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Procès Verbal - 9760f4
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Lépin-le-Lac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9760f4)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Publié et affiché à Lépin le Lac, le 08/09/2022
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 05/09/2022 sur le site internet de la Mairie : www.lepinlelac.fr
Mairie, 67 route d’Aiguebelette– 73610 LEPIN LE LAC
Tél : 04.79.36.04.73 - Email : mairie.lepinlelac@wanadoo.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal, Lundi 5 septembre 2022 à 20h00
L'an deux mil vingt-deux, le lundi 5 septembre, à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Serge GROLLIER, Maire. Etaient présents : Mme Karine MOLLARD, M. Joël BARBE et Mme Estelle GAILLARD-BIZOLLON, adjoints au Maire,
M. Rodolphe BOITEZ, M. Pascal GENTIL, M. Philippe GIRARD, M. Simon RICHARD et Mmes Armanda COSTA DOS SANTOS, Alice GIRARD et Karolina MARTIN, conseillers municipaux ; Formant la majorité des membres en exercice.
Mme Karine MOLLARD a été nommée secrétaire de séance conformément à l’article L2121-15 du CGCT. Date de convocation : 01/09/2022 - Date d'affichage : 01/09/2022
Nombre de conseillers en exercice : 11 - Présents : 11 - Votants : 11
DELIBERATION N°52/2022 Délégation au maire d’entrée en discussion avec le candidat retenu de l’appel à projets « requalification du
site Hôtel Rond »
Approuvée à
l’unanimité
DELIBERATION N°53/2022 Vote des subventions aux associations année 2022 Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°54/2022 Adoption du rapport Véolia – Cie Générale des eaux Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°55/2022 Avenant N°3 – Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable – Véolia
Approuvée à
l’unanimité
DELIBERATION N°56/2022 Mise en enquête publique – Captage Drevin et pompage au lac
Approuvée à
l’unanimité
DELIBERATION N°57/2022 Désignation d’un conseiller incendie et secours Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°58/2022 Remise exceptionnelle sur le tarif de la location de la salle des associations
Approuvée à
l’unanimité
DELIBERATION N°59/2022 Validation facture Jeux de plage Approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°60/2022 Etat d’assiette des coupes de l’année 2023 Approuvée à l’unanimité