUR LA MISE EN PLACE D'UN ORCHESTRE A L’ÉCOLE
21 DEL2022_106 POPULATION CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES LOCAUX DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE SITUES A DIGOIN ET SAINT-BONNET-DE-JOUX
22 DEL2022_107 RESSOURCES
HUMAINES
DOTATIONS EQUIPEMENTS CENTRE NAUTIQUE ET ANIMATIONS SPORTIVES
23 DEL2022_108 RESSOURCES
HUMAINES
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
24 DEL2022_109 RESSOURCES
HUMAINES
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
25 SANTE OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE, MEDICALE ET MEDICO-SOCIALE EN PAYS CHAROLAIS BRIONNAIS